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FONCIER - PROPRIETE

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Des usines bienvenues sur les friches industrielles in L'Usine Nouvelle, 3734 (Juillet-Août 2024)

Public

[article]
inL'Usine Nouvelle > 3734 (Juillet-Août 2024) . - p. 38-39
Titre : Des usines bienvenues sur les friches industrielles
Type de document : Article de revue
Année de publication : 2024
Article en page(s) : p. 38-39
Langues : Français (fre)
Catégories : FONCIER - PROPRIETE ; FRICHE ; FRICHE INDUSTRIELLE ; RECONVERSION ; RECONVERSION INDUSTRIELLE ; USINE

Index. décimale : ECO ECONOMIE
Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=19425

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1001524 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible

Développment local. Le foncier économique préservé grâce au bail construction in La Gazette des Communes, 2722 (24 au 30 juin 2024)

Public

[article]
inLa Gazette des Communes > 2722 (24 au 30 juin 2024) . - p. 41
Titre : Développment local. Le foncier économique préservé grâce au bail construction : CC Auray Quiberon terre atlantique (Morbihan)
Titre original : ZAN
Type de document : Article de revue
Année de publication : 2024
Article en page(s) : p. 41
Langues : Français (fre)
Catégories : ACTIVITE ECONOMIQUE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; DEVELOPPEMENT LOCAL ; ENTREPRISE ; FONCIER - PROPRIETE ; ZONE D'ACTIVITE

Index. décimale : FON FONCIER
Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=19258

[article]

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1001491 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible

Gestion du patrimoine. Ces communes qui louent tout (ou presque) in La Gazette des Communes, 2720 (10 au 16 juin 2023)

Public

[article]
inLa Gazette des Communes > 2720 (10 au 16 juin 2023) . - p. 40-42
Titre : Gestion du patrimoine. Ces communes qui louent tout (ou presque)
Type de document : Article de revue
Année de publication : 2024
Article en page(s) : p. 40-42
Langues : Français (fre)
Catégories : EQUIPEMENT CULTUEL ; LOCATION ; PATRIMOINE

Index. décimale : ARC ARCHITECTURE / PATRIMOINE / CONSTRUCTION
Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=19220

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1001463 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible

Dossier. Urbanisme: Les bons élèves de la sobriété foncière in La Gazette des Communes, 2719 (3 au 9 juin 2023)

Public

[article]
inLa Gazette des Communes > 2719 (3 au 9 juin 2023) . - p. 42-49
Titre : Dossier. Urbanisme: Les bons élèves de la sobriété foncière : ZAN
Type de document : Article de revue
Année de publication : 2024
Article en page(s) : p. 42-49
Langues : Français (fre)
Catégories : DENSIFICATION ; POLITIQUE FONCIERE ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL

Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION
Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=19213

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1001462 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible

6 - Mars 2024 - Urbanisme et aménagement. Focus adaptation de l'objectif ZAN & Loi ENR (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)

Public

[n° ou bulletin]

est un bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement / AGURAM (10/2019)

Titre : 6 - Mars 2024 - Urbanisme et aménagement. Focus adaptation de l'objectif ZAN & Loi ENR
Type de document : Périodique
Année de publication : 2024
Importance : 36 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; DROIT DE L'URBANISME ; ENERGIE ; ENERGIE EOLIENNE ; ENERGIE SOLAIRE ; ENVIRONNEMENT ; LEGISLATION ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; PLANIFICATION ; PRODUCTION D'ENERGIE ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; SOL ; UTILISATION DU SOL

Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE
Note de contenu : Dans ce nouveau Carnet d’actualité, l’AGURAM vous propose de décrypter ces récentes évolutions juridiques, et de voir comment elles peuvent être bénéfiques pour nos villes et villages, dans un contexte de dérèglement climatique.

Trois ans après l’adoption de la loi Climat & résilience, la mise en œuvre de l’objectif Zéro artificialisation nette (ZAN) suscite toujours de nombreuses interrogations au cœur des territoires.

Pour répondre à ces difficultés, la loi du 20 juillet 2023 vise à renforcer l’accompagnement des élus locaux. Parmi les mesures phares du texte, on peut citer le report des délais de modification des documents d’urbanisme, la création d’une garantie minimale de développement territorial, ou encore l’instauration d’une commission régionale de conciliation sur l’artificialisation des sols.

