Catégorie CADRE JURIDIQUE
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Documentation générale
Documentation généraleGuide de l'assainissement des communes rurales
09/2001Outil pédagogique, adapté aux besoins des communes rurales. Le guide de l’assainissement des communes rurales répond aux principales interrogations formulées par les élus locaux en milieu rural.Plus d'informations...
Documentation généraleLa gouvernance urbaine dans les agglomérations françaises. Une contribution des agences d'urbanisme françaises = Urban governance in french cities. A contribution by France's town planning agencies.
06/2001Cinq ans après la conférence des Nations Unies Habitat II et en préparation du Sommet mondial de New York (juin 2001), la Fédération nationale des agences d'urbanisme présente quelques-unes des actions concrètes engagées par les collectivités locales françaises depuis 1996 : expérimentation de méthodes nouvelles de gouvernance fondées sur l'as[...]Plus d'informations...
Rapport
Documentation généraleFabriquer la ville. Outils et méthodes : les aménageurs proposent
04/2001L'ampleur des mutations du contexte de l'aménagement impose une réflexion touchant à la fois à ses objectifs, ses moyens, ses acteurs, ses projets, ses enjeux, ses concepts et ses outils. Une évolution profonde de la nature des projets urbains est attendue : elle concerne les principaux mécanismes (institutionnels, juridiques, financiers) qui,[...]Plus d'informations...
Documentation générale
LivreLes agglomérations
2001Les agglomérations représentent l'une des nouvelles formes d'organisation du territoire français. S'appuyant sur des " territoires vécus ", s'organisant autour de projets privilégiant la démocratie locale, les agglomérations assurent un regroupement intercommunal et proposent un maillage plus fin et plus solidaire de notre territoire. Avec cet[...]Plus d'informations...
Support multimédiaLes boues d'épuration municipales et leur utilisation en agriculture. Dossier documentaire
2001Depuis quelques décennies, dans le cadre de la politique publique de préservation de la qualité des eaux naturelles (nappes et cours d’eau), les communes, ou les agglomérations de communes, ont mis en place des stations d’épuration pour le traitement des eaux usées. Celles-ci génèrent un sous produit inévitable : les boues d’épuration. En Fra[...]Plus d'informations...
LivreLes pays
2001La France de demain comportera-t-elle 350 à 500 " pays " à l'échelle des bassins d'emploi ? La loi d'orientation du 25 juin 1999 pour l'aménagement et le développement du territoire (Loaddt) offre de nouvelles perspectives en matière de développement local de recomposition des territoires. Les pays sont des territoires de projet fédérant les a[...]Plus d'informations...
Documentation généraleLe Scot : Schéma de cohérence territoriale
2001Le premier ouvrage pratique consacré à l'élaboration et au suivi du SCOT Le schéma de cohérence territoriale est la clef de voûte de la nouvelle planification territoriale. Les objectifs qui lui sont assignés par le législateur permettent de mieux en appréhender la portée et la complexité : développement durable, renforcement de la démocratie [...]Plus d'informations...
