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Ingredia. La coopérative se dote d'une nouvelle chaufferie biomasse in Terres et Territoires, 297 (20 janvier 2023)
[article]
Titre : Ingredia. La coopérative se dote d'une nouvelle chaufferie biomasse : Saint-Pol-sur-Ternoise Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 7 Langues : Français (fre) Catégories : BIOMASSE ; COOPERATIVE ; PRODUCTION D'ENERGIE Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18119
in Terres et Territoires > 297 (20 janvier 2023) . - p. 7[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001068 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible
Titre : Webinaire Communauté ZAN : Retours d’expériences Type de document : Document électronique Editeur : Angers : ADEME Année de publication : 19/01/2023 Langues : Français (fre) Catégories : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL ; COEFFICIENT D'UTILISATION DU SOL ; CONSOMMATION D'ESPACE ; DENSIFICATION ; DONNEE STATISTIQUE ; DROIT DE L'URBANISME ; INSTRUMENT DE MESURE ; LEGISLATION ; LEGISLATION FONCIERE ; METHODE ; METHODOLOGIE DU PROJET ; NOMENCLATURE ; OUTIL TECHNIQUE ; ZONAGE Index. décimale : FON FONCIER Note de contenu : Toute la communauté ZAN a été réunie lors d’un webinaire organisé le 19 janvier 2023, autour de retours d’expériences de 6 lauréats de l’expérimentation « objectif ZAN » et d’un atelier sur la boite à outils.
Le programme était le suivant :
1. Introduction par l’ADEME et CDC Biodiversité
2. Présentation du projet du SEPAL
3. Partage de retours d’expériences :
– Commune de Ris-Orangis : «Les élus locaux acteurs de la sobriété foncière. L’exemple de Ris-Orangis, commune sous pression en seconde couronne parisienne»
– CC Sèvre et Loire : «Une nouvelle approche de l’aménagement en Loire-Atlantique : sensibilisation auprès des habitants et des élus sur le ZAN»
– Département de l’Essonne : «Mobilisation des départements sur le sujet du ZAN, exemple en Essonne»
– Commune de Marguerittes : «Marguerittes : l’opportunité ZAN. Le ZAN comme accélérateur du renouvellement urbain»
– Rennes Métropole/AUDIAR : «Mesure de la consommation d’espace et de l’artificialisation à l’heure du ZAN»
– CC Mad-et-Moselle : «Identification du potentiel de renaturation en milieu rural»
4. Présentation du projet de renaturation du site de la Confluence (Lyon)
5. Conclusion
En ligne : https://dai.ly/x8iht14 Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18447 Documents numériques
Collectivités. Bien sans maître et en état d'abandon manifeste: le coup de pouce de la loi 3DS in Le Moniteur des Travaux Publics, 6228 (13 janvier 2023)
[article]
Titre : Collectivités. Bien sans maître et en état d'abandon manifeste: le coup de pouce de la loi 3DS : Réduction des délais, création de réserves foncières ... la récuperation de ce foncier est plus simple et plus rapide Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 54-56 Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITE ; COLLECTIVITE LOCALE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DROIT DE L'URBANISME ; FONCIER - PROPRIETE ; FRICHE ; FRICHE URBAINE ; LEGISLATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18094
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6228 (13 janvier 2023) . - p. 54-56[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001060 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Que reste-t-il de la loi Malraux? in Urbanisme, 76 (Avril 2021)
[article]
Titre : Que reste-t-il de la loi Malraux? : La première plénière est revenue en détail sur la loi Malraux de 1962 et a questionné ses évolutions et son héritage, soixante ans plus tard Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 7-9 Langues : Français (fre) Catégories : CENTRE-VILLE ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; LOGEMENT ANCIEN ; QUARTIER ANCIEN Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18083
in Urbanisme > 76 (Avril 2021) . - p. 7-9[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001059 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2647 - du 9 au 15 janvier 2022 - La Gazette des Communes - 2647 (Bulletin de La Gazette des Communes)
[n° ou bulletin]
Titre : 2647 - du 9 au 15 janvier 2022 - La Gazette des Communes - 2647 Type de document : Périodique Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE ; LEGISLATION Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7354 [n° ou bulletin]Contient
- Habitat. Le permis de louer fait ses preuves contre le mal-logement in La Gazette des Communes, 2647 (du 9 au 15 janvier 2022)
- Energie. Malgré ses avantages, la méthanisation doit travailler sur son image in La Gazette des Communes, 2647 (du 9 au 15 janvier 2022)
- Changement climatique. Des eaux usées bientôt recyclées en eau potable in La Gazette des Communes, 2647 (du 9 au 15 janvier 2022)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001051 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 5 - Décembre 2022 - Urbanisme et aménagement. Décryptage réglementaire. Focus sur l'épidermie vivant de la terre. Les sols (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)
Permalink2645-2646 - du 19 décembre au 8 janvier 2022 - La Gazette des Communes - 2645-2646 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2643 - du 5 au 11 décembre 2022 - La Gazette des Communes - 2643 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2644 - du 12 au 18 décembre 2022 - La Gazette des Communes - 2644 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkLogement. Avec l'autorité organisatrice de l'habitat une stratégie plus adaptée aux besoins locaux in La Gazette des Communes, 2644 (du 12 au 18 décembre 2022)
PermalinkWebinaire Flash n°3 - Les outils de mesure de la consommations d’espaces et d’artificialisation (09/12/2022)
PermalinkUrbanisme. La régularisation, un outil incontournable du contentieux au service du principe de légalité in Le Moniteur des Travaux Publics, 6221 (2 Décembre 2022)
Permalink2642 - du 28 novembre au 4 décembre 2022 - La Gazette des Communes - 2642 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkPermalink2640 - du 14 au 20 novembre 2022 - La Gazette des Communes - 2640 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
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