Un peu plus tôt, les énergies renouvelables étaient sur le devant de la scène avec la loi du 10 mars 2023, qui entend accélérer leur développement grâce à de nouveaux outils de planification, ainsi que différentes mesures incitatives.
En ligne : https://www.aguram.org/wp-content/uploads/2024/04/carnet_actu_2024_zan_BD.pdf
Format de la ressource électronique : pdf
Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7681

[n° ou bulletin]

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1001448 JUR1-71 Périodique Centre de documentation Sections thématiques Disponible

Derrière la crise du bâtiment, un changement de modèle in Alternatives économiques, 446 (Mai 2024)

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Airbus_Meaulte (CC du pays du Coquelicot) / ADUGA (14/04/2024)

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Airbus_Meaulte (CC du pays du Coquelicot) / ADUGA (14/04/2024)

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Logements collectifs: Espaces partagées, espaces fragiles in D'Architectures, 315 (Avril 2024)

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Aménagement. ZAN: décryptage des décrets du 27 novembre 2023 in La Gazette des Communes, 2707 (du 18 au 24 mars 2024)

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Dossier. Changer la rue. Changer la ville in AMC - Le Moniteur Architecture, 321 (Mars 2024)

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"Reconquérir le fonctionnement naturel du sol" in Urbanisme, 435 (Janvier-Février 2024)

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La Rochelle défie les paradoxes de la question foncière in Urbanisme, 435 (Janvier-Février 2024)

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Les vers de terre contre le ZAN / Jean-Marc Offner in Urbanisme, 435 (Janvier-Février 2024)

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"Une ville moyenne qui refuse de s'étendre toujours plus" in Urbanisme, 435 (Janvier-Février 2024)

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EPFLO. Rapport d'activité 2023 (02/2024)

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Baromètre 2022 - Attractivité et résilience des Métropoles. Transition des territoires (01/2024)

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Sols urbains, environnement et santé / Ronald Charvet (2024)

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Le cadastre solaire: un outil pour encourager le photovoltaïque in Terres et Territoires, 340 (17 Novembre 2023)

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Photovoltaïque. La chambre d'agriculture présente sa doctrine in Terres et Territoires, 340 (17 Novembre 2023)

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Seminaire ZAN / ADUGA (16/10/2023)

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Renouveler les stratégies foncières territoriales (10/2023)

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Saint-Omer. Associer culture et aménagement territorial: le label Pays d'art et d'histoire au sein d'une agence d'urbanisme in Traits d'agences, 43 (Automne 2023)

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Strasbourg. Le patrimoine en question: retour d'expérience et perspectives in Traits d'agences, 43 (Automne 2023)

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Logement. Les timides avancées du bail réel solidaire in La Gazette des Communes, 2682 (du 18 au 24 septembre 2023)

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Christophe Béchu. "Il y a un trou dans la raquette sur le financement du ZAN" in La Gazette des Communes, 2681 (du 11 au 17 septembre 2023)

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37 - Juin 2023 - Observation du territoire - 37 (Bulletin de Barographe Pays de Lorient)

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Vacance commerciale / ADUGA (08/08/2023)

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Aménagement. Le ZAN new look ne fait pas que des heureux in La Gazette des Communes, 2676-2677 (du 31 juillet au 27 août 2023)

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Dossier. Les promoteurs à l'heure de la sobriété foncière in Traits Urbains, 136 (Juin-Juillet 2023)

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Aménagement. Pas de ZAN sans renaturation des sols in La Gazette des Communes, 2672 (du 3 au 9 juillet 2023)

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Dossier développement économique. L'industrie à l'heure de la sobriété foncière in La Gazette des Communes, 2671 (du 26 juin au 2 juillet 2023)

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Dossier. La côte ouest perd le nord in La Gazette des Communes, 2670 (du 19 au 25 juin 2023)

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12 - Juin 2023 - Rendre la fiscalité cohérente avec l'objectif "ZAN" (Bulletin de Planete SCoT. Magazine de la Fédération National des SCoT)

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Aménagement. Vers un ZAN plus qualitatif in Le Moniteur des Travaux Publics, 6249 (9 juin 2023)

