Catégories
> Urbamet > CADRE JURIDIQUE > CADRE INSTITUTIONNEL > FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONS > ACTE BILATERAL
ACTE BILATERAL |
Documents disponibles dans cette catégorie (65)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Les contrats de maîtrise d'oeuvre urbaine / Jean-Marie GALIBOURG (04/2007)
Titre : Les contrats de maîtrise d'oeuvre urbaine Type de document : Livre Auteurs : Jean-Marie GALIBOURG, Auteur Editeur : LA DEFENSE Cedex 04 : MIQCP Année de publication : 04/2007 Importance : 104 p. Format : 21x21 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-096878-4 Langues : Français (fre) Catégories : ACCORD CADRE ; AMENAGEMENT URBAIN ; APPEL D'OFFRES ; CONTRAT ; MAITRE D'OEUVRE ; MAITRE D'OUVRAGE ; MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE ; MARCHE PUBLIC ; PROCEDURE ; PROJET D'URBANISME Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Résumé : Le dernier guide édité par la MIQCP est consacré aux "Contrats de maîtrise d'oeuvre urbaine". Il aborde la question des projets urbains et de la mission de maîtrise d'oeuvre dans ses aspects pratiques : contenu de la mission, procédure de dévolution, mise au point du contrat.
Ce guide aborde également la question de l'utilisation de l'accord cadre, nouveauté du Code des marchés publics 2006.Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=5355 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 84903_2 AMT4-1 Livre Centre de documentation Périodiques Disponible 84903_1 AMT4-1 Livre Centre de documentation Périodiques Disponible Convention d'exploitation du service public régional de transport de voyageurs entre la région Picardie et la Société Nationale des Chemins de Fer Français (2007-2012) / Conseil Régional de Picardie (04/2007)
Titre : Convention d'exploitation du service public régional de transport de voyageurs entre la région Picardie et la Société Nationale des Chemins de Fer Français (2007-2012) Type de document : Documentation générale Auteurs : Conseil Régional de Picardie, Auteur Année de publication : 04/2007 Langues : Français (fre) Catégories : CONVENTIONNEMENT ; ORGANISATION DES TRANSPORTS ; SERVICE PUBLIC ; TRANSPORT DE PERSONNES Index. décimale : TRA TRANSPORTS / CIRCULATION / DEPLACEMENTS Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=5497 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 56003 TRA1-2 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible La Convention européenne du paysage : mise en oeuvre en France / Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (03/2007)
Titre : La Convention européenne du paysage : mise en oeuvre en France Type de document : Documentation générale Auteurs : Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, Auteur Editeur : PARIS 07 SP : Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable Année de publication : 03/2007 Importance : 30 p. Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DE L'ESPACE ; CONVENTIONNEMENT ; ESPACE PIETONNIER ; GESTION ; PAYSAGE ; PROTECTION ; QUALITE DE LA VIE Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=5461 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 64203 ENV2-6 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible Aspects financiers et comptables des marchés publics / Corinne CANTAT (02/2007)
Titre : Aspects financiers et comptables des marchés publics Type de document : Documentation générale Auteurs : Corinne CANTAT, Auteur ; Andrée-Françoise ROBERT, Auteur Editeur : VOIRON Cedex : Territorial Editions Année de publication : 02/2007 Importance : 240 p. Format : 21x29,7 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-35295-129-2 Prix : 69 Langues : Français (fre) Catégories : ACCORD AMIABLE ; COMPTABILITE ; DELAI ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; GARANTIE ; MARCHE PUBLIC ; PAIEMENT ; PRIX ; PROCEDURE ; SANCTION ; SOUS-TRAITANT Index. décimale : ECO ECONOMIE Résumé : Très souvent, les ordonnateurs se trouvent confrontés à de grandes difficultés au moment de procéder à l'exécution administrative et financière des marchés publics, compte tenu de la technicité et de la complexité des procédures à suivre.
Ces difficultés sont d'autant plus réelles au moment de l'entrée en vigueur des nouvelles dispositions réglementaires, avec l'application du Nouveau Code des marchés publics.
Aussi, ce recueil est destiné à aider les utilisateurs à mieux appréhender les marchés publics et, surtout, leurs aspects financiers.
Dans un premier temps, un rappel des textes en vigueur est fait, suivi d'une fiche technique mettant en exergue les points essentiels et les plus caractéristiques des thèmes abordés, et pouvant être utilisée en tant qu'aide-mémoire.
Par la suite, il est proposé un cas pratique présentant les différentes phases du déroulement d'un marché public, de la notification au paiement pour solde.
En annexe, figurent quelques textes de référence qui étayent le propos.
Enfin, un glossaire reprenant les principaux termes utilisés dans les marchés publics termine l'ouvrage.Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=3291 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 416003 ECO1-4 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible Ensemble, redessinons nos villes. Qualités de villes, défis durables. Rennes, 25-26 octobre 2007. Actes du colloque et synthèse. / Rennes Métropole (2007)
Titre : Ensemble, redessinons nos villes. Qualités de villes, défis durables. Rennes, 25-26 octobre 2007. Actes du colloque et synthèse. Type de document : Documentation générale Auteurs : Rennes Métropole, Auteur ; AUDIAR, Auteur Editeur : RENNES : Rennes Métropole Année de publication : 2007 Autre Editeur : AUDIAR Importance : 39 p. Format : 21x29,7 Langues : Français (fre) Catégories : AGENDA 21 ; APPEL D'OFFRES ; CONGRES ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; INNOVATION ; LOGEMENT ; MORPHOLOGIE URBAINE ; PERI-URBAIN ; PROJET D'URBANISME ; RENNES ; ZAC Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Résumé : Ce dossier de participation contient différentes plaquettes, documents et fiches de présentation d'opérations innovantes en matière de formes urbaines, d'agendas 21 et de développement durable, de renouvellement urbain, de Zac, d'espaces publics..., ainsi que des dépliants "Promenades urbaines dans Rennes métropole" par secteurs de l'agglomération, un livret "Histoire et identité du Pays de Rennes". Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=3181 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 452403_2 AMC2-39 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible 452403_1 AMC2-39 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible Expertise sur les conditions de mise en oeuvre du Programme national de rénovation urbaine. Capacités et maîtrises d'ouvrage et ingénieries locales, rôle des DDE. / Comité d'évaluation et de suivi de l'ANRU (2007)
PermalinkEuropolis : renouveler la ville, maîtriser et organiser la croissance urbaine. Villes moyennes d'Europe du nord-ouest. / EUROPOLIS (01/11/2006)
PermalinkPalmarès des jeunes urbanistes 2005. Première session (2005)
PermalinkLe Schéma de Cohérence Territoriale SCOT : contenu et méthodes / DGUHC (06/2003)
PermalinkLa gouvernance urbaine dans les agglomérations françaises. Une contribution des agences d'urbanisme françaises = Urban governance in french cities. A contribution by France's town planning agencies. / FNAU (06/2001)
PermalinkGuide des plans de paysage, des chartes et des contrats / Bertrand FOLLEA (04/2001)
PermalinkQuelques notions juridiques utiles en matière de localisation et de réalisation d'un projet urbain / Jean-Philippe MENG (1996)
PermalinkDéveloppement des Pays de Picardie et aménagement du territoire régional : les modalités régionales d'appui aux initiatives locales / Conseil Régional de Picardie (np)
PermalinkPermalinkPlanification urbaine et développement durable. Actes de la 16ème rencontre de la Fédération française des agences d'urbanisme. 1ère biennale des villes et des urbanistes d'Europe. Lyon, décembre 1995 / FNAU
Permalink