Catégorie DOCUMENT D'ORIENTATIONS GENERALES
Documents disponibles dans cette catégorie (14)
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LivrePrendre en compte l'agriculture et ses espaces dans les SCOT
2009Comment prendre en compte l’agriculture et ses espaces dans les schémas de cohérence territoriale ? Huit ans après la création des SCoT, qu’en est-il de leur contenu concernant cette question ? Les analyses résultent principalement de travaux conduits par le Certu et l’ensemble des CETE sur l’agriculture dans le cadre de la démarche SCoT témo[...]Plus d'informations...
Support multimédiaPrendre en compte l'agriculture et ses espaces dans les SCOT
2009Comment prendre en compte l’agriculture et ses espaces dans les schémas de cohérence territoriale ? Huit ans après la création des SCoT, qu’en est-il de leur contenu concernant cette question ? Les analyses résultent principalement de travaux conduits par le Certu et l’ensemble des CETE sur l’agriculture dans le cadre de la démarche SCoT tém[...]Plus d'informations...
Documentation généraleSchéma de cohérence territoriale du pays de Saint-Omer approuvé à l'unanimité en comité syndical de 7 mars 2008
2008Le SCOT est un document stratégique élaboré par les collectivités locales afin de mettre en cohérence les différentes politiques sectorielles (habitat, transport, urbanisme, économie, commerces et services) et de définir à l’échelle de tout le périmètre un projet de développement, ainsi que les moyens d’urbanisme et d’aménagement susceptibles [...]Plus d'informations...
Documentation générale
Documentation généraleSchéma de cohérence territoriale de la région Rémoise (SCOT2R)
2007Le SCoT, Schéma de Cohérence Territoriale, est le plan d'aménagement qui permettra d'orienter le développement de l'agglomération et du Pays rémois au mieux des intérêts de tous. Une fois établi, il définira, sans les figer totalement, les espaces qui accueilleront des nouveaux logements, des entreprises ou des aménagements publics (routes, éq[...]Plus d'informations...
Documentation généraleSchéma de secteur du Pays Voironnais approuvé en Conseil communautaire du 18 décembre 2007
2007Ce document d’orientation en matière d’aménagement du territoire fixe à long terme (15-20 ans) les grands objectifs en matière de développement urbain, d’habitat, de développement économique, commercial et artisanal, de loisirs, de déplacements, de préservation et de mise en valeur des espaces naturels, agricoles et forestiers, de prévention d[...]Plus d'informations...
Documentation généraleSchéma de cohérence territoriale de la région de Strasbourg (SCOTERS) : Document d'orientation générale
06/2006L’élaboration du Document Orientations Générales (DOG) s’est appuyée sur le travail d’ateliers territoriaux. Le DOG définit les mesures à prendre pour répondre aux objectifs du PADD. Il a été adopté en octobre 2003.Plus d'informations...
Documentation généraleSchéma de cohérence territoriale de la région de Strasbourg (SCOTERS) : Rapport de présentation
06/2006La région de Strasbourg est dotée d’un schéma directeur approuvé en mars 1973 Ce schéma, couvrant 93 communes, est aujourd’hui largement dépassé L’extension de l’aire urbaine de Strasbourg et le redéploiement des activités économiques reflété par l’augmentation des distances pour les déplacements domicile-travail ont conduit à élargir le périm[...]Plus d'informations...
Documentation généraleSchéma de cohérence territoriale de l'agglomération de Montpellier
2006La Communauté d'Agglomération de Montpellier élabore son Schéma de COhérence Territoriale (SCOT). Le Conseil de Communauté du 21 juillet 2005 a arrêté le projet de SCOT qui, après avoir été soumis à enquête publique du 27 octobre au 29 novembre 2005, a été adopté à l'unanimité du Conseil d'Agglomération, le 17 février 2006.Plus d'informations...
Documentation généraleLe Schéma de Cohérence Territoriale SCOT : contenu et méthodes
06/2003Le schéma de cohérence territoriale (SCoT) est l'un des nouveaux documents de planification urbaine. Simple dans sa procédure mais exigeant dans son contenu, le SCoT remplace le schéma directeur (SD) et a pour principal objectif de rendre les politiques d'urbanisme plus claires, de doter les agglomérations d'un instrument pour mettre en cohére[...]Plus d'informations...
