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2358 - du 20 mars 2017 - La Gazette des Communes - 2344 - Cahier détaché - La réglementation des marchés publics 2017 (Bulletin de La Gazette des Communes)
[n° ou bulletin]
Titre : 2358 - du 20 mars 2017 - La Gazette des Communes - 2344 - Cahier détaché - La réglementation des marchés publics 2017 Type de document : Périodique Année de publication : 2017 Langues : Français (fre) Catégories : LEGISLATION ; MARCHE PUBLIC Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=5621 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4024 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 310 - Mars 2017 - Le Courrier des Maires - 310 - Cahier: La gestion des sites et des sols pollués (Bulletin de Le Courrier des Maires)
[n° ou bulletin]
Titre : 310 - Mars 2017 - Le Courrier des Maires - 310 - Cahier: La gestion des sites et des sols pollués Titre original : 50 questions: La Réglementation de l'affichage publicitaire Type de document : Périodique Année de publication : 2017 Langues : Français (fre) Catégories : DEPOLLUTION ; DROIT DE L'URBANISME ; FRICHE ; FRICHE INDUSTRIELLE ; FRICHE URBAINE ; LEGISLATION ; POLLUTION ; POLLUTION DU SOL ; SITE INDUSTRIEL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=5623 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4026 JUR1-45 Cahier détaché Centre de documentation Sections thématiques Disponible Les projets commeciaux facilités. Les évolutions intervenues depuis la loi Pinel ont simplifié l'implantation des surfaces de vente in Le Moniteur des Travaux Publics, 5912 (10 mars 2017)
[article]
Titre : Les projets commeciaux facilités. Les évolutions intervenues depuis la loi Pinel ont simplifié l'implantation des surfaces de vente Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 88-89 Langues : Français (fre) Catégories : CENTRE COMMERCIAL ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; URBANISME COMMERCIAL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=12305
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5912 (10 mars 2017) . - p. 88-89[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3982 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 199 - Mars 2016 - Maintes fois retardée... la réforme du stationnement est (presque) arrivée (Bulletin de Les Cahiers juridiques de La Gazette)
[n° ou bulletin]
Titre : 199 - Mars 2016 - Maintes fois retardée... la réforme du stationnement est (presque) arrivée Type de document : Périodique Année de publication : 2017 Langues : Français (fre) Catégories : LEGISLATION ; REFORME ; STATIONNEMENT Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=5615 [n° ou bulletin]Contient
- Les conséquences du transfert de la compétence en matière de zones d'activité économique / Philippe Petit in Les Cahiers juridiques de La Gazette, 199 (Mars 2016)
- Transférer la compétence "voirie" à un établissement de coopération intercommunale in Les Cahiers juridiques de La Gazette, 199 (Mars 2016)
- Tourisme: Ambiguïtés et inconnues issues de la nouvelle organisation territoriale / Aldo Sevino in Les Cahiers juridiques de La Gazette, 199 (Mars 2016)
- Tirer les conséquences du transfert de la compétence "promotion du tourisme" / Aurélie Aveline in Les Cahiers juridiques de La Gazette, 199 (Mars 2016)
Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4013 JUR1-44 Périodique Centre de documentation Sections thématiques Disponible Les conséquences du transfert de la compétence en matière de zones d'activité économique / Philippe Petit in Les Cahiers juridiques de La Gazette, 199 (Mars 2016)
[article]
