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Catégorie FONCIER - PROPRIETE

Accueil > Urbamet > FONCIER - PROPRIETE
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folderPROPRIETE
Synonyme(s)
FON

Documents disponibles dans cette catégorie (616)

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La Métropole au défi du ZAN
Article : Article de revue

La Métropole au défi du ZAN

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Entrées de ville : un gisement pour répondre à la crise du logement
Article de revue

Entrées de ville : un gisement pour répondre à la crise du logement

04/06/2025
Une étude publiée ce mercredi par la foncière Icade évalue à plus de 3.800 le nombre de zones commerciales d'entrée de ville à transformer en France métropolitaine. Et à 1,63 million le nombre de logements qui pourraient y être créés.
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ZAN : les députés facilitent l'implantation de projets industriels, routiers ou de centres de données
Article de revue

ZAN : les députés facilitent l'implantation de projets industriels, routiers ou de centres de données

30/05/2025
Lors de l'examen du projet de loi sur la simplification économique, les députés ont adopté, en séance publique, mercredi 28 mai, plusieurs amendements qui prévoient de nouvelles dérogations au dispositif de zéro artificialisation nette (ZAN).
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Justification de la consommation foncière dans les documents d’urbanisme : analyse démographique et posture du juge administratif
Article de revue

Justification de la consommation foncière dans les documents d’urbanisme : analyse démographique et posture du juge administratif

28/05/2025
Cet article a pour but de rendre compte du mémoire et du croisement des sujets en matière de données démographiques, calibrage foncier du projet de territoire, justification du document d’urbanisme… tout en y intégrant le rôle et la place du juge administratif.
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Foncier agricole : net ralentissement de l’urbanisation, nouvelles concurrences et détournements d'usage
Article de revue

Foncier agricole : net ralentissement de l’urbanisation, nouvelles concurrences et détournements d'usage

23/05/2025
Pour la troisième année, la consommation des terres agricoles pour l'urbanisation est en nette baisse, atteignant un plancher inédit depuis trente ans. Mais l'apparition de nouvelles formes de concurrences (notamment liées au développement des énergies renouvelables) et les détournements d'usage de plus en plus fréquents invitent les Safer à l[...]
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Forêts, terres agricoles, vignes : les actifs naturels, un levier d’impact et de diversification
Article de revue

Forêts, terres agricoles, vignes : les actifs naturels, un levier d’impact et de diversification

13/05/2025
Forêts, terres agricoles, vignes… Les actifs naturels s’imposent comme une classe d’investissement à part entière, alliant résilience et impact environnemental. Pionnière sur ce segment, la société France Valley en a fait son cœur d’expertise.
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La France a enregistré en 2023 la consommation foncière la plus faible depuis 15 ans
Article de revue

La France a enregistré en 2023 la consommation foncière la plus faible depuis 15 ans

13/05/2025
La consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers (Enaf) en 2023 est la plus faible enregistrée en France depuis 2009, selon les données du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema) publiées ce 13 mai.
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La logistique, vivier d’emplois, mais à quel prix ?
Article de revue

La logistique, vivier d’emplois, mais à quel prix ?

30/04/2025
Puissante consommatrice de main-d’œuvre, la logistique est l’un des secteurs qui maintient à flot le niveau d’emploi en France. Avec cependant jusqu’à 50 % de contrats en CDD et intérimaires, des cadences de travail infernales, et un management algorithmique disqualifiant. Un paradoxe que symbolise l’entrepôt d’Amazon LIL1, à Lauwin-Planque (N[...]
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Aménagement. Le foncier économique à l'épreuve de la sobriété
Article : Article de revue

Aménagement. Le foncier économique à l'épreuve de la sobriété : ZAN

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A la carte. Artificialisation: la difficile désintoxication
Article : Article de revue

A la carte. Artificialisation: la difficile désintoxication

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Aménagement. L'opération de rénovation réussie d'un centre commercial
Article : Article de revue

Aménagement. L'opération de rénovation réussie d'un centre commercial : Evry-Courcouronnes (Essonne)

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Enquête. Artificialisation des sols: Comment atteindre l'épineux objectif ZAN
Article : Article de revue

Enquête. Artificialisation des sols: Comment atteindre l'épineux objectif ZAN

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ZAN : comment le périurbain a grignoté les sols français
Article de revue

