Catégorie MARCHE FONCIER
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LivreQuelle écologisation pour des modèles d'aménagement en question?
06/2025Comment les aménageurs se transforment-ils pour répondre aux enjeux existentiels posés par l’inscription de leur activité dans les limites planétaires ? Quels outils sont déployés ou pourraient être déployés pour faire compter les fonctionnements écologiques au même titre que les bilans financiers actuels ? À partir d’une enquête de terrain [...]Plus d'informations...
Article de revueJustification de la consommation foncière dans les documents d’urbanisme : analyse démographique et posture du juge administratif
28/05/2025Cet article a pour but de rendre compte du mémoire et du croisement des sujets en matière de données démographiques, calibrage foncier du projet de territoire, justification du document d’urbanisme… tout en y intégrant le rôle et la place du juge administratif.Plus d'informations...
Article de revueFoncier agricole : net ralentissement de l’urbanisation, nouvelles concurrences et détournements d'usage
23/05/2025Pour la troisième année, la consommation des terres agricoles pour l'urbanisation est en nette baisse, atteignant un plancher inédit depuis trente ans. Mais l'apparition de nouvelles formes de concurrences (notamment liées au développement des énergies renouvelables) et les détournements d'usage de plus en plus fréquents invitent les Safer à l[...]Plus d'informations...
Article de revueLa France a enregistré en 2023 la consommation foncière la plus faible depuis 15 ans
13/05/2025La consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers (Enaf) en 2023 est la plus faible enregistrée en France depuis 2009, selon les données du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema) publiées ce 13 mai.Plus d'informations...
Article de revueLa logistique, vivier d’emplois, mais à quel prix ?
30/04/2025Puissante consommatrice de main-d’œuvre, la logistique est l’un des secteurs qui maintient à flot le niveau d’emploi en France. Avec cependant jusqu’à 50 % de contrats en CDD et intérimaires, des cadences de travail infernales, et un management algorithmique disqualifiant. Un paradoxe que symbolise l’entrepôt d’Amazon LIL1, à Lauwin-Planque (N[...]Plus d'informations...
Article : Article de revue
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Article de revueZAN : comment le périurbain a grignoté les sols français
16/03/2025Alors que l’objectif de « zéro artificialisation nette » fait de nouveau débat au Sénat, visualisez la manière dont la France a développé le périurbain au détriment des espaces naturels, agricoles ou forestiers.Plus d'informations...
Article de revueArtificialisation des sols : « Il faut inventer d’autres modèles » : ZAN
12/03/2025Faut-il en finir avec l’objectif du « zéro artificialisation nette » des sols ? Alors que le Sénat examine mercredi 12 mars une proposition de loi pour détricoter ce principe, entretien avec le géographe Éric Charmes, qui décrypte les enjeux pour la ruralité de la sobriété foncière.Plus d'informations...
Article : Article de revue
Article de revueSobriété foncière : le ZAN, plus que jamais "dans le dur"
11/10/2024La 3e édition du "baromètre ZAN" réalisée par la Scet montre que "la mise en projets du ZAN reste à enclencher pleinement sur le terrain", alors que le soutien à cette politique a tendance à s’étioler. Manque de temps, de moyens et d’acculturation des acteurs, acceptation réduite de la population, instabilité et complexité de la règle, tension[...]Plus d'informations...
Document électroniqueConjuguer développement des EnR et usages durables des sols par la planification
09/2024Les collectivités locales doivent répondre à diverses exigences liées à la transition écologique qui apparaissent parfois complexes à conjuguer et à traduire de manière cohérente et ambitieuse dans les différents documents de planification. C'est notamment le cas du développement accéléré des énergies renouvelables attendu de la part des commu[...]Plus d'informations...
Article : Article de revue
Bulletin : PériodiqueCarnet d'actualités. Urbanisme & aménagement, 6 - Mars 2024 - Urbanisme et aménagement. Focus adaptation de l'objectif ZAN & Loi ENR
2024Dans ce nouveau Carnet d’actualité, l’AGURAM vous propose de décrypter ces récentes évolutions juridiques, et de voir comment elles peuvent être bénéfiques pour nos villes et villages, dans un contexte de dérèglement climatique. Trois ans après l’adoption de la loi Climat & résilience, la mise en œuvre de l’objectif Zéro artificialisation n[...]Plus d'informations...
