Résumé : |
Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) est à la fois une démarche concertée de construction d’un projet territorial et un outil de maîtrise des grandes dynamiques d’aménagement du territoire à l’œuvre dans son périmètre. C’est un instrument d’anticipation qui offre aux élus l’op-
portunité de dessiner ensemble une vision commune de leur avenir territorial, pour ne pas subir des évolutions qui peuvent sembler inéluctables.
C’est également un outil qui doit être animé et piloté dans sa phase de mise en œuvre afin de rester fidèle aux ambitions initiales.
Ainsi, la gouvernance du SCoT est l’une des clefs de la réussite de la démarche, et les élus sont au cœur de ce dispositif.
Le ministère en charge de l’urbanisme a souhaité, à travers ce guide, sensibiliser et accompagner les élus afin de favoriser la construction de «bons SCoT», des SCoT utiles pour les territoires, leurs acteurs et leurs habitants. Il
cherche à convaincre les élus de s’emparer de cet outil en le mettant au service de leur politique de développement territorial durable. Pour ce
faire, il est essentiel qu’ils en connaissent mieux les forces, les exigences et les marges de manœuvre.
La première partie du guide vise à éclairer les décideurs, de manière synthétique, sur le rôle, l’utilité et la philosophie du SCoT (les défis environnementaux auxquels il permet de répondre, les enjeux de la gouvernance,
les ambitions du SCoT, les questions de périmètre...).
Une seconde partie, le cœur de l’ouvrage, précise la démarche, les éléments de contenu et de méthodes pour construire le projet de territoire.
En effet, le SCoT est avant tout une démarche de construction collective d’un projet de développement territorial. Il doit comprendre un diagnostic partagé, une stratégie commune de développement et d’aménagement (notamment spatiale) et des règles du jeu à respecter. Le tout, s’intégrant dans une gouvernance locale au service du projet et de l’in-
térêt général.
La troisième partie précise la manière dont les différents éléments produits au cours de la construction du projet doivent être présentés et assemblés formellement, conformément au code de l’urbanisme. Elle rappelle les étapes incontournables et la procédure formelle à suivre.
Enfin, la dernière partie du guide révèle l’importance du travail d’animation et de suivi de la mise en œuvre du SCoT après son approbation. Elle aborde la question de l’articulation et de la traduction du SCoT dans les
autres documents de planification (notamment les PLU). Elle traite le sujet essentiel du suivi et de l’évaluation du document d’urbanisme au terme des 6 années suivant son application et présente, pour finir, les modalités d’évolution possible d’un SCoT approuvé. |