ZAN : comment le périurbain a grignoté les sols français

16/03/2025
Alors que l’objectif de « zéro artificialisation nette » fait de nouveau débat au Sénat, visualisez la manière dont la France a développé le périurbain au détriment des espaces naturels, agricoles ou forestiers.
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Artificialisation des sols : « Il faut inventer d’autres modèles »
Article de revue

Artificialisation des sols : « Il faut inventer d’autres modèles » : ZAN

12/03/2025
Faut-il en finir avec l’objectif du « zéro artificialisation nette » des sols ? Alors que le Sénat examine mercredi 12 mars une proposition de loi pour détricoter ce principe, entretien avec le géographe Éric Charmes, qui décrypte les enjeux pour la ruralité de la sobriété foncière.
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Urbanisme. Permis de loeur: procédures d'instruction, de décision et de sanction
Article : Article de revue

Urbanisme. Permis de loeur: procédures d'instruction, de décision et de sanction

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Dossier. Aménagement. La spéculation foncière dans le viseur des collectivités
Article : Article de revue

Dossier. Aménagement. La spéculation foncière dans le viseur des collectivités

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Patrimoine bâti. Etablissement scolaires: il y a une vie après l'école!
Article : Article de revue

Patrimoine bâti. Etablissement scolaires: il y a une vie après l'école!

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Dossier. Immobilier post-crise: sortir du laboratoire
Article : Article de revue

Dossier. Immobilier post-crise: sortir du laboratoire

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Dossier. Valeurs des sols
Article : Article de revue

Dossier. Valeurs des sols : ZAN

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Barographe Pays de Lorient, 40 - Décembre 2024 - Observation du territoire - 40
Bulletin : Périodique

Barographe Pays de Lorient, 40 - Décembre 2024 - Observation du territoire - 40

2025
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Implanter une infrastructure de transport linéaire sur le domaine public
Article : Article de revue

Implanter une infrastructure de transport linéaire sur le domaine public

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Sobriété foncière : le ZAN, plus que jamais
Article de revue

Sobriété foncière : le ZAN, plus que jamais "dans le dur"

11/10/2024
La 3e édition du "baromètre ZAN" réalisée par la Scet montre que "la mise en projets du ZAN reste à enclencher pleinement sur le terrain", alors que le soutien à cette politique a tendance à s’étioler. Manque de temps, de moyens et d’acculturation des acteurs, acceptation réduite de la population, instabilité et complexité de la règle, tension[...]
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La pénurie de logements à louer, une crise de plus en plus aiguë
Article de revue

La pénurie de logements à louer, une crise de plus en plus aiguë

10/10/2024
Locataires incapables d’accéder à la propriété privée et qui ne libèrent plus leur logement, investisseurs privilégiant la location saisonnière… Les raisons de cette situation, qui s’accentue dans les métropoles et pénalise particulièrement les étudiants, sont multiples.
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Conjuguer développement des EnR et usages durables des sols par la planification
Document électronique

Conjuguer développement des EnR et usages durables des sols par la planification

09/2024
Les collectivités locales doivent répondre à diverses exigences liées à la transition écologique qui apparaissent parfois complexes à conjuguer et à traduire de manière cohérente et ambitieuse dans les différents documents de planification. C'est notamment le cas du développement accéléré des énergies renouvelables attendu de la part des commu[...]
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Des usines bienvenues sur les friches industrielles
Article : Article de revue

Des usines bienvenues sur les friches industrielles

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Développment local. Le foncier économique préservé grâce au bail construction
Article : Article de revue

Développment local. Le foncier économique préservé grâce au bail construction : CC Auray Quiberon terre atlantique (Morbihan)

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Gestion du patrimoine. Ces communes qui louent tout (ou presque)
Article : Article de revue

Gestion du patrimoine. Ces communes qui louent tout (ou presque)

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Dossier. Urbanisme: Les bons élèves de la sobriété foncière
Article : Article de revue

Dossier. Urbanisme: Les bons élèves de la sobriété foncière : ZAN

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Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement, 6 - Mars 2024 - Urbanisme et aménagement. Focus adaptation de l'objectif ZAN & Loi ENR
Bulletin : Périodique

Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement, 6 - Mars 2024 - Urbanisme et aménagement. Focus adaptation de l'objectif ZAN & Loi ENR

2024
Dans ce nouveau Carnet d’actualité, l’AGURAM vous propose de décrypter ces récentes évolutions juridiques, et de voir comment elles peuvent être bénéfiques pour nos villes et villages, dans un contexte de dérèglement climatique. Trois ans après l’adoption de la loi Climat & résilience, la mise en œuvre de l’objectif Zéro artificialisation n[...]
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Derrière la crise du bâtiment, un changement de modèle
Article : Article de revue