Article : Article de revue
Article : Article de revueLa Rochelle défie les paradoxes de la question foncière : Soumise à une pression démographique importante, la communauté d'agglomération de La Rochelle travaille depuis plusieurs années à l'élaboration d'une strategie foncière qui lui permettrait d'augmenter ses capacités d'accueil
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Article : Article de revue
LivreSols urbains, environnement et santé : repenser les usages
2024L'impact des sols sur la qualité de l'air, de l'eau et sur la biodiversité réinterroge la question des risques inhérents à l'histoire longue de ces sols et celle de nos pratiques. Dès lors, comment gérer les pollutions anciennes et réduire les expositions associées aux territoires concernés ? Comment anticiper les expositions futures ? Des pis[...]Plus d'informations...
PlaquetteRenouveler les stratégies foncières territoriales : Proposition pour un detour stratégique des sujets fonciers actuels
10/2023La stratégie foncière territoriale occupe aujourd’hui toute sa place au sein des réflexions portées par le Lifti ! La recherche de solutions aux problèmes fonciers auxquels les acteurs sont confrontés dans le champ opérationnel peut passer par un « détour stratégique ». C’est l’intuition partagée par les co-animateurs du comité créé à cet effe[...]Plus d'informations...
Article : Article de revue
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Dossier documentaire
Article : Article de revue
Article : Article de revue
Article : Article de revueSérie "Urbanisme de demain" (6/7). Le ZAN remet à plat le modèle économique de l'aménagement : Avec l'objectif de zéro artificialisation nette, la sobriété foncière devient un enjeu central de l'aménagement. La réduction de la consommation foncière soulève des difficultés politiques et opérationnelles
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Article : Article de revueEau. "Désimperméabiliser" pour régner sans envahir : A l'occasion de la journée mondiale de l'eau le 22 mars dernier, l'IMT Nord Europe a accueilli la séance pléniere du parlement des jeunes pour l'eau Artois-Picardie. L'occasion de parler imperméabilité des sols et solutions pour y remédier
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Article : Article de revueSols. Objectif ZAN: comment l'appliquer? : Les Hauts-de-France font partie des régions françaises dont les sols ont été les plus artificialisés. Or l'Etat a fixé pour 2050 l'objectif de zéro artificialisation nette des sols. Un objectif que le Pôle métropolitain Artois a pris à bras-le-corps
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Article : Article de revue
LivreHabiter demain en toute hospitalité
2023Parce qu’elle place l’habitant au coeur des aménagements, parce qu’elle favorise le sens du collectif dans les rapports entre citoyens et collectivités, parce qu’elle donne de l’intelligence dans la construction de l’espace public, l’hospitalité revisite l’ensemble de nos postures et de nos manières d’aborder l’urbanisme. L’hospitalité questi[...]Plus d'informations...
Bulletin : PériodiqueCarnet d'actualités. Urbanisme & aménagement, 5 - Décembre 2022 - Urbanisme et aménagement. Décryptage réglementaire. Focus sur l'épidermie vivant de la terre. Les sols
2022La notion de qualité des sols est encore peu abordée dans les documents de planification. Pourtant, elle va devenir centrale dans les prochaines années avec l’objectif de Zéro artificialisation nette (ZAN) à atteindre d’ici 2050. Ce nouveau Carnet d’actualité propose donc un focus sur les sols et leurs nombreuses propriétés, notamment en ce qu[...]Plus d'informations...
Bulletin : PériodiqueCarnet d'actualités. Urbanisme & aménagement, Hors série - Septembre 2022 - 6 schémas sur les friches. Symboles du passé et figures d'avenir : ZAN
2022L’AGURAM vous propose un Carnet d’Actualité dans les domaines de l’urbanisme, de l’aménagement, de l’environnement et de l’habitat. Il s’agit d’un décryptage réglementaire d’informations récentes à destination des élus et acteurs de la planification territoriale. Cette 4e édition propose un focus sur la loi Climat & résilience. L’année 2021[...]Plus d'informations...
