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Urbanisme. L'artificialisation des terres, c'est fini in La Gazette des Communes, 2493 (du 2 au 8 décembre 2019)
[article]
Titre : Urbanisme. L'artificialisation des terres, c'est fini Type de document : Article de revue Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 42-44 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT FONCIER RURAL ; DENSIFICATION ; DROIT DE L'URBANISME ; ESPACE RURAL ; FONCIER - PROPRIETE ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15467
in La Gazette des Communes > 2493 (du 2 au 8 décembre 2019) . - p. 42-44[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000181 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible
Titre : Agir sur le foncier agricole, un rôle essentiel pour les collectivités locales Type de document : Document électronique Editeur : Terre de liens Année de publication : 12/2018 Importance : 91 p. Langues : Français (fre) Catégories : ACTIVITE AGRICOLE ; AGRICULTURE ; AMENAGEMENT FONCIER RURAL ; FONCIER - PROPRIETE Index. décimale : FON FONCIER Résumé : Après deux premières éditions, Terre de Liens refond et complète son guide destiné aux collectivités territoriales. Une version numérique est désormais disponible !
Principalement destiné aux élus et techniciens des collectivités locales, ce document a aussi pour but d’accompagner les citoyens sur le terrain et de les aider à mieux comprendre le rôle des collectivités, leurs moyens d’intervention et ainsi mieux agir avec elles.
Les collectivités disposent de compétences pour protéger le foncier agricole. En suscitant leur action, Terre de Liens augmente l’efficacité de la mobilisation citoyenne sur le problème de l’accès à la terre. Mais comment y parvenir ?
Depuis 2008, Terre de Liens étudie les rouages de l’action possible des collectivités et intervient auprès de celles qui sont soucieuses de préserver la vocation agricole des terres. Cette nouvelle édition du guide Agir sur le foncier agricole, un rôle essentiel pour les collectivités locales explique ces rouages, propose des méthodes, explore des pistes et partage son expérience en la matière.
Ce guide présente des définitions, des clefs de compréhension, des schémas explicatifs, des retours d’expériences, des focus sur ce que dit la loi ou encore des démarches de mobilisations locales avec élus, agriculteurs et citoyens.En ligne : https://ressources.terredeliens.org/les-ressources/agir-sur-le-foncier-agricole- [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16092 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000404 - Documentation générale Centre de documentation Sections thématiques Disponible Documents numériques
guide-agir-tdl2018-1_2Adobe Acrobat PDF Le canal Seine-Nord: top départ pour le classement des terres in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3652 (21 septembre 2018)
[article]
Titre : Le canal Seine-Nord: top départ pour le classement des terres Type de document : Article de revue Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 5 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT FONCIER RURAL ; CANAL ; FONCIER - PROPRIETE ; Seine ; SOMME Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=14293
in Réussir l'Action Agricole Picarde > 3652 (21 septembre 2018) . - p. 5[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 5173 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Comment mieux sécuriser le foncier agricole? in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3652 (21 septembre 2018)
[article]
Titre : Comment mieux sécuriser le foncier agricole? Type de document : Article de revue Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 14 Langues : Français (fre) Catégories : AGRICULTURE ; AMENAGEMENT FONCIER RURAL Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=14294
in Réussir l'Action Agricole Picarde > 3652 (21 septembre 2018) . - p. 14[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 5173 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 258 - Décembre 2017 - Les notes de l'ADEUS - 258 - Les marchés fonciers agricoles et ruraux en Alsace (Bulletin de Les notes de l'ADEUS)
[n° ou bulletin]
Titre : 258 - Décembre 2017 - Les notes de l'ADEUS - 258 - Les marchés fonciers agricoles et ruraux en Alsace Type de document : Périodique Année de publication : 2018 Importance : 8 p. Langues : Français (fre) Catégories : AGRICULTURE ; ALSACE ; AMENAGEMENT FONCIER RURAL ; ESPACE RURAL ; FONCIER - PROPRIETE ; MARCHE FONCIER Index. décimale : FON FONCIER Note de contenu : Analyser les marchés fonciers agricoles et ruraux permet d’apporter un éclairage sur le fonctionnement des territoires.