Derrière la crise du bâtiment, un changement de modèle : Le secteur de la construction est en récession. S'il subit un nouveau retournement de cycle, il est aussi confronté à la raréfaction du foncier, qui change profondément la donne

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Airbus_Meaulte (CC du pays du Coquelicot)
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Airbus_Meaulte (CC du pays du Coquelicot) : Vue panoramique sur Albert

14/04/2024
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Airbus_Meaulte (CC du pays du Coquelicot)
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Airbus_Meaulte (CC du pays du Coquelicot) : Vue panoramique sur Albert

14/04/2024
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Logements collectifs: Espaces partagées, espaces fragiles
Article : Article de revue

Logements collectifs: Espaces partagées, espaces fragiles

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Aménagement. ZAN: décryptage des décrets du 27 novembre 2023
Article : Article de revue

Aménagement. ZAN: décryptage des décrets du 27 novembre 2023

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Dossier. Changer la rue. Changer la ville
Article : Article de revue

Dossier. Changer la rue. Changer la ville

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Article : Article de revue

"Reconquérir le fonctionnement naturel du sol"

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La Rochelle défie les paradoxes de la question foncière
Article : Article de revue

La Rochelle défie les paradoxes de la question foncière : Soumise à une pression démographique importante, la communauté d'agglomération de La Rochelle travaille depuis plusieurs années à l'élaboration d'une strategie foncière qui lui permettrait d'augmenter ses capacités d'accueil

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Les vers de terre contre le ZAN
Article : Article de revue

Les vers de terre contre le ZAN : Avec l'inscription du "zéro artificialisation nette" dans la loi climat et résilience de 2021, le Code de l'urbanismea été modifié dans la foulée pour se conformer à ce nouvel objectif

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Article : Article de revue

"Une ville moyenne qui refuse de s'étendre toujours plus" : Angers

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EPFLO. Rapport d'activité 2023
Rapport

EPFLO. Rapport d'activité 2023

02/2024
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Baromètre 2022 - Attractivité et résilience des Métropoles. Transition des territoires
Document électronique

Baromètre 2022 - Attractivité et résilience des Métropoles. Transition des territoires : Palmarès

01/2024
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Sols urbains, environnement et santé
Livre

Sols urbains, environnement et santé : repenser les usages

2024
L'impact des sols sur la qualité de l'air, de l'eau et sur la biodiversité réinterroge la question des risques inhérents à l'histoire longue de ces sols et celle de nos pratiques. Dès lors, comment gérer les pollutions anciennes et réduire les expositions associées aux territoires concernés ? Comment anticiper les expositions futures ? Des pis[...]
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Le cadastre solaire: un outil pour encourager le photovoltaïque
Article : Article de revue

Le cadastre solaire: un outil pour encourager le photovoltaïque

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Photovoltaïque. La chambre d'agriculture présente sa doctrine
Article : Article de revue

Photovoltaïque. La chambre d'agriculture présente sa doctrine : Alors que la volonté est de développer massivement le photovoltaïque dans le monde agricole, de nombreuses questions se posent, notamment sur l'agrivoltaïsme

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Seminaire ZAN
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Seminaire ZAN

16/10/2023
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Renouveler les stratégies foncières territoriales
Plaquette

Renouveler les stratégies foncières territoriales : Proposition pour un detour stratégique des sujets fonciers actuels

10/2023
La stratégie foncière territoriale occupe aujourd’hui toute sa place au sein des réflexions portées par le Lifti ! La recherche de solutions aux problèmes fonciers auxquels les acteurs sont confrontés dans le champ opérationnel peut passer par un « détour stratégique ». C’est l’intuition partagée par les co-animateurs du comité créé à cet effe[...]
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Saint-Omer. Associer culture et aménagement territorial: le label Pays d'art et d'histoire au sein d'une agence d'urbanisme
Article : Article de revue

Saint-Omer. Associer culture et aménagement territorial: le label Pays d'art et d'histoire au sein d'une agence d'urbanisme

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Strasbourg. Le patrimoine en question: retour d'expérience et perspectives
Article : Article de revue

Strasbourg. Le patrimoine en question: retour d'expérience et perspectives

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Logement. Les timides avancées du bail réel solidaire
Article : Article de revue

Logement. Les timides avancées du bail réel solidaire

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Christophe Béchu.
Article : Article de revue

