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Programmation. L'intercommunalité à l'épreuve de l'aménagement de l'espace: du territoire à l'opération urbaine in Traits Urbains, 137 (Septembre/Octobre 2023)
[article]
Titre : Programmation. L'intercommunalité à l'épreuve de l'aménagement de l'espace: du territoire à l'opération urbaine : ZAN Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 70-73 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DE L'ESPACE ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; EPCI ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18737
in Traits Urbains > 137 (Septembre/Octobre 2023) . - p. 70-73[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001284 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Marchés publics. Groupements de commandes entre EPCI et communes membres: à quel saint se vouer? in Le Moniteur des Travaux Publics, 6174 (14 janvier 2022)
[article]
Titre : Marchés publics. Groupements de commandes entre EPCI et communes membres: à quel saint se vouer? Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 54-56 Langues : Français (fre) Catégories : CODE DES MARCHES PUBLICS ; COOPERATION ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; EPCI Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17154
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6174 (14 janvier 2022) . - p. 54-56[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000772 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible
Titre : PLUi et GEMAPI : Vers une approche intégrée de l’eau dans la planification Type de document : Document électronique Editeur : Bron : CEREMA Année de publication : 2020 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37180-438-8 Note générale : La compétence Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) est dévolue aux EPCI à fiscalité propre depuis le 1er janvier 2018. En parallèle, les plans locaux d’urbanisme (PLU) à l’échelle intercommunale se généralisent. L’exercice de ces deux compétences pour les métropoles et communautés doit être considéré comme une opportunité pour renforcer les liens entre les enjeux relatifs à l’eau et la planification de l’aménagement d’un territoire. Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITES TERRITORIALES ; EPCI ; INONDATION ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; PPR ; PREVENTION Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16069 Documents numériques
co438-8-20_plui_et_gemapi-vfAdobe Acrobat PDF Patrimoine. L'urbanisme aux abords des monuments historiques in La Gazette des Communes, 2490 (du 11 au 17 novembre 2019)
[article]
Titre : Patrimoine. L'urbanisme aux abords des monuments historiques Type de document : Article de revue Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 55 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; EPCI ; MONUMENT HISTORIQUE ; PROTECTION DU PATRIMOINE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15386
in La Gazette des Communes > 2490 (du 11 au 17 novembre 2019) . - p. 55[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000148 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible
Titre : Mutualisations au sein du bloc local (enjeux, cadre juridique et conditions de réussite) : Fiches pédagogiques Type de document : Plaquette Editeur : Territoires Conseils - Caisse des dépôts Année de publication : 04/2018 Importance : 46 p. Langues : Français (fre) Catégories : COOPERATION ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; EPCI ; METHODE ; METHODOLOGIE DU PROJET Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Note de contenu : La loi NOTRe a fait évoluer les compétences des EPCI à fiscalité propre ainsi que leurs périmètres ; elle oblige donc, par ricochet, à repenser les mutualisations mises en place jusqu’alors.
Ce support s’adresse aux élus de toutes les communautés et de leurs communes membres qui souhaitent réfléchir aux mutualisations à mettre en œuvre sur leur territoire. Il est mis à jour régulièrement en fonction des avancées législatives et règlementaires. Il est utilisé et commenté lors des journées d'information et d'échanges de Territoires Conseils, auxquelles participent de nombreux élus et personnels territoriaux. Il constitue donc un support dont la présentation nécessite en principe les commentaires de l’intervenant.En ligne : https://www.caissedesdepotsdesterritoires.fr/cs/ContentServer?pagename=Territoir [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13777 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4832 - Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible Gemapi. Prévention des inondations: les intercos entrent doucement dans le grand bain in Le Moniteur des Travaux Publics, 5961 (2 Février 2018)
PermalinkRéforme territoriale. Grandeur et décadence des syndicats intercommunaux in La Gazette des Communes, 2366 (du 15 au 21 mai 2017)
PermalinkLoi "Notre" et intecommunalité (2/3) in La Gazette des Communes, 2362 (du 17 au 23 avril 2017)
PermalinkLes conséquences du transfert de la compétence en matière de zones d'activité économique / Philippe Petit in Les Cahiers juridiques de La Gazette, 199 (Mars 2016)
PermalinkTirer les conséquences du transfert de la compétence "promotion du tourisme" / Aurélie Aveline in Les Cahiers juridiques de La Gazette, 199 (Mars 2016)
PermalinkTourisme: Ambiguïtés et inconnues issues de la nouvelle organisation territoriale / Aldo Sevino in Les Cahiers juridiques de La Gazette, 199 (Mars 2016)
PermalinkTransférer la compétence "voirie" à un établissement de coopération intercommunale in Les Cahiers juridiques de La Gazette, 199 (Mars 2016)
PermalinkTerritorialisation de la production de logements / Cerema - Direction technique Territoires et ville (03/2017)
PermalinkDéveloppement économique: Aides aux entreprises, le tandem région-intercos aux manettes in La Gazette des Communes, 2352 (du 06 au 12 février 2017)
PermalinkIntercommunalité: La compétence "habitat" une nébuleuse! in La Gazette des Communes, 2318 (du 23 au 29 mai 2016)
PermalinkPermalinkLes fusion d'EPCI en 2017 (1): Le périmètre de la fusion in Le Courrier des Maires, 299 (MARS 2016)
PermalinkLes délégations au sein des EPCI et syndicats mixtes in La Gazette des Communes, 2220 (05 mai 2014)
PermalinkPermalinkIl est temps de décider / Comité pour la réforme des collectivités locales (03/2009)
PermalinkLa réforme des collectivités territoriales, une nouvelle impulsion pour les territoires / Nicolas SARKOZY (2009)
PermalinkLe syndicat mixte, 125 questions/réponses / Mairie conseils (09/2006)
PermalinkLa politique locale de l'habitat / Paule QUILICHINI (2006)
PermalinkEtude technico-financière préalable à l'actualisation du plan départemental des déchets ménagers et assimilés. Phase 3/3, étude du scénario retenu : le scénario départemental. Rapport final / Cadet International (14/02/2005)
PermalinkEtude technico-financière préalable à l'actualisation du plan départemental des déchets ménagers et assimilés. Phase 2/3. Proposition de scénarii. Rapport final / Cadet International (08/2004)
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