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Loi "énergies renouvelables" (1/5). Création du dispositif des zones d'accélération des communes in La Gazette des Communes, 2670 (du 19 au 25 juin 2023)
[article]
Titre : Loi "énergies renouvelables" (1/5). Création du dispositif des zones d'accélération des communes Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 58-60 Langues : Français (fre) Catégories : DEVELOPPEMENT DURABLE ; ENERGIE ; LEGISLATION ; PRODUCTION D'ENERGIE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18518
in La Gazette des Communes > 2670 (du 19 au 25 juin 2023) . - p. 58-60[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001193 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2669 - du 12 au 18 juin 2023 - La Gazette des Communes - 2669 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
[n° ou bulletin]
Titre : 2669 - du 12 au 18 juin 2023 - La Gazette des Communes - 2669 : Des outils et des financements au service de votre projet Titre original : Comment penser le territoire de demain ave et pour les aînés Type de document : Périodique Auteurs : Vincent Potier, Auteur Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FINANCEMENT ; LEGISLATION ; LOGEMENT POUR PERSONNES AGEES ; PERSONNE AGEE ; VIEILLISSEMENT Index. décimale : POP POPULATION / SOCIAL En ligne : https://archives.lagazettedescommunes.com/media/FICHIER/2023/06/12/FICHIER_20230 [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7464 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001184 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Aménagement. Vers un ZAN plus qualitatif in Le Moniteur des Travaux Publics, 6249 (9 juin 2023)
[article]
Titre : Aménagement. Vers un ZAN plus qualitatif : Alors que le Parlement débat des modalités d'artificialisation des sols, des initiatives scientifiques permettent de mieux connaître les écosystèmes Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 8-10 Langues : Français (fre) Catégories : CARTOGRAPHIE ; DROIT DE L'URBANISME ; ECOLOGIE ; LEGISLATION ; SOL ; SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18496
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6249 (9 juin 2023) . - p. 8-10[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001185 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2668 - du 5 au 11 juin 2023 - La Gazette des Communes - 2668 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
[n° ou bulletin]
Titre : 2668 - du 5 au 11 juin 2023 - La Gazette des Communes - 2668 : Des outils et des financements au service de votre projet Titre original : Comment penser le territoire de demain ave et pour les aînés Type de document : Périodique Auteurs : Vincent Potier, Auteur Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FINANCEMENT ; LEGISLATION ; LOGEMENT POUR PERSONNES AGEES ; PERSONNE AGEE ; VIEILLISSEMENT Index. décimale : POP POPULATION / SOCIAL En ligne : https://archives.lagazettedescommunes.com/media/FICHIER/2023/06/05/FICHIER_20230 [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7461 [n° ou bulletin]Contient
- Série 6/6. Action coeur de ville, le bilan. Montluçon face au choc démographique in La Gazette des Communes, 2668 (du 5 au 11 juin 2023)
- Transition écologique. Fini le lavage des rues à l'eau potable, place à la "Réut" in La Gazette des Communes, 2668 (du 5 au 11 juin 2023)
- Développement économique. Un pour tous, tous pour le chanvre! in La Gazette des Communes, 2668 (du 5 au 11 juin 2023)
- Déchets. Des bornes à compost testées et approuvées in La Gazette des Communes, 2668 (du 5 au 11 juin 2023)
- Réforme de l'Etat. Une charte pour la simplification des normes applicables aux collectivités in La Gazette des Communes, 2668 (du 5 au 11 juin 2023)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001181 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Réforme de l'Etat. Une charte pour la simplification des normes applicables aux collectivités in La Gazette des Communes, 2668 (du 5 au 11 juin 2023)
[article]
Titre : Réforme de l'Etat. Une charte pour la simplification des normes applicables aux collectivités Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 54-55 Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITE ; COLLECTIVITE LOCALE ; LEGISLATION ; REFORME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18487
in La Gazette des Communes > 2668 (du 5 au 11 juin 2023) . - p. 54-55[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001181 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Energie. Agrivoltaïsme: un socle juridique fragile in Terres et Territoires, 315 (26 mai 2023)
PermalinkUrbanisme. Densification et préservation de la nature: un difficile exercice d'équilibriste in Le Moniteur des Travaux Publics, 6248 (2 juin 2023)
Permalink2666-67 - du 15 au 21 mai 2023 - La Gazette des Communes - 2665-67 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
PermalinkPermalink2665 - du 15 au 21 mai 2023 - La Gazette des Communes - 2665 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier
PermalinkAménagement du territoire. Sortir de l'impasse du zéro artifilicialisation nette in La Gazette des Communes, 2665 (du 15 au 21 mai 2023)
PermalinkUrbanisme. Comment la loi EnR entend faciliter l'implantation des projets solaires in Le Moniteur des Travaux Publics, 6246 (19 mai 2023)
PermalinkWebinaire flash n° 5 : l’outil OTELO – l’estimation des besoins en logements des territoires (16/05/2023)
PermalinkPermalinkEnvironnement. La loi d'accélération des EnR n'aura pas la peau des espèces protégées in Le Moniteur des Travaux Publics, 6244 (5 mai 2023)
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