PlaquetteDense, durable, desirable : Guide ADEME. Faire la ville dense durable et désirable
10/2022La lutte contre l'artificialisation et l'appauvrissement des sols joue un rôle déterminant, notamment pour répondre à l'urgence climatique et la préservation de la biodiversité. Pour parvenir à l'objectif de Zéro Artificialisation Nette à horizon 2050, « refaire la ville sur la ville » en favorisant la densification constitue un levier clé. Co[...]Plus d'informations...
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LivreS'engager dans de nouveaux modèles d'aménagement : ZAN
06/2022Cette contribution de la Fédération présente plusieurs leviers à disposition des élus pour rendre sa place au projet politique de territoire en repensant les modèles d’aménagement du territoire remis en cause par les défis des transitions et l’accélération initiée par la loi Climat et Résilience.Plus d'informations...
Bulletin : PériodiqueTrait d'Union, 21 - Avril 2022 - Zéro artificilisation nette (ZAN). Une opportunité pour améliorer le cadre de vie!
2022Vous le savez, au travers de ses multiples actions, le CAUE de la Somme est particulièrement attaché à la préservation du patrimoine architectural, urbain et paysager. L’histoire et les spécificités de notre territoire constituent un socle sur lequel les projets de demain doivent pouvoir s’appuyer et se développer. La loi Climat et Résilien[...]Plus d'informations...
Article : Article de revue
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RapportEtat des terres agricoles en France
02/2022"Depuis des décennies, on observe une longue et lente disparition des agriculteurs en France ; dans les années 1950, ils représentaient 25% des actifs, et aujourd'hui 1 à 2% seulement." A l'heure où le salon de l'agriculture va ouvrir ses portes, du 26 février au 6 mars 2022, Benjamin Duriez, directeur de la fédération nationale Terre de Liens[...]Plus d'informations...
Article : Article de revue
RapportLa ville compacte : ZAN
02/2022Le think tank Terra Nova a publié un rapport sur "la ville compacte". Dans le contexte de lutte contre l'étalement urbain, il prône une "densité vivable" adaptée à chaque contexte local. Compétition avec les terres agricoles et forestières, atteinte à la biodiversité, vulnérabilité accrue des territoires aux inondations et aux sécheresses, af[...]Plus d'informations...
Bulletin : PériodiqueCarnet d'actualités. Urbanisme & aménagement, 4 - Décembre 2021 - Urbanisme et aménagement. Décryptage réglementaire. Focus sur la loi Climat & Résilience
2022L’AGURAM vous propose un Carnet d’Actualité dans les domaines de l’urbanisme, de l’aménagement, de l’environnement et de l’habitat. Il s’agit d’un décryptage réglementaire d’informations récentes à destination des élus et acteurs de la planification territoriale. Cette 4e édition propose un focus sur la loi Climat & résilience. L’année 2021[...]Plus d'informations...
Document électroniqueSobriété foncière, la clé pour des sols et territoires vivants
2022Une publication courte destinée aux élus pour une première approche de la sobriété foncière et de l'objectif "zéro artificialisation nette" qui amène à considérer les sols comme une ressource naturelle à préserver dans un contexte de dérèglement climatique, d'effondrement de la biodiversité et d'enjeu de souveraineté alimentaire. Avec des clés[...]Plus d'informations...
Document électroniqueSobriété foncière et développement économique : ZAN
01/2022A la suite de la loi Climat et Résilience, l’impératif de Zéro Artificialisation Nette se précise et se rapproche, avec deux échéances : 2030, date à laquelle les collectivités devront avoir diminuer de moitié la consommation foncière sur leur territoire, puis 2050, date à laquelle l’objectif de Zéro Artificialisation Nette devra être attei[...]Plus d'informations...
