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MARCHE FONCIERSynonyme(s)ECONOMIE FONCIEREVoir aussi |
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L'encadrement juridique des zones agricoles et naturelles. La pastille, l'étoile et le règlement in La revue foncière, 3 (Janvier-Février 2015)
[article]
Titre : L'encadrement juridique des zones agricoles et naturelles. La pastille, l'étoile et le règlement Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 11-15 Langues : Français (fre) Catégories : ACTIVITE AGRICOLE ; AGRICULTURE ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; REGLES D'UTILISATION DU SOL ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=8269
in La revue foncière > 3 (Janvier-Février 2015) . - p. 11-15[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1104 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible La Foncière Commune: Une nouvelle organisation de l'action foncière publique in La revue foncière, 3 (Janvier-Février 2015)
[article]
Titre : La Foncière Commune: Une nouvelle organisation de l'action foncière publique Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 8-9 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT FONCIER URBAIN ; DEPOLLUTION ; FONCIER - PROPRIETE ; POLLUTION DU SOL ; RECYCLAGE ; SOL ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=8268
in La revue foncière > 3 (Janvier-Février 2015) . - p. 8-9[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1104 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Mobilisation foncière: Taxer les terrains constructible non-bâtis. in La revue foncière, 3 (Janvier-Février 2015)
[article]
Titre : Mobilisation foncière: Taxer les terrains constructible non-bâtis. Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 16-18 Langues : Français (fre) Catégories : FISCALITE ; FONCIER - PROPRIETE ; IMPOT FONCIER ; TERRAIN A BATIR Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=8270
in La revue foncière > 3 (Janvier-Février 2015) . - p. 16-18[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1104 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Prix élevés de l'immobilier et production en panne. Le logement malade du foncier in La revue foncière, 3 (Janvier-Février 2015)
[article]
Titre : Prix élevés de l'immobilier et production en panne. Le logement malade du foncier Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 24-27 Langues : Français (fre) Catégories : CONSTRUCTION ; FONCIER - PROPRIETE ; HABITAT - LOGEMENT ; LOGEMENT ; PRIX ; PRIX DU SOL Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=8271
in La revue foncière > 3 (Janvier-Février 2015) . - p. 24-27[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1104 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Mesurer la consommation d'espace pour l'élaboration et le suivi des documents de planification (SCoT, PLU et PLUi) / CCI Normandie (02/2015)
Titre : Mesurer la consommation d'espace pour l'élaboration et le suivi des documents de planification (SCoT, PLU et PLUi) : Mémo technique à l'usage des collectivités Type de document : Plaquette Auteurs : CCI Normandie, Auteur Editeur : CCI Normandie Année de publication : 02/2015 Importance : 11 p. Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; BASSE-NORMANDIE ; CONSOMMATION D'ESPACE ; FONCIER - PROPRIETE ; HAUTE-NORMANDIE ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION En ligne : http://fichiers.aurbse.org/bibliographie/AUR2189_ndksgs.pdf Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10062 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2583 AMT3-159 Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible 140 - Novembre 2014 - Les notes de l'ADEUS - 140 - Les îlots de fraîcheur dans la ville (Bulletin de Les notes de l'ADEUS)
PermalinkPermalinkPermalink"Les élus devront assumer une politique de fermeture" / Pascal Madry in Acteurs urbains, 26 (Octobre 2014)
PermalinkImpact de la loi "Alur" sur la filière d'application du droit des sols in La Gazette des Communes, 2237 (22 septembre 2014)
PermalinkQuelle évolution de l'agriculture périurbaine face aux enjeux fonciers? in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3439 (22 août 2014)
PermalinkBoréalia: 450 ha ont été acquis par le syndicat mixte Europamiens in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3436 (1er Août 2014)
PermalinkPAC 2014: que faire en cas de réception d'une lettre d'observation? in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3436 (1er Août 2014)
PermalinkLe renforcement des outils de lutte contre la consommation foncière et l’étalement urbain / Pierre Soler - Couteaux in RDI, 7/8 (Juillet-Août 2014)
PermalinkLes enjeux qualitatifs de la consommation d’espaces agricoles / Isabelle Poulet in Les Cahiers de l'IAU, N° 169 (Juin 2014)
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