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Outre les grands projets de développement d’énergies renouvelables, les prises de participation dans des sociétés d’économie mixte ou encore dans des dispositifs d’appui au développement de projet, la Banque des Territoires est de plus en plus sollicitée par des collectivités rurales ou par des territoires et des élus désireux de développer des projets EnR dits territoriaux et citoyens, incluant une forte dimension de développement local. Que ces projets soient portés par la puissance publique ou par des acteurs privés, les collectivités et leurs élu.e.s sont soucieux.euses de garantir une harmonie, une cohérence locale et de réfléchir aux diverses retombées possibles pour le territoire et ses habitants. C’est pourquoi ils ou elles sollicitent la Banque des Territoires avec des questions relatives à la gestion et à la maîtrise du foncier, aux stratégies de transition énergétique et de développement des énergies renouvelables à l’échelle communale ou intercommunale voire au-delà, sur les outils et les divers types de montage de projets, les enjeux de financement y compris participatifs et citoyens, etc.
C’est pour répondre à ces nombreuses questions que Territoires Conseils a décidé de proposer une boîte à outils portant sur les projets d’EnR territoriaux et a organisé une webconférence, dans le cadre de son partenariat avec le CLER-Réseau pour la transition énergétique, sur les enjeux juridiques et fonciers. De là, les partenaires de la webconférence, le cabinet Espelia, le CLER-Réseau pour la transition énergétique et CoopaWatt, ont été sollicités pour la rédaction d’un kit composé d’un guide à la réalisation de projets d’EnR territoriaux avec un focus sur la participation citoyenne, de fiches de retours d’expériences et enseignements et d’une FAQ. L’écriture du guide a été coordonnée par l’équipe d’Espelia.
Ce guide conçu comme un "mode d'emploi du développement des EnR" pour les collectivités locales vise à faciliter la compréhension des enjeux, des jeux d'acteurs sous-tendus par le développement de projets d'énergies renouvelables de petite taille et d'envergure. Il n'est pas question dans ce guide des projets individuels. Agrémenté de nombreux schémas et plusieurs fiches retours d'expériences, cette publication guide pas à pas les collectivités dans leur réflexion pour définir leur projet politique, le niveau d'implication qu'elles recherchent et le mode d'intervention le plus adapté à leurs moyens et ambition. |
Mieux maîtriser le développement des EnR sur son territoire (11/2020)