Titre : Les conséquences du transfert de la compétence en matière de zones d'activité économique Type de document : Article de revue Auteurs : Philippe Petit, Auteur ; Agathe Bastard-Rosset, Auteur Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 21-22 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; EPCI ; LEGISLATION ; TRANSFERT DE COMPETENCE ; ZONE D'ACTIVITE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=12350
in Les Cahiers juridiques de La Gazette > 199 (Mars 2016) . - p. 21-22[article]Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4013 JUR1-44 Périodique Centre de documentation Sections thématiques Disponible Tirer les conséquences du transfert de la compétence "promotion du tourisme" / Aurélie Aveline in Les Cahiers juridiques de La Gazette, 199 (Mars 2016)
PermalinkTourisme: Ambiguïtés et inconnues issues de la nouvelle organisation territoriale / Aldo Sevino in Les Cahiers juridiques de La Gazette, 199 (Mars 2016)
PermalinkTransférer la compétence "voirie" à un établissement de coopération intercommunale in Les Cahiers juridiques de La Gazette, 199 (Mars 2016)
PermalinkDossier: La réforme du stationnement dans les starting-blocks in La Gazette des Communes, 2356 (du 6 au 12 mars 2017)
PermalinkUrbanistes: Quelles actions en démolition après la loi "Macron"? in La Gazette des Communes, 2356 (du 6 au 12 mars 2017)
PermalinkNouvelles intercommunalités: Zones d'activité économique. Les conséquences du transfert de la compétence in La Gazette des Communes, 2355 (du 27 février au 5 mars 2017)
PermalinkAccueillir tous les publics in Techni.Cités, 300 (Février 2017)
PermalinkCompétence tourisme. Quelle intercommunalisation? Quels modes de gestion? / Eric Landot (03/2017)
PermalinkPermalinkLes rencontres de l'ADEUS - Synthèse 32e Rencontre - Cycle "Grand Est : Perspectives transfrontalières" / ADEUS (03/2017)
PermalinkDomaine public: Occupation privative, obligation de publicité et mise en concurrence in La Gazette des Communes, 2354 (du 20 au 26 février 2017)
PermalinkIntercommunalités: ce qui change in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3570 (24 février 2017)
PermalinkTirer les conséquences du transfert de la compétence "promotion du tourisme" in La Gazette des Communes, 2354 (du 20 au 26 février 2017)
PermalinkUrbanisme. Un projet=un permis? Pas si simple! in Le Moniteur des Travaux Publics, 5910 (24 février 2017)
PermalinkAdaptation de l'urbanisme à la réforme territoriale. Décryptage des nouvelles règles appllicables aux documents d'urbanisme, et en particulier aux PLU intercommunaux in Le Moniteur des Travaux Publics, 5909 (17 février 2017)
PermalinkAutorisation d'urbanisme: Mode d'emploi du contentieux indemnitaire à usage des communes in La Gazette des Communes, 2353 (du 12 au 19 février 2017)
PermalinkLe bonus de constructibilité pour bâtiments performants in La Gazette des Communes, 2353 (du 12 au 19 février 2017)
Permalink309 - Février 2017 - Le Courrier des Maires - 309 - Cahier: La transparence de la vie publique (Bulletin de Le Courrier des Maires)
PermalinkQuel est le contenu de la compétence Maison de services au public? in En direct : Mairie-Conseils, 304 (Février 2017)
PermalinkHandicap: L'accessibilité, un chantier toujours pas finalisé in La Gazette des Communes, 2352 (du 06 au 12 février 2017)
PermalinkHandicap: La lente marche vers l'accessibilité in Transport Public, 1175 (Février 2017)
PermalinkLois de finances pour 2017. Les principales dispositions relatives aux collectivités locales in La Gazette des Communes, 2351 (du 30 janvier au 05 février 2017)
PermalinkDe nouvelles règles pour le logement social in Alternatives économiques, 365 (Février 2017)
PermalinkLes premiers effetes du travail du dimanche in Alternatives économiques, 365 (Février 2017)
PermalinkRien ne va PLU in Le Courrier des Maires, 309 (Février 2017)
PermalinkLes rencontres de l'ADEUS - Synthèse 32e Rencontre - Cycle "Penser autrement l'aménagement" - Strasbourg - Le 9 Février 2017 / ADEUS (02/2017)