Bulletin : Périodique2021Le commerce, un sujet vieux comme la ville !Les liens qui unissent depuis des siècles la ville et le commerce n’ont pas cessé de se réinventer. Au gré des évolutions sociétales et des transformations industrielles et technologiques (la maison individuelle, la voiture, le congélateur), les formes du commerce ont toujours influencé l’organisatio[...]Plus d'informations...
Bulletin : PériodiqueLes dossiers FNAU, 50 - Mars 2021 - Les dossiers FNAU - n° 50 - Vers l'objectif de zèro artificialisation nette
2021Comment atteindre la sobriété foncière ? La trajectoire vers le Zéro Artificialisation Nette (ZAN), issue des engagements pour une Europe efficace dans l’utilisation des ressources, est un objectif désormais inscrit à l’agenda politique dans les pays européens. En France l’objectif gouvernemental, énoncé dans la partie « lutte contre l’arti[...]Plus d'informations...
Document électroniqueGuide pour la mise en oeuvre de l’évitement : Concilier environnement et aménagement des territoires
08/2021Ce guide vise à rassembler et à organiser de façon structurée, logique et synthétique tous les éléments conceptuels et méthodologiques adéquats pour rendre compte de ce que peut et doit être une démarche optimale d’évitement. L'évitement c'est « ne pas faire », « faire moins », « faire ailleurs » ou « faire autrement ». Ce guide o[...]Plus d'informations...
Etude agenceLes marchés fonciers et immobiliers : Pays de Saint-Omer
05/2021L’observatoire des marchés fonciers et immobiliers a pour objectif de mettre en évidence les dynamiques en cours au sein du Pays de Saint-Omer. Ce nouvel outil permet à la fois de mesurer l’importance et l’évolution des flux physiques (quels types de biens s’échangent, la localisation des biens) et économiques (quels sont les prix des biens v[...]Plus d'informations...
Bulletin : Périodique2021Le commerce, un sujet vieux comme la ville !Les liens qui unissent depuis des siècles la ville et le commerce n’ont pas cessé de se réinventer. Au gré des évolutions sociétales et des transformations industrielles et technologiques (la maison individuelle, la voiture, le congélateur), les formes du commerce ont toujours influencé l’organisatio[...]Plus d'informations...
PlaquetteBiodiv'2050. Mise en œuvre de l’objectif de Zéro artificialisation nette à l’échelle des territoires : ZAN
04/2021TRIBUNE – La lutte contre l’artificialisation des terres est un défi pour notre société « C’est un défi vital car l’artificialisation des terres est une cause majeure de dégradation de notre environnement, qui porte atteinte aux cycles de la vie. En moins de 40 ans, les surfaces artificialisées de France ont augmenté de 173%. La Convention [...]Plus d'informations...
Article : Article de revue
RapportLa France en douze portraits. Rapport 2019-2020 : Cartes et données
02/2021Le huitième rapport de l'Observatoire des territoires intitulé « La France en douze portraits » dresse douze portraits en autant de planches cartographiques portant sur les évolutions démographiques, les dynamiques des entreprises et emplois industriels, les niveaux de vie des ménages, les recettes des collectivités territoriales, les tensions[...]Plus d'informations...
Document électroniqueConstruire des stratégies foncières : Une démarche indispensable pour une gestion économe de l’espace : Guide méthodologique à destination des acteurs de l’aménagement. Retours d'expériences
2021Dans le cadre des Ateliers Régionaux des Acteurs de l’Aménagement, la Région a élaboré un guide méthodologique à destination des acteurs de l’aménagement : « Construire des stratégies foncières : Une démarche indispensable pour une gestion économe de l’espace. » Ce guide incite à une gestion plus économe de l’espace et encourage les terr[...]Plus d'informations...
Article : Article de revue
Document électroniqueObjectif ZAN ? : Apprendre du périurbain et des campagnes urbaines
10/2020Ils ont longtemps été décriés (pour leur dépendance à la voiture, leur propension à surconsommer du foncier,…). Paradoxalement, ils n’ont encore été l’objet d’aucune politique publique nationale spécifique. Du côté des professionnels, peu d’architectes, urbanistes ou de paysagistes s’y sont intéressés et investis. Y habitent pourtant une fract[...]Plus d'informations...
