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Ministère de la transition écologique et solidaire |
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Titre : Écoquartier pour tous et par tous Type de document : Document électronique Editeur : Ministère de la transition écologique et solidaire Année de publication : 2022 Importance : 6 p. Langues : Français (fre) Catégories : ECOQUARTIER ; GUIDE Index. décimale : HAB HABITAT / LOGEMENT En ligne : https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/21.01.2022_MTE-EcoquartierPourT [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17195
Titre : Guide pour la mise en oeuvre de l’évitement : Concilier environnement et aménagement des territoires Type de document : Document électronique Editeur : Ministère de la transition écologique et solidaire Année de publication : 08/2021 Importance : 80 p. Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEUR FONCIER ; FONCIER - PROPRIETE ; REGLES D'UTILISATION DU SOL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Note de contenu : Ce guide vise à rassembler et à organiser de façon structurée, logique et synthétique tous les éléments conceptuels et méthodologiques adéquats pour rendre compte de ce
que peut et doit être une démarche optimale d’évitement.
L'évitement c'est « ne pas faire », « faire moins », « faire ailleurs » ou « faire autrement ». Ce guide opérationnel doit nous aider à atteindre les objectifs de zéro perte nette de biodiversité et de zéro artificialisation nette.En ligne : https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/Guide_pour_la_mise_en_oeuvre_de [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16778 Documents numériques
Guide_pour_la_mise_en_oeuvre_de_levitementAdobe Acrobat PDF
Titre : Guide pratique "pour limiter l'artificialisation des sols" : Pour un aménagement et une planification plus sobres Type de document : Document électronique Editeur : Ministère de la transition écologique et solidaire Année de publication : 07/2021 Importance : 134 p. Langues : Français (fre) Catégories : FONCIER - PROPRIETE Index. décimale : FON FONCIER Note de contenu : La gestion économe de l'espace est un objectif poursuivi depuis de nombreuses décennies mais il peut parfois être perçu comme une contrainte et non comme un atout. Ce guide se veut un retour d’expériences innovantes qui illustrent les bonnes pratiques en matière de gestion économe de l’espace, tout en préservant une qualité de vie certaine.
Ce guide à visée opérationnelle est constitué de fiches pédagogiques sur des thèmes très variés. Il ne s’agit pas d’un ouvrage juridique, mais d’une boîte à outils pour les élus comme les techniciens ou professionnels, voire les citoyens intéressés par ces sujets.En ligne : https://e-communautes.cnfpt.fr/sites/default/files/statut_fichier/guide_pratique [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16747
Titre : Le Mémo Collectivités. Loi Mobilités Titre original : LOM Type de document : Document électronique Auteurs : Ministere de la transition écologique et solidaire, Auteur Editeur : Ministère de la transition écologique et solidaire Année de publication : 01/2020 Importance : 33 p. Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DEPLACEMENT ; LEGISLATION ; TRANSPORTS Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15599 Réservation
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