PermalinkHuit conseils pour ... être prêt pour la réforme du stationnement le 1er janvier 2018 in Techni.Cités, 299 (Janvier 2017)
Permalink308 - Janvier 2017 - Le Courrier des Maires - 308 - Cahier: Le transfert de la voirie aux communautés de communes et d'agglomération (Bulletin de Le Courrier des Maires)
PermalinkTourisme: Ambiguïtés et inconnnues issues de la nouvelle organisation territoriale in La Gazette des Communes, 2349 (du 16 au 22 janvier 2017)
Permalink5903 - 6 janvier 2017 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5903 - Cahier détaché - Rapport sur la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols (3e partie) (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkRéforme du stationnement: Les grandes villes prêtes à démarrer, les petites au point mort in La Gazette des Communes, 2348 (du 9 au 15 janvier 2017)
PermalinkLe numérique pour transformer la démocratie locale - Une ambition 2020 - Guide pratique / Florence Durand-Tornare (2017)
Permalink5902 - 30 décembre 2016 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5902 - Cahier détaché - Rapport sur la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols (1er partie) (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
Permalink5902 - 30 décembre 2016 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5902 - Cahier détaché - Rapport sur la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols (2e partie) (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkLes effets de la loi Alur n'ont pas fini de se faire sentir in Le Moniteur des Travaux Publics, 5902 (30 décembre 2016)
Permalink36 - Novembre 2016 - Info' Vallée - 36 - La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. Les grandes lignes (Bulletin de Info' Vallée) / Agence d'urbanisme et de développement de la Vallée de l'Oise
Permalink37 - Novembre 2016 - Info' Vallée - 37 - Loi relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine. Les grandes lignes (Bulletin de Info' Vallée) / Agence d'urbanisme et de développement de la Vallée de l'Oise
PermalinkExploiter l'image de l'architecture a un prix in D'Architectures, 250 (Decembre 2016-Février 2017)
PermalinkExtension de la règle d'urbanisation limitée au 1er janvier: sortez couvert! in La Gazette des Communes, 2346-2347 (du 19 décembre 2016 au 1er janvier 2017)
PermalinkAlain Desfosses, un esprit d'aménageur de territoire in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3560 (16 décembre 2016)
PermalinkLe difficile essor des PLUi in Le Moniteur des Travaux Publics, 5900 (16 décembre 2016)
PermalinkLe renouveau de l'autocar in Transport Public, 1173 (Novembre 2016)
PermalinkLes règles d'urbanisme et la lutte contre l'insalubrité in La Gazette des Communes, 2342 (du 21 au 27 novembre 2016)
PermalinkEnvironnement: Le plan climat-air-énergie territorial in La Gazette des Communes, 2338 (du 24 au 30 octobre 2016)
PermalinkLa loi ouvre l'accès à une manne de données numériques. in Le Moniteur des Travaux Publics, 5890 (7 octobre 2016)
PermalinkAccessibilité: Place à l'obligation de résultat. Un projet d'arrêté entend substituer la notion de "solutions d'effet équivalent" aux normas pour la construction d'ERP neufs. Une boîte de Pandore? in Le Moniteur des Travaux Publics, 5889 (30 septembre 2016)
PermalinkLes associations dans les Hauts-de-France (10/2016)
PermalinkLa preuve de l'intérêt à agir contre un permis de construire in Le Moniteur des Travaux Publics, 5885-5886 (9 septembre 2016)
PermalinkPascale Boistard: "Les mesures nouvelles sont intégralement compensées" in La Gazette des Communes, 2331 (du 5 au 11 septembre 2016)
PermalinkConstruire sur les toits - Réglementation et mise en pratique des surélévations de bâtiments / Cerema - Direction technique Territoires et ville (09/2016)