Christophe Béchu. "Il y a un trou dans la raquette sur le financement du ZAN"

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Barographe Pays de Lorient, 37 - Juin 2023 - Observation du territoire - 37
Bulletin : Périodique

Barographe Pays de Lorient, 37 - Juin 2023 - Observation du territoire - 37

2023
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Vacance commerciale
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Vacance commerciale : Rue Ernest Cauvin_Amiens

08/08/2023
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Aménagement. Le ZAN new look ne fait pas que des heureux
Article : Article de revue

Aménagement. Le ZAN new look ne fait pas que des heureux : La proposition de loi "ZAN" adoptée au Parlement a notamment créé une "garantie universelle" qui pose question

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Dossier. Les promoteurs à l'heure de la sobriété foncière
Article : Article de revue

Dossier. Les promoteurs à l'heure de la sobriété foncière : Zéro artificialisation nette: ZAN

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Aménagement. Pas de ZAN sans renaturation des sols
Article : Article de revue

Aménagement. Pas de ZAN sans renaturation des sols

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Dossier développement économique. L'industrie à l'heure de la sobriété foncière
Article : Article de revue

Dossier développement économique. L'industrie à l'heure de la sobriété foncière

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Dossier. La côte ouest perd le nord
Article : Article de revue

Dossier. La côte ouest perd le nord

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Planete SCoT. Magazine de la Fédération National des SCoT, 12 - Juin 2023 - Rendre la fiscalité cohérente avec l'objectif
Bulletin : Périodique

Planete SCoT. Magazine de la Fédération National des SCoT, 12 - Juin 2023 - Rendre la fiscalité cohérente avec l'objectif "ZAN"

2023
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Aménagement. Vers un ZAN plus qualitatif
Article : Article de revue

Aménagement. Vers un ZAN plus qualitatif : Alors que le Parlement débat des modalités d'artificialisation des sols, des initiatives scientifiques permettent de mieux connaître les écosystèmes

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Normandie. Le ZAN s'invite dans le Sraddet
Article : Article de revue

Normandie. Le ZAN s'invite dans le Sraddet

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Foncier. Les marchés agricoles au plus haut
Article : Article de revue

Foncier. Les marchés agricoles au plus haut

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Région Auvergne-Rhône-Alpes. Vers des résidences d'architectes sur le ZAN
Article : Article de revue

Région Auvergne-Rhône-Alpes. Vers des résidences d'architectes sur le ZAN

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Dossier documentaire. Sobriété foncière
Dossier documentaire

Dossier documentaire. Sobriété foncière

06/2023
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Aménagement du territoire. Sortir de l'impasse du zéro artifilicialisation nette
Article : Article de revue

Aménagement du territoire. Sortir de l'impasse du zéro artifilicialisation nette : ZAN

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Aménagement. Artificialisation des sols: le cas des zones commerciales
Article : Article de revue

Aménagement. Artificialisation des sols: le cas des zones commerciales

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Environnement. Les usages dans la gestion des sites et sols pollués
Article : Article de revue

Environnement. Les usages dans la gestion des sites et sols pollués

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Série
Article : Article de revue

Série "Urbanisme de demain" (6/7). Le ZAN remet à plat le modèle économique de l'aménagement : Avec l'objectif de zéro artificialisation nette, la sobriété foncière devient un enjeu central de l'aménagement. La réduction de la consommation foncière soulève des difficultés politiques et opérationnelles

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Chalon-sur-Saône.
Article : Article de revue

Chalon-sur-Saône. "Dialoguer pour parvenir à réduire l'artificialilsation" : Entretien avec Sébastien Martin, président de la communauté d'agglomération du Grand Chalon (Sâone-et-Loire)

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Eau.
Article : Article de revue

Eau. "Désimperméabiliser" pour régner sans envahir : A l'occasion de la journée mondiale de l'eau le 22 mars dernier, l'IMT Nord Europe a accueilli la séance pléniere du parlement des jeunes pour l'eau Artois-Picardie. L'occasion de parler imperméabilité des sols et solutions pour y remédier

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Sols. Objectif ZAN: comment l'appliquer?
Article : Article de revue

Sols. Objectif ZAN: comment l'appliquer? : Les Hauts-de-France font partie des régions françaises dont les sols ont été les plus artificialisés. Or l'Etat a fixé pour 2050 l'objectif de zéro artificialisation nette des sols. Un objectif que le Pôle métropolitain Artois a pris à bras-le-corps

