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JUR : CADRE JURIDIQUE |
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Energie. Agrivoltaïsme: un socle juridique fragile in Terres et Territoires, 315 (26 mai 2023)
[article]
Titre : Energie. Agrivoltaïsme: un socle juridique fragile Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 12 Langues : Français (fre) Catégories : AGRICULTURE ; ENERGIE SOLAIRE ; LEGISLATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18461
in Terres et Territoires > 315 (26 mai 2023) . - p. 12[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001170 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Urbanisme. Densification et préservation de la nature: un difficile exercice d'équilibriste in Le Moniteur des Travaux Publics, 6248 (2 juin 2023)
[article]
Titre : Urbanisme. Densification et préservation de la nature: un difficile exercice d'équilibriste : Le juge administratif veille à ce que les besoins de construction ne viennent pas entraver la création ou la préservation d'espaces verts Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Catégories : DENSIFICATION ; DROIT DE L'URBANISME ; ESPACE VERT ; ETALEMENT URBAIN ; LEGISLATION ; PLAN LOCAL D'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18458
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6248 (2 juin 2023)[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001169 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Organisation. Le télétravail reste à apprivoiser in La Gazette des Communes, 2662 (du 24 au 30 avril 2023)
[article]
Titre : Organisation. Le télétravail reste à apprivoiser Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Catégories : TELETRAVAIL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18366
in La Gazette des Communes > 2662 (du 24 au 30 avril 2023)[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001145 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Urbanisme. Dark stores et dark kitchens: encore de zones d'ombre in Le Moniteur des Travaux Publics, 6243 (28 Avril 2023)
[article]
Titre : Urbanisme. Dark stores et dark kitchens: encore de zones d'ombre : La régulation de ces locaux pourrait soulever des difficultés au regard du bail commercial Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 78-79 Langues : Français (fre) Catégories : CENTRE-VILLE ; COMMERCE ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; PLAN LOCAL D'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18393
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6243 (28 Avril 2023) . - p. 78-79[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001150 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Dossier spécial: Urbanisme. Tout savoir sur les actes d'urbanisme in Bulletin intercommunal Communauté de Communes du Val de Somme, 63 (Avril 2023)
[article]
Titre : Dossier spécial: Urbanisme. Tout savoir sur les actes d'urbanisme Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 22-25 Langues : Français (fre) Catégories : DOCUMENT D'URBANISME ; DROIT DE L'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18358
in Bulletin intercommunal Communauté de Communes du Val de Somme > 63 (Avril 2023) . - p. 22-25[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001140 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Environnement. La loi EnR face au défi de la planification in Le Moniteur des Travaux Publics, 6240 (7 Avril 2023)
PermalinkEnergie. Enfin un cadre (à définir) pour l'agrivoltaisme in Terres et Territoires, 307 (31 Mars 2023)
PermalinkConflits d'intérêts (2/3). Prévenir les risques au sein des associations in La Gazette des Communes, 2654 (du 20 au 26 février 2023)
PermalinkUrbanisme. La commune peut-elle s'opposer à l'implantation d'éoliennes? in La Gazette des Communes, 2654 (du 20 au 26 février 2023)
PermalinkUrbanisme et environnement. Quand l'applicabilité directe du règlement européen sur les EnR se heurte au droit interne in Le Moniteur des Travaux Publics, 6233 (17 Février 2023)
PermalinkSites et sol pollués. Une définition bienvenu des typologies d'usage in Le Moniteur des Travaux Publics, 6232 (10 Février 2023)
PermalinkEncadrer l'affichage publicitaire in La Gazette des Communes, 2650 (du 30 janvier au 5 février 2023)
PermalinkEnergie. La géothermie fait sa mue in La Gazette des Communes, 2650 (du 30 janvier au 5 février 2023)
PermalinkCollectivités. Bien sans maître et en état d'abandon manifeste: le coup de pouce de la loi 3DS in Le Moniteur des Travaux Publics, 6228 (13 janvier 2023)
PermalinkQue reste-t-il de la loi Malraux? in Urbanisme, 76 (Avril 2021)
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