PermalinkPermalinkNouvelle intercommunalité. Définition du projet de territoire / Agence d'Urbanisme et de Développement de la région de Saint-Omer (09/2016)
PermalinkAgriculture: Les fermes bientôt protégées contre l'appetit des investisseurs? in La Gazette des Communes, 2330 (du 29 août au 4 septembre 2016)
Permalink5882 - 19 août 2016 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5882 - Cahier détaché - Construction: Droit du numérique et bâtiment (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
Permalink2328-2329 - du 1er au 28 août 2016 - La Gazette des Communes - 2319 - Hors-série - Droit de l'urbanisme, de la construction et des sols (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkLe rural, un nouveau front de la planification territoriale in La revue foncière, 12 (Juillet-Août 2016)
PermalinkLa loi biodiversité inquiète promoteurs et aménageurs in Le Moniteur des Travaux Publics, 5879 (29 juillet 2016)
PermalinkLa loi biodiversité. Un projet de loi "citoyen" qui booste la constrruction in Le Moniteur des Travaux Publics, 5879 (29 juillet 2016)
Permalink5878 - 22 Juillet 2016 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5878 - Cahier détaché - Mettre le foncier utile au service du logement (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkPeut-on encore construire en milieu rural? in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3539 (22 juillet 2016)
PermalinkSites pollués. Tirer le meilleur parti du dispositif de tiers demandeur in Le Moniteur des Travaux Publics, 5878 (22 juillet 2015)
Permalink5877 - 15 Juillet 2016 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5877 - Cahier détaché - Déontologie des urbanistes (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkPermis de construire. Pourquoi les délais d'instruction dérapent in Le Moniteur des Travaux Publics, 5877 (15 juillet 2015)
PermalinkEstelle Frelier: "Nous sommes favorables à toutes les souplesses!" in La Gazette des Communes, 2324 (du 04 au 10 juillet 2016)
PermalinkLe cadre légal de l'urbanisme commercial : une présentation synthétique / ADCF (07/2016)
PermalinkIntégrer les activités commerciales dans le tissu urbain: enjeux et opportunités / Fédération Nationale des SCoT (07/2016)
PermalinkLoi n° 2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine (07/2016)
PermalinkMobilités et intermodalité, la nouvelle donne. Les enjeux de l’intermodalité dans la perspective de la nouvelle planification régionale / ADCF (07/2016)
PermalinkPil: Procédure intégrée pour le logement. Accélérateur de projets (07/2016)
PermalinkContentieux: Apprédenter un recours intenté contre une autorisation d'urbanisme in La Gazette des Communes, 2323 (du 27 juin au 3 juillet 2016)
Permalink10 - Mai 2016 - Le Paysage au service du développement durable des territoires (Bulletin de Trait d'Union)
PermalinkEnvironnement et urbanisme, un début d'harmonisation des procédures in Techni.Cités, 294 (Juin-Juillet 2016)
PermalinkLes contrat de revitalisation artisanale et commerciale in La Gazette des Communes, 2320 (du 6 juin 2016)
PermalinkLe devenir des PLU communaux en PLU intercommunal in La revue foncière, 11 (Mai-Juin 2016)
Permalink2319 - du 30 mai au 5 juin 2016 - La Gazette des Communes - 2319 - Hors-série - La réglementation des marchés publics 2016. Anotée et commentée (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkCommerces: Les zones touristiques et les zones commerciales in La Gazette des Communes, 2319 (du 30 mai au 5 juin 2016)
PermalinkLa commission départementale d'aménagement commercial statue sur les demandes d'autorisation d'exploitation commerciale qui lui sont présentées. in La Gazette des Communes, 2319 (du 30 mai au 5 juin 2016)
PermalinkDe la friche urbaine au projet / Agence d'Urbansime et développement Clermont Métropole (06/2016)