Cette note est la première d’une série qui traite des marchés fonciers agricoles et ruraux. Elle permet une première mise à plat de l’évolution des différents segments en termes de nombre de transactions, de surfaces cédées et d’évolution des prix. Les analyses sont construites sur la base des indicateurs de la Société d’aménagement foncier et d’établissement rural (SAFER) Alsace.
Les terrains analysés sont ceux dont la vocation au moment de la vente est agricole ou forestière. La terre agricole peut soit garder sa vocation agricole avec une distinction du type d’agriculture (terres et prés, cultures spéciales, vignes), soit quitter la sphère agricole (urbanisation, loisirs…).
Le but, à terme, est d’étendre ce type d’analyses aux marchés urbains (terrains aménagés, renouvellement, démolition-reconstruction…) et de comprendre l’articulation entre marchés fonciers et immobiliers.
La complexité du fonctionnement de ces différents marchés, qui n’ont pas la même logique et qui ne mobilisent pas les mêmes acteurs, nécessite une montée en charge des travaux sur la question des marchés.En ligne : http://www.adeus.org/productions/les-notes-de-ladeus-ndeg258-foncier Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=6183 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4881 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Agriculture: Les fermes bientôt protégées contre l'appetit des investisseurs? in La Gazette des Communes, 2330 (du 29 août au 4 septembre 2016)
PermalinkRégulation foncière et compétitivité in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3507 (11 décembre 2015)
PermalinkObservation statistique: Les marchés fionciers ruraux in La revue foncière, 6 (Juillet-août 2015)
PermalinkAménagement foncier: Les apports de la loi d'avenir pour l'agriculture in La Gazette des Communes, 2262 (du 23 au 29 mars 2015)
PermalinkQuelle évolution de l'agriculture périurbaine face aux enjeux fonciers? in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3439 (22 août 2014)
PermalinkPAC 2014: que faire en cas de réception d'une lettre d'observation? in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3436 (1er Août 2014)
PermalinkL'artificialisation des sols a encore le champs libre in La Gazette des Communes, 2230 (14 juillet 2014)
PermalinkRéussir L'Action Agricole Picarde - 3415 (Bulletin de Réussir l'Action Agricole Picarde)
PermalinkRéussir L'Action Agricole Picarde - 3400 (Bulletin de Réussir l'Action Agricole Picarde)
PermalinkEtudes Foncières - 165 (Bulletin de Etudes Foncières)
PermalinkPicardie La Gazette - 3482 (Bulletin de Picardie La Gazette)
Permalink30 - 09/2013 - Info' Vallée - 30 - Le foncier: développer de nouvelles pratiques pour répondre aux défis de demain (Bulletin de Info' Vallée)
PermalinkObservatoire partenarial. Espaces agricoles et naturels - N° 2 - Les chiffres clefs de l'agriculture et des espaces agricoles. Scot de l'Agllomération lyonnaise (06/2013)
PermalinkEtudes Foncières - 161 (Bulletin de Etudes Foncières)
PermalinkLe Moniteur des Travaux Publics - 5693 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkTerres agricoles périurbaines (impr. 2013, cop. 2013)
PermalinkLotissement_Ailly-sur-Noye (CC du Val de Noye) / ADUGA (15/11/2007)
PermalinkAtlas des paysages de la Somme. Tome 4 : Enjeux paysagers, stratégies et orientations / Hélène IZEMBART (02/2006)
PermalinkAménagement durable de l'espace rural / Safer
PermalinkLe foncier en Picardie ; mise en oeuvre d'une politique foncière / DRE Picardie Service Habitat - Construction - Foncier (200703)
PermalinkLes pressions foncières en milieux agricoles et naturels. Exploitations des données SAFER 2000-2011
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