Résumé : |
Le présent guide propose un cadre et une démarche pour la réalisation de l'étude ou de la notice d'impact d'un projet éolien, telles qu'elles sont préuves par la loi n° 2003-590 du 2 juillet 2003.
Il s'appuie essentiellement sur l'éxpérience des projets terrestres. Malgré un moindre retour d'expérience sur les projets éoliens en mer, un chapitre leur est consacré.
Ce guide précise la réglementation en vigueur en 2004 et émet des recommandations techniques sur la conduite et la présentation des études d'impact. Il vise à accroître la qualité des études d'impact, et donc à favoriser la réussite des projets, notamment sur plan de l'acceptabilité locale et de la protection de l'environnement. La démarche proposée constitue une référence à laquelle tous les acteurs concernés par les projets éoliens peuvent se reporter.
Ce guide, qui s'appuie sur des expériences régionales et internationales, a une portée nationale. Il aidera les acteurs du territoire à inscrire leurs projets dans une perspective de développement durable, par la prise en compte des différents enjeux environnementaux au même titre que les aspects techniques, économiques et sociaux. |