Catégorie REGLEMENT D'URBANISME
Documents disponibles dans cette catégorie (7)
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Article : Article de revue
RapportProtéger les espaces agricoles et naturels face à l'étalement urbain
05/2009Dans le prolongement d’une mission interministérielle précédente sur l’étalement urbain, les ministres de l’Agriculture et de l’Écologie ont demandé une analyse de sa contrepartie, la disparition des espaces agricoles et naturels. Ils ont souhaité qu’un bilan soit tiré des dispositifs spécifiques de protection, zones agricoles protégées (ZAP) [...]Plus d'informations...
LivreUne petite synthèse du Grand Pari(s) de l'agglomération parisienne. A partir des propositions élaborées par les 10 équipes pluridisciplinaires dans le cadre de la consultation sur le "grand pari de l'agglomération parisienne"
publication 30/03/2009L'Apur livre au débat une lecture synthétique des travaux issus de la consultation internationale sur le ' grand pari de l'agglomération parisienne '.;Les dix équipes pluridisciplinaires ont produit, pendant les neuf mois de la consultation, près de 6 000 pages et une multitude de propositions. Un travail qu'il convient de découvrir, comprend[...]Plus d'informations...
Support multimédiaSCOT du Grand Amiénois : porter à connaissance
05/2008Ce document reprend l'ensemble de la réglementation relative à l'élaboration d'un SCOT, les différentes servitudes et contraintes, les données environnementales présentes sur le territoire du Grand Amiénois, la liste des études dont les services de l'Etat ont connaissance ainsi que la note d'enjeux de l'Etat que le préfet a adressé au Syndicat[...]Plus d'informations...
Documentation généraleLa carte communale "document d'urbanisme simple pour les communes rurales"
06/2005Qu'il s'agisse d'accueillir de nouveaux habitants ou de lutter contre la désertification, de valoriser leurs richesses naturelles et leur patrimoine bâti ou tout simplement leurs atouts, les communes rurales partagent avec les communes urbaines le souci de mieux organiser leur développement. C'est tout l'intérêt de disposer d'un document d'urb[...]Plus d'informations...
Documentation généraleLoi urbanisme et habitat : la carte communale : "document d'urbanisme simple pour les communes rurales"
06/2005Les communes rurales qui n'ont pas encors de document d'urbanisme et qui reçoivent régulièrement des demandes de permis de construire peuvent choisir d'élaborer un PLU ou une carte communale. Il s'agit d'un document simple, sans réglement, qui délimite les secteurs où les permis de construire peuvent être délivrés. Elle permet de "fixer les rè[...]Plus d'informations...
