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Guide pour la mise en oeuvre de l’évitement (08/2021)

Public

Titre : Guide pour la mise en oeuvre de l’évitement : Concilier environnement et aménagement des territoires
Type de document : Document électronique
Editeur : Ministère de la transition écologique et solidaire
Année de publication : 08/2021
Importance : 80 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : AMENAGEUR FONCIER ; FONCIER - PROPRIETE ; REGLES D'UTILISATION DU SOL

Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION
Note de contenu : Ce guide vise à rassembler et à organiser de façon structurée, logique et synthétique tous les éléments conceptuels et méthodologiques adéquats pour rendre compte de ce
que peut et doit être une démarche optimale d’évitement.
L'évitement c'est « ne pas faire », « faire moins », « faire ailleurs » ou « faire autrement ». Ce guide opérationnel doit nous aider à atteindre les objectifs de zéro perte nette de biodiversité et de zéro artificialisation nette.
En ligne : https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/Guide_pour_la_mise_en_oeuvre_de [...]
Format de la ressource électronique : pdf
Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16778

Documents numériques

Guide_pour_la_mise_en_oeuvre_de_levitement
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Métier: Aménageur in Traits Urbains, 96 (Mai-Juin 2018)

Public

[article]
inTraits Urbains > 96 (Mai-Juin 2018) . - p. 16-35
Titre : Métier: Aménageur
Type de document : Article de revue
Année de publication : 2018
Article en page(s) : p. 16-35
Langues : Français (fre)
Catégories : AMENAGEMENT URBAIN ; AMENAGEUR FONCIER

Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL
Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13918

[article]

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4901 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible

EPFLO. Rapport d'activité 2017 (04/2018)

Public

Titre : EPFLO. Rapport d'activité 2017
Type de document : Rapport
Editeur : EPFLO: Etablissement Public Foncier Local du Département de l'Oise
Année de publication : 04/2018
Importance : 59 p.
Format : 21x29,7
Accompagnement : Annexes
Langues : Français (fre)
Catégories : AMENAGEUR FONCIER ; FONCIER - PROPRIETE ; OISE ; RAPPORT D'ACTIVITE

Index. décimale : FON FONCIER
En ligne : http://www.epflo.fr/IMG/pdf/ra_epflo_2017.pdf
Format de la ressource électronique : PDF
Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13819

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4848 FON2-10 Rapport Centre de documentation Sections thématiques Disponible

Pour des stratégies foncières volontaristes au plus près des territoires / EPFLO: Etablissement Public Foncier Local du Département de l'Oise (06/2017)

Public

Titre : Pour des stratégies foncières volontaristes au plus près des territoires : EPFLO 10 ans: Etablissement Public Foncier Local du Département de l'Oise
Type de document : Rapport
Auteurs : EPFLO: Etablissement Public Foncier Local du Département de l'Oise, Auteur
Editeur : EPFLO: Etablissement Public Foncier Local du Département de l'Oise
Année de publication : 06/2017
Importance : 11 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : AMENAGEUR FONCIER ; FONCIER - PROPRIETE ; OISE

Index. décimale : FON FONCIER
Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=12833

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4300 FON2-9 Rapport Centre de documentation Sections thématiques Disponible

EPFLO. Rapport d'activité 2016 (03/2017)

Public

Titre : EPFLO. Rapport d'activité 2016
Type de document : Rapport
Editeur : EPFLO: Etablissement Public Foncier Local du Département de l'Oise
Année de publication : 03/2017
Importance : 30 p.
Format : 21x29,7
Accompagnement : Annexes
Langues : Français (fre)
Catégories : AMENAGEUR FONCIER ; FONCIER - PROPRIETE ; OISE ; RAPPORT D'ACTIVITE

Index. décimale : FON FONCIER
Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=12548

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4110 FON2-8 Rapport Centre de documentation Sections thématiques Disponible

EPFLO. Rapport d'activité 2015 (11/2016)

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Programme pluriannuel d'intervention (PPI) / EPFLO: Etablissement Public Foncier Local du Département de l'Oise (11/2016)

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Les filières de l'aménagement: Les choix des opérateurs et des outils in La revue foncière, 6 (Juillet-août 2015)

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Production foncière: Les entraves du droit public in La revue foncière, 6 (Juillet-août 2015)

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Oser la densité pour bâtir de nouvelles façons d'habiter. (07/2015)

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Boréalia: 450 ha ont été acquis par le syndicat mixte Europamiens in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3436 (1er Août 2014)

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Détours prospectifs 2011 - L'enjeu foncier dans la construction d'un ville durable et accessible (07/2013)

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Le Moniteur des Travaux Publics - 5711 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)

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Carnet d'adresses de l'immobilier et de la ville 2011 (2011)

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Protéger les espaces agricoles et naturels face à l'étalement urbain / Philippe BALNY (05/2009)

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