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Normandie. Le ZAN s'invite dans le Sraddet in Le Moniteur des Travaux Publics, 6249 (9 juin 2023)

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Foncier. Les marchés agricoles au plus haut in Terres et Territoires, 316 (2 juin 2023)

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Région Auvergne-Rhône-Alpes. Vers des résidences d'architectes sur le ZAN in Le Moniteur des Travaux Publics, 6248 (2 juin 2023)

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Dossier documentaire. Sobriété foncière (06/2023)

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Aménagement du territoire. Sortir de l'impasse du zéro artifilicialisation nette in La Gazette des Communes, 2665 (du 15 au 21 mai 2023)

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Aménagement. Artificialisation des sols: le cas des zones commerciales in La Gazette des Communes, 2663 (du 1er au 7 mai 2023)

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Environnement. Les usages dans la gestion des sites et sols pollués in La Gazette des Communes, 2663 (du 1er au 7 mai 2023)

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Série "Urbanisme de demain" (6/7). Le ZAN remet à plat le modèle économique de l'aménagement in La Gazette des Communes, 2662 (du 24 au 30 avril 2023)

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Chalon-sur-Saône. "Dialoguer pour parvenir à réduire l'artificialilsation" in Le Moniteur des Travaux Publics, 6240 (7 Avril 2023)

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Eau. "Désimperméabiliser" pour régner sans envahir in Terres et Territoires, 307 (31 Mars 2023)

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Sols. Objectif ZAN: comment l'appliquer? in Terres et Territoires, 307 (31 Mars 2023)

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Sols. Quand les chantiers font pousser des arbres in Terres et Territoires, 307 (31 Mars 2023)

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A Londres, une transformation controversée pour la centrale Battersea in AMC - Le Moniteur Architecture, 312 (Mars 2023)

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Métropole d'Amiens. "Nous manquons de foncier à vocation économique" in Le Moniteur des Travaux Publics, 6238 (24 Mars 2023)

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Saint-Brieuc. Le contournement sud à l'épreuve du ZAN in Le Moniteur des Travaux Publics, 6238 (24 Mars 2023)

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Politiques de l'habitat. "Una maison individuelle différente est possible" in La Gazette des Communes, 2657 (du 20 au 26 mars 2023)

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Maîtrise d'oeuvre. Panorama du droit d'auteur des architectes in Le Moniteur des Travaux Publics, 6235 (3 Mars 2023)

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Sobriété foncière. ZAN: des signes de blocage dans un calendrier tendu in La Gazette des Communes, 2655 (du 6 au 12 mars 2023)

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36 - Janvier 2023 - Observation du territoire - 36 (Bulletin de Barographe Pays de Lorient)

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Hauts-de-France. L'EPF au rendez-vous des ses ambitions in Le Moniteur des Travaux Publics, 6232 (10 Février 2023)

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La reconquête du paysage par la sobriété in Urbanisme, 3 (Janvier 2023)

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EPFLO. Rapport d'activité 2022 (02/2023)

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Collectivités. Bien sans maître et en état d'abandon manifeste: le coup de pouce de la loi 3DS in Le Moniteur des Travaux Publics, 6228 (13 janvier 2023)

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Collectivités. L'énergie verte refonde la planification territoriale in Le Moniteur des Travaux Publics, 6228 (13 janvier 2023)

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Atelier. Villes et Pays d'art et d'histoire: les nouveaux enjeux in Urbanisme, 76 (Avril 2021)

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Lens. L'EPF fait renaturer la friche Van Pelt à peu de frais in Le Moniteur des Travaux Publics, 6224 (23 Décembre 2022)

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Habiter demain en toute hospitalité / Magali Talandier (2023)

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La rue commune. Guide méthodologique pour la transformation des rues ordinaires (2023)

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5 - Décembre 2022 - Urbanisme et aménagement. Décryptage réglementaire. Focus sur l'épidermie vivant de la terre. Les sols (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)

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Le baromètre de l'immobilier des Petites Villes de demain en 2022 (12/2022)

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L'immobililer au bord du krach in Alternatives économiques, 429 (Décembre 2022)

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Séminaire zéro artificialisation nette. Amiens, 25 novembre 2022 (25/11/2022)

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Mobilité. Le vélo en libre service arrive dans les villes moyennes in La Gazette des Communes, 2641 (du 21 au 27 novembre 2022)