Article : Article de revueDossier: La ville pavillonnaire
Le modèle pavillonnaire est souvent tenu responsable de l’étalement urbain et, par extension, du mitage des terres agricoles, de l’usage intensif de la voiture et de l’intensification du commerce de masse. On lui reproche alors de perpétuer le mythe de la propriété et de la maîtrise individuelle au détriment du dessein commun de nos territoire[...]Plus d'informations...
Article : Article de revue
Bulletin : PériodiquePlace publique, Hors-Serie - 01/2020 - Place Publique - Hors-Serie - Loire-Atlantique: stop à la consommation des terres
2020Rivière à l’humeur fluctuante comme les reflets du ciel, la Sèvre traverse Vertou sur 9 kilomètres avant de continuer sa course vers la Loire : elle a façonné la ville en fédérant les villages dispersés sur ses rives, les unissant en jetant des ponts et passages entre ses berges, à l’instar de la Chaussée des Moines, à la fois barrage et gué m[...]Plus d'informations...
RapportL’artificialisation et ses déterminantsd’après les Fichiers fonciers
01/2020Une tendance nationale : Après une baisse continue de l’artificialisation au niveau national, passant de 32.000 ha en 2011, à 22.000 ha en 2015, on observe en 2016 une augmentation par rapport à 2015, avec une artificialisation qui s’élève à 23.300ha. À ce stade, il n’est pas possible de déterminer s’il s’agit d’une inversion de tendance. Le [...]Plus d'informations...
LivreLa ville inoccupée : Enjeux et défis des espaces urbains vacants
2020Les espaces vacants désignent des espaces bâtis ou non bâtis qui ont fait l'objet d'une activité avant d'être non utilisés ou sous-utilisés, voire n'ayant jamais été occupés, aujourd'hui démolis ou pas. Ils concernent les métropoles comme les villes moyennes et petites, les territoires dynamiques aux marchés immobiliers tendus comme les villes[...]Plus d'informations...
Bulletin : Périodique2019L’espace urbain de la Métropole Aix-Marseille-Provence s’étale, actuellement au rythme de 200 ha/an. Créant des extensions urbaines sur les espaces agricoles et naturels, les impacts de l’étalement urbain sur le territoire sont aujourd’hui bien connus : dépendance à la voiture, fragmentation des milieux et paysages, raréfaction des terres a[...]Plus d'informations...
PlaquetteVilles, agriculture et alimentation : Expériences françaises
2019Devant l’enjeu croissant que revêtent l’agriculture urbaine et les politiques alimentaires, les initiatives des collectivités se multiplient. En tant qu’association d’élus des grandes villes, métropoles et grandes intercommunalités, France urbaine a conduit, tout au long de l’année 2017, une réflexion sur le thème de l’agriculture et de l’alim[...]Plus d'informations...
Article : Article de revueTemp': Est ensemble. Fait vivre ses friches : L'établissement public territorial Est Ensemble développe depuis trois ans un dispositif qui vise à organiser l'occupation rtemporarire de friches entre la libération des terrains et le début du chantier. Une expérience désormais bien rôdée
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Article : Article de revue
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Bulletin : PériodiqueLes notes de l'ADEUS, 258 - Décembre 2017 - Les notes de l'ADEUS - 258 - Les marchés fonciers agricoles et ruraux en Alsace
2018Analyser les marchés fonciers agricoles et ruraux permet d’apporter un éclairage sur le fonctionnement des territoires. Cette note est la première d’une série qui traite des marchés fonciers agricoles et ruraux. Elle permet une première mise à plat de l’évolution des différents segments en termes de nombre de transactions, de surfaces cédées [...]Plus d'informations...
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Bulletin : PériodiqueLes notes de l'ADEUS, 242 - Juin 2017 - Les notes de l'ADEUS - 242 - La consommation foncière dans le Bas-Rhin entre 2003 et 2014
2017La maîtrise et la régulation de la consommation foncière restent un des enjeux majeurs des politiques publiques, face notamment aux constats réalisés sur les niveaux de consommation de terres agricoles, naturelles et forestières depuis notamment les années 70, et ce quels que soient les périmètres considérés. Cette nouvelle livraison de l’ana[...]Plus d'informations...
