Article : Article de revue

Transition écologique. Les comités de projet des installations de production d'énergie renouvelable

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Article : Article de revue

Transport. Ce qu'il faut retenir de la loi sur les services express régionaux métropolitains

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Bulletin : Périodique

Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement, 6 - Mars 2024 - Urbanisme et aménagement. Focus adaptation de l'objectif ZAN & Loi ENR

2024

Dans ce nouveau Carnet d’actualité, l’AGURAM vous propose de décrypter ces récentes évolutions juridiques, et de voir comment elles peuvent être bénéfiques pour nos villes et villages, dans un contexte de dérèglement climatique. Trois ans après l’adoption de la loi Climat & résilience, la mise en œuvre de l’objectif Zéro artificialisation n[...]

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Article : Article de revue

Le SCoT solidaire du Grand Clermont

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Article : Article de revue

ZAN: le canal Seine-Nord inclus dans le forfait national d'artificialisation

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Article : Article de revue

Solaire. Le cadre de l'agricoltaïsme dévoilé

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Article : Article de revue

Aménagement. ZAN: décryptage des décrets du 27 novembre 2023

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Bulletin : Périodique

La Gazette des Communes, 2707 - 18 mars 2024 - La Gazette des Communes - 2707 - Hors-série

2024

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Article : Article de revue

Inondations. Quel rôle pour les élus locaux?

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Article : Article de revue

Energies renouvelables. Zones d'accélération: ce que change la directive "RED III"

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Article : Article de revue

Risques naturels. Face à la crise climatique, anticiper les aléas

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Article : Article de revue

Propriété publique. Bien vacants et sans maître: conditions et procédures

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Article : Article de revue

La future loi climat est devenue une loi nucléaire

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Article : Article de revue

Politique de la ville. La métamorphose de La Duchère, un exemple réussi de renouvellement urbain

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Article : Article de revue

Les vers de terre contre le ZAN : Avec l'inscription du "zéro artificialisation nette" dans la loi climat et résilience de 2021, le Code de l'urbanismea été modifié dans la foulée pour se conformer à ce nouvel objectif

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