PermalinkPermalinkUrbanisme: Les cahiers des charges de lotissements restent applicables entre colotis malgré la loi Alur. in Le Moniteur des Travaux Publics, 5870 (27 mai 2016)
PermalinkLoi NOTRe et offices de tourisme: quelle stratégie? in Picardie La Gazette, 3621 (du 13 au 19 mai 2016)
PermalinkDossier: Quelles pistes contre les déserts médicaux? in La Gazette des Communes, 2316 (du 9 au 22 mai 2016)
PermalinkAttibution et occupation du logement social in Diagonal, 196 (Avril 2016)
PermalinkAnalyse de 10 SCoT "Grenelle". La biodiversité et les continuités écologiques dans les SCoT / Fédération Nationale des SCoT (05/2016)
PermalinkAnalyse de 10 SCoT "Grenelle". Les communications électroniques dans les SCoT / Fédération Nationale des SCoT (05/2016)
PermalinkAnalyse de 10 SCoT "Grenelle". L'énergie et le climat dans les SCoT / Fédération Nationale des SCoT (05/2016)
PermalinkPermalinkRéforme territoriale: le lourd chantier de la rationalisation des syndicats intercommunaux s'ouvre in La Gazette des Communes, 2314 (du 25 avril au 1er mai 2016)
Permalink300 - Avril 2016 - Le Courrier des Maires - 300 - Cahier n° 94 (Bulletin de Le Courrier des Maires)
PermalinkBarbara Pompili: "Elus, emparez-vous de l'Agence de la biodiversité" in La Gazette des Communes, 2312 (du 11 au 17 avril 2016)
Permalink54 - Février 2016 - La lettre - N° 54 - La loi ALUR, pour un urbanisme pensé à une plus grande échelle (Bulletin de La lettre AURM)
PermalinkLes habits neufs du code de l'urbanisme in La revue foncière, 10 (Mars-Avril 2016)
PermalinkTerrains en friche et entretien des cours d'eau: les obligations du maire in La Gazette des Communes, 2311 (du 4 au 10 avril 2016)
PermalinkPermalinkAide à domicile: La difficile application de la loi "vieillissement" in La Gazette des Communes, 2310 (du 28 au 3 avril 2016)
Permalink"On peut construire la ville sans tout réglementer", Joseph Salamon, Urbaniste in La Gazette des Communes, 2310 (du 28 au 3 avril 2016)
PermalinkPrévention des risques: Quand une réglementarion sévère inspire des opérations d'urbanisme ambitieuses in La Gazette des Communes, 2310 (du 28 au 3 avril 2016)
Permalink190 - Mars 2016 - Urbanisme: Le PLU "Alur" a son règlement! (Bulletin de Les Cahiers juridiques de La Gazette)
Permalink299 - MARS 2016 - Le Courrier des Maires - 299 - Cahier n° 93 (Bulletin de Le Courrier des Maires)
PermalinkCadre de vie: La gestion du centre-ville de Swansea, au pays de Galles, passe au privé in La Gazette des Communes, 2308 (du 14 au 20 mars 2016)
PermalinkLoi NOTRE: Transferts de compétences aux intercos: un colendrier serré in Le Courrier des Maires, 299 (MARS 2016)
PermalinkModes de gestion: La régie intercommunale, une formule de mutualisation inexplorée in La Gazette des Communes, 2308 (du 14 au 20 mars 2016)
PermalinkPLU illégal: un seconde chance in Le Courrier des Maires, 299 (MARS 2016)
PermalinkQuand le citoyen devient ressource: Atelier in Urbanisme, 55 (MARS 2016)
Permalink298 - Février 2016 - Le Courrier des Maires - 298 - Cahier n° 92 (Bulletin de Le Courrier des Maires)
PermalinkDocuments d'urbanisme. Une cohérence difficile à obtenir in Techni.Cités, 290 (Février 2016)
PermalinkFaire une place aux communes dans un plan local d'urbanisme intercommunal in La Gazette des Communes, 2304 (du 15 au 21 février 2016)
PermalinkLe nouveau PLU in Le Courrier des Maires, 298 (Février 2016)
PermalinkUrbanisme: Refus de permis de construire: l'exhaustivité des motifs s'impose! in La Gazette des Communes, 2304 (du 15 au 21 février 2016)
Permalink2303 - du 18 au 14 février 2016 - La Gazette des Communes - 2303 - Cahier détaché - Déontologie, droits et oubligations des fonctionnaires (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkCars "Macron". Les 100 kilomètres de la discorde in La Gazette des Communes, 2303 (du 18 au 14 février 2016)
