Article : Article de revue

Energie. La géothermie fait sa mue

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Article : Article de revue

Collectivités. Bien sans maître et en état d'abandon manifeste: le coup de pouce de la loi 3DS : Réduction des délais, création de réserves foncières ... la récuperation de ce foncier est plus simple et plus rapide

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Article : Article de revue

Que reste-t-il de la loi Malraux? : La première plénière est revenue en détail sur la loi Malraux de 1962 et a questionné ses évolutions et son héritage, soixante ans plus tard

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Bulletin : Périodique

Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement, 5 - Décembre 2022 - Urbanisme et aménagement. Décryptage réglementaire. Focus sur l'épidermie vivant de la terre. Les sols

2022

La notion de qualité des sols est encore peu abordée dans les documents de planification. Pourtant, elle va devenir centrale dans les prochaines années avec l’objectif de Zéro artificialisation nette (ZAN) à atteindre d’ici 2050. Ce nouveau Carnet d’actualité propose donc un focus sur les sols et leurs nombreuses propriétés, notamment en ce qu[...]

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Article : Article de revue

Urbanisme. La régularisation, un outil incontournable du contentieux au service du principe de légalité : Les évolutions jurisprudentielles récentes rendent peu probable l'annulation d'une autorisation de construire

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Article : Article de revue

Urbanisme. Les nouvelles dispositions visant à renforcer le contrôle des règles de construction

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Article : Article de revue

Urbanisme. La responsabilité de la commune dans l'exercice du droit de préemption

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Article : Article de revue

S'approprier l'objectif de zéro artificialisation nette : ZAN

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Bulletin : Périodique

Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement, Hors série - Septembre 2022 - 6 schémas sur les friches. Symboles du passé et figures d'avenir : ZAN

2022

L’AGURAM vous propose un Carnet d’Actualité dans les domaines de l’urbanisme, de l’aménagement, de l’environnement et de l’habitat. Il s’agit d’un décryptage réglementaire d’informations récentes à destination des élus et acteurs de la planification territoriale. Cette 4e édition propose un focus sur la loi Climat & résilience. L’année 2021[...]

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Article : Article de revue

Urbanisme. Retrait du trait de côte: les nouvelles obligations

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Article : Article de revue

Aménagement. Les élus locaux en ordre de bataille contre le ZAN : Des sénateurs appuient les doléances des collectivités contre l'objectif du zéro artificialisation nette. En tête des griefs: son agenda et son coût

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Article : Article de revue

Urbanisme. "En médiation, un litige peut être résolu en quelques heures" : Entretien avec Karelle Diot, avocate au barreau Paris et médiatrice

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Article : Article de revue

Aménagement. Evaluation environnementale dans les ZAC: principe et réalités

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Article : Article de revue

Contrats spéciaux. Avant-projet de réforme du Code civil: quels impact en matière de construction? : Le texte publié par la Chancellerie comporte des avancées mais pose aussi de nombreux problèmes juridiques et d'ordre sémantique

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Article : Article de revue

Urbanisme. De la legalité d'un refus de permis

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