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Sols. Quand les chantiers font pousser des arbres
Article : Article de revue

Sols. Quand les chantiers font pousser des arbres : A Lens, la terre dans laquelle vont pousser 10000 arbres n'est autre que celle de chantiers alentour. Un moyen de recycler la terre, de continuer à construire, tout en respectant l'objectif ZAN

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A Londres, une transformation controversée pour la centrale Battersea
Article : Article de revue

A Londres, une transformation controversée pour la centrale Battersea

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Métropole d'Amiens.
Article : Article de revue

Métropole d'Amiens. "Nous manquons de foncier à vocation économique" : Entretien avec Alain Gest, président (LR) d'Amiens Métropole (182000 habitants)

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Saint-Brieuc. Le contournement sud à l'épreuve du ZAN
Article : Article de revue

Saint-Brieuc. Le contournement sud à l'épreuve du ZAN : "21 ha de foncier épargnés"

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Politiques de l'habitat.
Article : Article de revue

Politiques de l'habitat. "Una maison individuelle différente est possible" : Jean-Marc Stébé, professeur en sociologie à l'université de Lorraine

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Maîtrise d'oeuvre. Panorama du droit d'auteur des architectes
Article : Article de revue

Maîtrise d'oeuvre. Panorama du droit d'auteur des architectes : L'originalité de l'oeuvre fait naître des droits moraux et patrimoniaux, qu'il faut parfois savoir défendre contre diverses atteintes

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Sobriété foncière. ZAN: des signes de blocage dans un calendrier tendu
Article : Article de revue

Sobriété foncière. ZAN: des signes de blocage dans un calendrier tendu

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Barographe Pays de Lorient, 36 - Janvier 2023 - Observation du territoire - 36
Bulletin : Périodique

Barographe Pays de Lorient, 36 - Janvier 2023 - Observation du territoire - 36

2023
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Hauts-de-France. L'EPF au rendez-vous des ses ambitions
Article : Article de revue

Hauts-de-France. L'EPF au rendez-vous des ses ambitions

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La reconquête du paysage par la sobriété
Article : Article de revue

La reconquête du paysage par la sobriété : Les enjeux environnementaux l'imposent. Le renouvellement des politiques d'aménagement paysager passent par une question économe des ressources

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EPFLO. Rapport d'activité 2022
Rapport

EPFLO. Rapport d'activité 2022

02/2023
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Collectivités. Bien sans maître et en état d'abandon manifeste: le coup de pouce de la loi 3DS
Article : Article de revue

Collectivités. Bien sans maître et en état d'abandon manifeste: le coup de pouce de la loi 3DS : Réduction des délais, création de réserves foncières ... la récuperation de ce foncier est plus simple et plus rapide

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Collectivités. L'énergie verte refonde la planification territoriale
Article : Article de revue

Collectivités. L'énergie verte refonde la planification territoriale : Le renforcement des exigences paysagères des documents d'urbanisme offre une clé pour accélérer la production d'électricité renouvelable

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Atelier. Villes et Pays d'art et d'histoire: les nouveaux enjeux
Article : Article de revue

Atelier. Villes et Pays d'art et d'histoire: les nouveaux enjeux

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Lens. L'EPF fait renaturer la friche Van Pelt à peu de frais
Article : Article de revue

Lens. L'EPF fait renaturer la friche Van Pelt à peu de frais

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Habiter demain en toute hospitalité
Livre

Habiter demain en toute hospitalité

2023
Parce qu’elle place l’habitant au coeur des aménagements, parce qu’elle favorise le sens du collectif dans les rapports entre citoyens et collectivités, parce qu’elle donne de l’intelligence dans la construction de l’espace public, l’hospitalité revisite l’ensemble de nos postures et de nos manières d’aborder l’urbanisme. L’hospitalité questi[...]
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La rue commune. Guide méthodologique pour la transformation des rues ordinaires
Document électronique

La rue commune. Guide méthodologique pour la transformation des rues ordinaires

2023
L’année dernière, une consultation publique a été portée par l’Ademe pour imaginer la rue de demain. Cette année, un guide méthodologique (à paraître en mars) doit sortir pour donner aux collectivités des billes concrètes de transformation du paysage. Des décennies à modeler la ville pour la voiture, l’arrivée soudaine de micro-mobilités et[...]
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Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement, 5 - Décembre 2022 - Urbanisme et aménagement. Décryptage réglementaire. Focus sur l'épidermie vivant de la terre. Les sols
Bulletin : Périodique

Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement, 5 - Décembre 2022 - Urbanisme et aménagement. Décryptage réglementaire. Focus sur l'épidermie vivant de la terre. Les sols

2022
La notion de qualité des sols est encore peu abordée dans les documents de planification. Pourtant, elle va devenir centrale dans les prochaines années avec l’objectif de Zéro artificialisation nette (ZAN) à atteindre d’ici 2050. Ce nouveau Carnet d’actualité propose donc un focus sur les sols et leurs nombreuses propriétés, notamment en ce qu[...]
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Le baromètre de l'immobilier des Petites Villes de demain en 2022
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Le baromètre de l'immobilier des Petites Villes de demain en 2022

12/2022
A la suite de la crise sanitaire, le marché de l’immobilier des logements anciens des communes Petites villes de demain (PVD), à l’instar de celui des communes de taille moyenne, a connu, en moyenne, un nouveau dynamisme témoignant d’un regain d’attractivité. A ce titre, elle se relève sur le prix des maisons et des appartements, signe de l'at[...]
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L'immobililer au bord du krach
Article : Article de revue

L'immobililer au bord du krach : La baisse des prix de l'immobilier à venir aura des conséquences macroéconomiques et sociales, renforçant la concentration des richesses et le sentiment de décrochage des classes moyennes

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Séminaire zéro artificialisation nette. Amiens, 25 novembre 2022
Document électronique

Séminaire zéro artificialisation nette. Amiens, 25 novembre 2022 : La ZAN, quels impacts sur le développement des territoires, quels enjeux sociétaux, quels modèles économiques?

25/11/2022
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Mobilité. Le vélo en libre service arrive dans les villes moyennes
Article : Article de revue

Mobilité. Le vélo en libre service arrive dans les villes moyennes

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Dunkerque. 19000 m² de foncier pour renforcer l'attractivité
Article : Article de revue

Dunkerque. 19000 m² de foncier pour renforcer l'attractivité

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Aménagement du territoire. Chantier à haut risque pour l'adaptation locale du ZAN
Article : Article de revue

Aménagement du territoire. Chantier à haut risque pour l'adaptation locale du ZAN

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Focus Economie,  - Septembre 2022 - Le foncier économique à l'heure de la sobriété foncière
Bulletin : Périodique

Focus Economie, - Septembre 2022 - Le foncier économique à l'heure de la sobriété foncière : ZAN

2022
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Normandie. Une foncière qui facilite la reprise des commerces
Article : Article de revue

Normandie. Une foncière qui facilite la reprise des commerces

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Le Moniteur des Travaux Publics, 6213 - 7 Octobre 2022 - Le Moniteur des Travaux Publics - 6213 - Cahier détachée
Bulletin : Périodique

Le Moniteur des Travaux Publics, 6213 - 7 Octobre 2022 - Le Moniteur des Travaux Publics - 6213 - Cahier détachée : Analyse de l'évolution du prix de l'immobilier à proximité des parcs éoliens - Partie 1. Rapport final de l'Ademe. Mai 2022

2022
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Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement, Hors série - Septembre 2022 - 6 schémas sur les friches. Symboles du passé et figures d'avenir
Bulletin : Périodique

Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement, Hors série - Septembre 2022 - 6 schémas sur les friches. Symboles du passé et figures d'avenir : ZAN

2022
L’AGURAM vous propose un Carnet d’Actualité dans les domaines de l’urbanisme, de l’aménagement, de l’environnement et de l’habitat. Il s’agit d’un décryptage réglementaire d’informations récentes à destination des élus et acteurs de la planification territoriale. Cette 4e édition propose un focus sur la loi Climat & résilience. L’année 2021[...]
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Dense, durable, desirable
Plaquette

Dense, durable, desirable : Guide ADEME. Faire la ville dense durable et désirable

10/2022
La lutte contre l'artificialisation et l'appauvrissement des sols joue un rôle déterminant, notamment pour répondre à l'urgence climatique et la préservation de la biodiversité. Pour parvenir à l'objectif de Zéro Artificialisation Nette à horizon 2050, « refaire la ville sur la ville » en favorisant la densification constitue un levier clé. Co[...]
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La fiscalité locale dans la perspective du ZAN
Rapport

La fiscalité locale dans la perspective du ZAN : Rapport sur l’évolution de la fiscalité foncière et de l’aménagement face à la perspective de la ZAN

10/2022
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