Catégorie CADRE JURIDIQUE
Documents disponibles dans cette catégorie (1413)
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Documentation généraleEtat des lieux des districts hydrographiques. Escaut, Somme et Côtiers Manche Mer du Nord - Meuse (Partie Sambre)
03/2005La circonscription administrative du bassin Artois-Picardie s’étend sur 3 districts hydrographiques : le district de « Seine et côtiers normands », le district « Escaut, Somme et côtiers Manche Mer du Nord », le district de la Meuse (partie Sambre). Le présent document traite la partie française du district hydrographique international de l’Es[...]Plus d'informations...
Documentation généraleLa démarche Scot témoin : l'articulation entre Scot et projet de territoire (charte de pays, projet d'agglomération), journée d'échanges du 2 février 2005
2005La démarche SCOT-témoins est une démarche d'observation et de suivi d'une quinzaine de sites jugés représentatifs de la diversité des contextes locaux et des problématiques qui sont au coeur de l'élaboration des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT). Elle constitue un échange d'expériences et de pratiques qui sont les thèmes privilégiés de [...]Plus d'informations...
Documentation générale
Documentation généraleEléments pour un bilan du schéma directeur régional d'Ile-de-France de 1994
10/2004Rapport sur l’ouverture de la révision du schéma directeur de la Région Ile-de-France.Plus d'informations...
LivreLes agences d'urbanisme : repères et témoignages
07/2004Le travail commandé par le Centre de Documentation de l'Urbanisme a permis de produire et rassembler des témoignages d'acteurs qui ont joué un rôle important dans l'invention, la mise en place et le développement des agences d'urbanisme. Trois grandes opérations ont été menées simultanément : l'envoi d'un questionnaire à l'ensemble des agences[...]Plus d'informations...
Documentation générale
Documentation généraleSchéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux. Tableau de bord. Bassin Artois-Picardie. 2003
06/2004Le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (S.D.A.G.E.) du Bassin Artois Picardie adopté par le Comité de Bassin le 5 juillet 1996 a été approuvé par le Préfet Coordonnateur de Bassin le 20 décembre 1996. Sa mise en oeuvre fait l’objet d’un suivi et d’une évaluation des actions entreprises qui permettent de mesurer les écarts ent[...]Plus d'informations...
LivreCréer et gérer une association
2004La loi de juillet 1901, qui a fêté son centième anniversaire, régit aujourd'hui plusieurs millions d'associations. Qu'il s'agisse de sauver les chats de son quartier, de promouvoir une idée politique, de fonder un club de sport ou d'organiser une action caritative, le statut associatif est le cadre idéal. Vincent Allard décrit avec précision l[...]Plus d'informations...
Documentation généraleLa démarche Scot témoin : le management dans l'élaboration des Scots, journée d'échanges du 5 octobre 2004
2004Après un exposé sur l'état d'avancement des 16 sites choisis pour l'observation du processus d'élaboration des SCOT, les interventions ont porté sur deux exemples, Narbonne et Dunkerque, en s'intéressant à la conduite politique ou management politique du SCOT (acteurs, structures et instances, études menées, concertation et communication, fina[...]Plus d'informations...
Support multimédiaPic Urban : programme initiative communautaire
2004Depuis 2002, les Quartiers Sud du Havre sont au coeur d’un projet ambitieux de développement et constituent un territoire d’enjeux majeurs à l’échelle de l’agglomération havraise, à l’interface entre la ville et le port.Plus d'informations...
Documentation générale
Documentation généraleLoi urbanisme et habitat. Volet urbanisme "service après-vote"
08/2003Le 2 juillet 2003, a été votée la loi Urbanisme et habitat. Cette loi comprend notamment des mesures de simplification destinées à libérer du foncier pour construire davantage de logements. Afin que les élus puissent appliquer les dispositions du texte de loi dès que possible, Gilles de ROBIEN, ministre de l'Équipement, des Transports, du Loge[...]Plus d'informations...
