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MARCHE FONCIERSynonyme(s)ECONOMIE FONCIEREVoir aussi |
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Aménagement urbain. "Arrêtons de croire que l'on doit toujours construire davantage" / Florian Laboulais in La Gazette des Communes, 2599 (du 24 au 30 janvier 2022)
[article]
Titre : Aménagement urbain. "Arrêtons de croire que l'on doit toujours construire davantage" : ZAN Type de document : Article de revue Auteurs : Florian Laboulais, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 18-19 Langues : Français (fre) Catégories : CONSOMMATION D'ESPACE ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17180
in La Gazette des Communes > 2599 (du 24 au 30 janvier 2022) . - p. 18-19[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000783 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Concilier zéro artificialisation nette et développement territorial. ZAN / Ariella MASBOUNGI in Le Moniteur des Travaux Publics, 6174 (14 janvier 2022)
[article]
Titre : Concilier zéro artificialisation nette et développement territorial. ZAN : Election 2022 "Si j'étais président..." Type de document : Article de revue Auteurs : Ariella MASBOUNGI, Auteur ; Sylvain Grisot, Auteur ; Laëtitia Maes, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 9 Langues : Français (fre) Catégories : DEVELOPPEMENT ; DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17151
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6174 (14 janvier 2022) . - p. 9[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000772 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 4 - Décembre 2021 - Urbanisme et aménagement. Décryptage réglementaire. Focus sur la loi Climat & Résilience (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)
[n° ou bulletin]
Titre : 4 - Décembre 2021 - Urbanisme et aménagement. Décryptage réglementaire. Focus sur la loi Climat & Résilience Type de document : Périodique Année de publication : 2022 Importance : 36 p. Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; DROIT DE L'URBANISME ; ENVIRONNEMENT ; LEGISLATION ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; PLANIFICATION ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Note de contenu : L’AGURAM vous propose un Carnet d’Actualité dans les domaines de l’urbanisme, de l’aménagement, de l’environnement et de l’habitat. Il s’agit d’un décryptage réglementaire d’informations récentes à destination des élus et acteurs de la planification territoriale. Cette 4e édition propose un focus sur la loi Climat & résilience.
L’année 2021 est marquée par une forte actualité en matière d’urbanisme et d’aménagement du territoire. La loi Climat & résilience du 22 août 2021 traduit une grande partie des 146 propositions de la Convention citoyenne pour le climat retenues par le chef de l’État, notamment pour réduire les émissions de gaz à effet de serre de 40 % d’ici 2030.
Ce nouveau texte modifie notamment les Codes de l’urbanisme et de l’environnement, avec des impacts immédiats pour les études en cours et à venir.
Ce nouveau Carnet propose un décryptage notamment sous l’angle des documents de planification, comme le Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi), mais aussi plus largement pour tout ce qui concerne l’aménagement du territoire.
Dans le numéro de décembre 2020, la notion de « Zéro artificialisation nette » (ZAN) qui figure désormais dans la loi était évoquée. Le présent carnet démarre par un focus sur les effets de la loi Climat & résilience en matière d’urbanisme et d’aménagement. Des schémas sont proposés dès lors qu’ils permettent de bien décrypter les principales évolutions. Vous découvrirez, par ailleurs, des informations juridiques simplifiées relatives aux autorisations d’urbanisme, à l’environnement et à l’énergie.En ligne : https://www.aguram.org/aguram/carnet-dactualite-04/ Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7142 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000777 JUR1-69 Périodique Centre de documentation Sections thématiques Disponible
Titre : Consommation d'espace et développement urbain en Essonne : Elements de cadrage pour l'accompagnement du département dans ses orientations pour lutter contre l'étalement urbain et l'artificialisation des sols Type de document : Etude agence Editeur : Institut Paris Région Année de publication : 01/2022 Importance : 42 p. Langues : Français (fre) Catégories : CONSOMMATION D'ESPACE ; ETALEMENT URBAIN ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : FON FONCIER En ligne : https://www.institutparisregion.fr/nos-travaux/publications/consommation-despace [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18629 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001246 FON1-23 Etude agences Centre de documentation Sections thématiques Disponible
Titre : Sobriété foncière, la clé pour des sols et territoires vivants Type de document : Document électronique Editeur : Bron : CEREMA Année de publication : 2022 Importance : 12 p. Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DE L'ESPACE ; CONSOMMATION D'ESPACE ; ETALEMENT URBAIN ; REVETEMENT DE SOL ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : FON FONCIER Note de contenu : Une publication courte destinée aux élus pour une première approche de la sobriété foncière et de l'objectif "zéro artificialisation nette" qui amène à considérer les sols comme une ressource naturelle à préserver dans un contexte de dérèglement climatique, d'effondrement de la biodiversité et d'enjeu de souveraineté alimentaire. Avec des clés et des outils pour élaborer une stratégie foncière sobre et durable. Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17940 Documents numériques
Cerema_Sobriete_fonciereAdobe Acrobat PDF PermalinkQuelle métropole nous prépare la crise du logement? (12/2021)
PermalinkPermalink50 - Mars 2021 - Les dossiers FNAU - n° 50 - Vers l'objectif de zèro artificialisation nette (Bulletin de Les dossiers FNAU)
PermalinkPermalinkSites et sols pollués. "Le droit réel de restriction d'usage est un outil gagnant-gagnant" in Le Moniteur des Travaux Publics, 6138 (14 mai 2021)
PermalinkPermalinkAménagement du territoire. Artificialisation des sols: le ZAN sème la zizanie in La Gazette des Communes, 2562 (du 25 avril au 2 mai 2021)
PermalinkPermalinkBiodiv'2050. Mise en œuvre de l’objectif de Zéro artificialisation nette à l’échelle des territoires (04/2021)
PermalinkAmiens. Un SAPF s'installe in Le Moniteur des Travaux Publics, 6129 (12 mars 2021)
PermalinkPermalinkConstruire des stratégies foncières : Une démarche indispensable pour une gestion économe de l’espace (2021)
PermalinkPLUi et droits des sols in Bulletin intercommunal Communauté de Communes du Val de Somme, 53 (Octobre 2020)
PermalinkPermalinkDossier: La ville pavillonnaire in D'Architectures, 283 (Septembre 2020)
PermalinkAutorisation d'urbanisme. Demande d'occupation du sol: l'application de la théorie du propriétaire apparent in La Gazette des Communes, 2525-2526 (du 27 juillet au 23 août 2020)
PermalinkUrbanisme. Examiner les sols à la loupe, une clé pour mieux aménager in La Gazette des Communes, 2513 (du 4 au 17 mai 2020)
PermalinkArtifilisation des sols. "Créer de nouveaux outils juridiques n'est pas nécessaire" in Le Moniteur des Travaux Publics, 6072 (21 février 2020)
PermalinkHauts-de-France. Construire selon les besoins pour préserver les terres in Le Moniteur des Travaux Publics, 6069 (31 janvier 2020)
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