Détail de l'indexation
JUR : CADRE JURIDIQUE |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation JUR (453)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
Urbanisme. Loi 3DS: la fin annoncée des commissions d'aménagement commercial? in Le Moniteur des Travaux Publics, 6195 (3 juin 2022)
[article]
Titre : Urbanisme. Loi 3DS: la fin annoncée des commissions d'aménagement commercial? : Confier l'instruction et la délivrance des autorisations d'exploitation commerciale à l'échelon local fait peser de nombreux risques sur les acteurs Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 72-75 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; URBANISME COMMERCIAL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17543
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6195 (3 juin 2022) . - p. 72-75[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000883 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Loi "3DS" (5/8). Les mesures relatives à l'urbanisme in La Gazette des Communes, 2617 (du 30 mai au 5 juin 2022)
[article]
Titre : Loi "3DS" (5/8). Les mesures relatives à l'urbanisme Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 56-57 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17487
in La Gazette des Communes > 2617 (du 30 mai au 5 juin 2022) . - p. 56-57[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000873 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible La loi n° 2021-1104 et le ZAN, Sapiens à l'âge de raison? in L'a Revue, 1 (Avril 2022)
[article]
Titre : La loi n° 2021-1104 et le ZAN, Sapiens à l'âge de raison? Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 22-23 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17500
in L'a Revue > 1 (Avril 2022) . - p. 22-23[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000877 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Loi "3DS" (4/8). La réforme de la mobilité et le transfert des routes in La Gazette des Communes, 2615-2616 (du 16 au 31 mai 2022)
[article]
Titre : Loi "3DS" (4/8). La réforme de la mobilité et le transfert des routes Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 50-52 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17472
in La Gazette des Communes > 2615-2616 (du 16 au 31 mai 2022) . - p. 50-52[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000869 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Collectivités. Réglement national d'urbanisme: une constructibilité pas si limitée que cela in Le Moniteur des Travaux Publics, 6191 (13 Mai 2022)
[article]
Titre : Collectivités. Réglement national d'urbanisme: une constructibilité pas si limitée que cela : Entre exceptions législatives et critères jurisprudentiels complexes, des constructions peuvent être autorisées dans des zones peu denses Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 56-57 Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DENSITE RESIDENTIELLE ; DENSITE SPATIALE ; DROIT DE L'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17462
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6191 (13 Mai 2022) . - p. 56-57[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000867 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Loi "3DS" (3/8). Ce qui change en matière sanitaire et sociale in La Gazette des Communes, 2614 (du 9 au 15 mai 2022)
PermalinkLoi "3DS" (2/8). La diéfinition des conflits d'intérêts assouplie in La Gazette des Communes, 2613 (du 2 au 8 mai 2022)
PermalinkPolitiques publiques. Ce que change la loi "sport" du 2 mars 2022 pour les collectivités locales in La Gazette des Communes, 2613 (du 2 au 8 mai 2022)
PermalinkLoi "3DS" (1/8). La différenciation territoriale renforcée in La Gazette des Communes, 2612 (du 25 avril au 1er mai 2022)
PermalinkEnvironnement. Eoliennes terrestres: davantage de contraintes pour davantage d'acceptabilité in Le Moniteur des Travaux Publics, 6183 (18 mars 2022)
PermalinkUrbanisme. Autorisation de construire fondée sur un PLU illégal: à quelles règles se vouer? in Le Moniteur des Travaux Publics, 6180 (25 février 2022)
PermalinkLe paradoxe du permis d'aménager / Jean-Philippe Antoni in Urbanisme, 423 (Décembre 2021-Janvier-Février 2022)
PermalinkUrbanisme. Evaluation environnementale: décryptage du décret du 13 octobre 2021 in La Gazette des Communes, 2599 (du 24 au 30 janvier 2022)
PermalinkDécentralisation. Les relations financières entre les communes et les intercommunalités in La Gazette des Communes, 2598 (du 17 au 23 janvier 2022)
PermalinkInnovation publique. Les tiers-lieux sont-ils des zones franches juridiques? in La Gazette des Communes, 2598 (du 17 au 23 janvier 2022)
Permalink