La libéralisation de l'autocar inquiète les régions in La Gazette des Communes, 2286 (du 28 septembre AU 4 octobre)

Public [article]  inLa Gazette des Communes > 2286 (du 28 septembre AU 4 octobre) . - p. 12 Titre : La libéralisation de l'autocar inquiète les régions : Loi "Macron" Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 12 Langues : Français (fre) Catégories : AUTOBUS ; REFORME ; TRANSPORT ROUTIER Index. décimale : TRA TRANSPORTS / CIRCULATION / DEPLACEMENTS Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10166 [article]

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2653	-	Périodique	Centre de documentation	Périodiques	Disponible

166 - Juillet 2015 - Les notes de l'ADEUS - 166 - Indicateurs de liens entre territoires. Quels premiers enjeux pour la grande région? (Bulletin de Les notes de l'ADEUS)  

Public [n° ou bulletin]  est un bulletin de Les notes de l'ADEUS Titre : 166 - Juillet 2015 - Les notes de l'ADEUS - 166 - Indicateurs de liens entre territoires. Quels premiers enjeux pour la grande région? Type de document : Périodique Année de publication : 2015 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; REFORME ; STRASBOURG Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES En ligne : http://www.adeus.org/productions/les-notes-de-ladeus-ndeg166-amenagement Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=4796 [n° ou bulletin]

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2622	-	Périodique	Centre de documentation	Périodiques	Disponible

Connaître l'impact de la loi "Notre" sur l'interco in La Gazette des Communes, 2284 (du 14 au 20 septembre 2015)

Public [article]  inLa Gazette des Communes > 2284 (du 14 au 20 septembre 2015) . - p. 50-51 Titre : Connaître l'impact de la loi "Notre" sur l'interco Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 50-51 Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; LEGISLATION ; REFORME Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10111 [article]

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2611	-	Périodique	Centre de documentation	Périodiques	Disponible

Réforme territoriale: Les conséquences pratiques de la loi "Notre" in La Gazette des Communes, 2284 (du 14 au 20 septembre 2015)

Public [article]  inLa Gazette des Communes > 2284 (du 14 au 20 septembre 2015) . - p. 44-46 Titre : Réforme territoriale: Les conséquences pratiques de la loi "Notre" Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 44-46 Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; LEGISLATION ; REFORME Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10110 [article]

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2611	-	Périodique	Centre de documentation	Périodiques	Disponible

Réforme territoriale: Lois Macron, Notre, transition énergétique: les règles adoptées cet été en urbanisme in Le Moniteur des Travaux Publics, 5833 (11 septembre 2015)

Public [article]  inLe Moniteur des Travaux Publics > 5833 (11 septembre 2015) . - p. 86-88 Titre : Réforme territoriale: Lois Macron, Notre, transition énergétique: les règles adoptées cet été en urbanisme Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 86-88 Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DROIT DE L'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; REFORME Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10112 [article]

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2613	-	Périodique	Centre de documentation	Périodiques	Disponible

Atlas de la nouvelle Région Nord-Pas de Calais - Picardie: Présentation / Conseil Régional de Picardie (09/2015)  

Permalink

La Grande région Est en mouvement: Alsace, Champagne-Ardenne, Lorraine (09/2015)  

Permalink

5827 - 31 juillet 2015 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5827 - Cahier détaché -L'évolution de l'organisation de l'Etat consécutive à la nouvelle délimitation des régions (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)

Permalink

Carré Perret, le projet avance in Entreprises 80, 189 (Juillet 2015)

Permalink

Réforme territoriale : des compétences redistribuées in Le Moniteur des Travaux Publics, 5826 (24 juillet 2015)

Permalink

Urbanisme: Le bon projet, au bon endroit in Le Moniteur des Travaux Publics, 5821 (19 Juin 2015)

Permalink

273 - du 8 au 14 juin 2015 - La Gazette des Communes - 2259 - Cahier détaché - Evolution de l'organisation territoriale de l'Etat (Bulletin de La Gazette des Communes)

Permalink

Compromis en vue pour la carte des services de l'Etat in La Gazette des Communes, 2268/2269 (Du 4 au 17 mai 2015)

Permalink

Permis de construire. Le maire doit autoriser des petits écarts dans l'application du PLU in Le Moniteur des Travaux Publics, 5813 (24/04/2015)

Permalink

La réforme territoriale, une révolution en mode interrogatif in Les Cahiers de la ville responsable, 9 (Hiver 2015)

Permalink