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Dunkerque. 19000 m² de foncier pour renforcer l'attractivité in Le Moniteur des Travaux Publics, 6216 (28 Octobre 2022)

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Aménagement du territoire. Chantier à haut risque pour l'adaptation locale du ZAN in La Gazette des Communes, 2638 (du 24 au 30 octobre 2022)

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- Septembre 2022 - Le foncier économique à l'heure de la sobriété foncière (Bulletin de Focus Economie)

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Normandie. Une foncière qui facilite la reprise des commerces in Le Moniteur des Travaux Publics, 6214 (14 Octobre 2022)

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6213 - 7 Octobre 2022 - Le Moniteur des Travaux Publics - 6213 - Cahier détachée (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)

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Hors série - Septembre 2022 - 6 schémas sur les friches. Symboles du passé et figures d'avenir (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)

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Dense, durable, desirable (10/2022)

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La fiscalité locale dans la perspective du ZAN (10/2022)

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Aménagement. Les élus locaux en ordre de bataille contre le ZAN in Le Moniteur des Travaux Publics, 6208-6209 (9 Septembre 2022)

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Métropole d'Amiens. Boréalia 2, la ZAC de la discorde in Le Moniteur des Travaux Publics, 6208-6209 (9 Septembre 2022)

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Transition écologique. Les établissements publics d'aménagement au service de la performance environnementale in Diagonal, 215 (Août 2022)

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Sport professionnel. Quand les clubs déraillent, les villes trinquent aussi in La Gazette des Communes, 2626-2627 (du 1er au 28 août 2022)

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35 - Juin 2022 - Observation du territoire - 35 (Bulletin de Barographe Pays de Lorient)

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"L'artificialisation est la première cause d'érosion de la biodiversité" in Le Moniteur des Travaux Publics, 6198 (1er juillet 2022)

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Patrimoine bâti. Cour, gymnase, cuisine... quand l'école partage ses espaces in La Gazette des Communes, 2622 (du 4 au 10 juillet 2022)

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Aménagement urbain. "Nous sommes arrivés à la fin de la ville facile" in La Gazette des Communes, 2621 (du 27 juin au 3 juillet 2022)

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Développment économique. Avec un foncier raréfié, le bail à construction dévient un allié in La Gazette des Communes, 2619 (du 13 au 19 juin 2022)

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Rapport d'activité 2021 - EPF Hauts-de-France (06/2022)

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S'engager dans de nouveaux modèles d'aménagement / Jérôme Baratier (06/2022)

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Quand la propriété s'affranchit du sol in L'a Revue, 1 (Avril 2022)

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21 - Avril 2022 - Zéro artificilisation nette (ZAN). Une opportunité pour améliorer le cadre de vie! (Bulletin de Trait d'Union)

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Foncier. Les ZANgoisses des élus locaux in La Gazette des Communes, 2610 (du 11 au 17 avril 2022)

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Logement. La flambée immobilière n'épargne pas Saint-Nazaire in La Gazette des Communes, 2607 (du 21 au 27 mars 2022)

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Dossier. Aménagement: Avec le ZAN et la réforme fiscale, le foncier vaut de l'or in La Gazette des Communes, 2606 (du 14 au 20 mars 2022)

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A Poitiers, la socriété foncière comme ligne de conduite in Traits Urbains, 126 (Mars 2022)

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34 - Mars 2022 - Observation du territoire - 34 (Bulletin de Barographe Pays de Lorient)

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L’objectif zéro artificialisation nette des sols : Pour un recentrage au service de la Stratégie Nationale Bas-Carbone / Vincent Le Rouzic (03/2022)

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Seine-et-Marne. Réconcilier une zone commerciale avec la ville. Démonstrateur de la ville durable in Le Moniteur des Travaux Publics, 6179 (18 février 2022)

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Artificialisation des sols. Une stratégie territoriale de sobriété foncière in La Gazette des Communes, 2600 (du 31 janvier au 6 février 2022)

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Etat des terres agricoles en France (02/2022)

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Préparer la société à un développement territorial plus sobre in Urbanisme, 423 (Décembre 2021-Janvier-Février 2022)

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La ville compacte / Richard Trapitzine (02/2022)

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