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Bulletin : PériodiqueLes notes de l'ADEUS, 243 - Juin 2017 - Les notes de l'ADEUS - 243 - Modes de vie et formes urbaines ... Une adéquation à construire?
2017« Rien n’est permanent, sauf le changement » (Héraclite) : c’est le cas de la ville, qui est en mutation permanente, cherchant à s’adapter continuellement à la société contemporaine et ses valeurs émergentes ainsi qu’aux modes de vie, eux aussi en perpétuelle évolution. Cette note se propose d’interroger la capacité de la ville produite aujou[...]Plus d'informations...
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Bulletin : PériodiqueLes notes de l'ADEUS, 222 - Décembre 2016 - Les notes de l'ADEUS - 222 - Marché foncier résidentiel. Les prix des terrains à bâtir pour la maison individuelle
2017La connaissance du territoire serait incomplète sans la connaissance du foncier et de son marché. L’analyse des marchés fonciers en Alsace-Moselle relève d’une particularité : le droit local. En effet, contrairement aux autres départements français, qui ont accès à la conservation des hypothèques, en Alsace-Moselle le Livre Foncier est le[...]Plus d'informations...
Article : Article de revue
Article : Article de revueLes politiques foncières agricoles en question
L’ancienne « politique d’orientation des structures foncières des exploitations agricoles » qui tentait de maintenir un modèle d’exploitation, à l’échelle familiale, n’a jamais été formellement abandonné, mais paraît aujourd’hui complètement dépassé par les évolutions en cours. A-t-on encore une politique foncière agricole ?Plus d'informations...
Article : Article de revue
Bulletin : PériodiqueLes notes de l'ADEUS, 200 - Décembre 2015 - Les notes de l'ADEUS - 200 - La consommation foncière dans le Bas-rhin entre 2003 et 2012
2016L’observatoire du foncier et des évolutions du territoire (OFET) entame sa sixième année, dans un contexte très particulier. Les évolutions législatives, particulièrement pour les documents cadre, amènent à faire évoluer cet outil non seulement pour alimenter la partie diagnostic des documents cadre, mais aussi pour assurer leur suivi. Il sert[...]Plus d'informations...
AtlasAtlas régional de l’occupation des sols en France
10/2016L’artificialisation constitue un enjeu majeur dans notre vie quotidienne au regard de notre développement économique et territorial. Cette transformation des sols engendre la perte de terres agricoles, la destruction et le cloisonnement des espaces naturels et des habitats. Ces phénomènes sont préjudiciables à la préservation de la biodiversit[...]Plus d'informations...
Article : Article de revue
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Article : Article de revueBoréalia: 450 ha ont été acquis par le syndicat mixte Europamiens
Les exploitants agricoles concernés par la zone d'activité informés sur la situation des parcelles.Plus d'informations...
Article : Article de revuePAC 2014: que faire en cas de réception d'une lettre d'observation?
La Ddtm relève actuellement les anomalies concernant les îlots: surfaces déclarées deux fois ou non admissibles. Que faire en cas d'erreur?Plus d'informations...
Article : Article de revueLe renforcement des outils de lutte contre la consommation foncière et l’étalement urbain
Le renforcement de la lutte contre la consommation foncière et l’étalement urbain est l’un des fils conducteurs des dispositions d’urbanisme de la loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l’accès au logement et à un urbanisme rénové (ALUR). Elle poursuit dans la conviction que la densification constitue une réponse adaptée à ces objectifs. Sur ce [...]Plus d'informations...
Article : Article de revueLes enjeux qualitatifs de la consommation d’espaces agricoles : 30 ans d’extension urbaine…
La préservation des espaces agricoles est souvent abordée de manière quantitative, principalement au travers du rythme d'artificialisation des terres. Le maintien d'une agriculture dynamique dépend, pourtant, d'autres facteurs qui font de la question agricole un véritable enjeu d'aménagement.Plus d'informations...
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