PermalinkDossier: Libéralisation des autocars en France et en Allemagne in Transports Urbains, 127 (Décembre 2015)
PermalinkDroit des sols: La refonte du règlement du plan local d'urbanisme in La Gazette des Communes, 2303 (du 18 au 14 février 2016)
PermalinkLa modernisation du PLU, entre assouplissement et verdissement. in Le Moniteur des Travaux Publics, 5855 (12 février 2016)
PermalinkAnalyse juridique: Decoder la recodification du Livre 1er du code de l'urbanisme! / Agence d'urbanisme de la région grenobloise (08/02/2016)
PermalinkLogement social: Un jury citoyen participe à l'étude des dossiers des familles et fixe des critères de priorité in La Gazette des Communes, 2302 (du 1er au 7 février 2016)
PermalinkLois de finances: Les principales dispositions relatives aux collectivités locales in La Gazette des Communes, 2302 (du 1er au 7 février 2016)
PermalinkRéforme territoriale: Les intercommunalités XXL, des colosses aux pieds d'argile in La Gazette des Communes, 2302 (du 1er au 7 février 2016)
PermalinkPermalinkPermalinkAutocar longue distance: Flixbus revendique la première place sur le marché frnaçais in Ville Rail et Transports, 584 (Février 2016)
PermalinkRéforme territoriale: Les communes nouvelles. Créee par la loi du 16 décembre 2010, la commune nouvelle a vu son régime modifié par la loi du 16 mars 2015 in La Gazette des Communes, 2301 (du 25 au 31 janvier 2016)
PermalinkUrbanisme: La loi "Macron" signe la fin de l'action en démolition in La Gazette des Communes, 2301 (du 25 au 31 janvier 2016)
PermalinkLogement: L'accessibilité, une ambition innaccessible? in Le Moniteur des Travaux Publics, 5852 (22 janvier 2016)
PermalinkLe maire peut modifier son avis sur un permis de construire en zone hors PLU in Le Moniteur des Travaux Publics, 5852 (22 janvier 2016)
Permalink297 - Janvier 2016 - Le Courrier des Maires - 295 - Cahier n° 91 (Bulletin de Le Courrier des Maires)
PermalinkRénovation énergétique. Tiers-financement: go, go, go! in Le Moniteur des Travaux Publics, 5851 (15 janvier 2016)
PermalinkChoisir un outil d'aménagement efficace in La Gazette des Communes, 2299 (du 11 au 17 janvier 2016)
PermalinkLot (46): La Poste accueille la Maison des services au public in En direct : Mairie-Conseils, 292 (Janvier 2016)
PermalinkC'est la fin des périmètres de transport urbain in Transport Public, 1164 (Janvier 2016)
PermalinkLes Cahiers juridiques de La Gazette (2016)
PermalinkCode général des collectivités territoriales 2017 (2016)
PermalinkDes élus sur le divan / Alain Faure (DL 2016)
PermalinkPermalinkToile industrielle. Schéma des relations industrielles de la Région Flandre-Dunkerque / AGUR (2016)
Permalink5848 - 25 décembre 2015 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5848 - Cahier détaché - Le licenciement économique dans les entreprises de moins de 50 salariés. Première partie. Guide la FNTP (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
Permalink35 - Novembre 2015 - Info' Vallée - 35 - La transition énergétique pour la croissance verte. Quelle révolution pour tous? (Bulletin de Info' Vallée) / Agence d'urbanisme et de développement de la Vallée de l'Oise
Permalink295 - Novembre 2015 - Le Courrier des Maires - 295 - Cahier n° 89 (Bulletin de Le Courrier des Maires)
PermalinkL'habitat en chiffres. L'inégal accroissement des surfaces habitées / Cavailhès, Jean in La revue foncière, 8 (Novembre-Décembre 2015)
PermalinkL'impact de la ville sur les champs. Agriculteurs et propriétaire face à l'urbanisation. Des relations bousculées / Gisèle Vianey in La revue foncière, 8 (Novembre-Décembre 2015)
PermalinkIntercommunalité: Loi "Notre" et services techniques: le champ des possibles in Techni.Cités, 288 (Décembre 2015)
PermalinkLoi sur l'avenir de l'agriculture: les collectivités sont concernées! in Techni.Cités, 288 (Décembre 2015)
PermalinkLoi NOTRe - PLU(i), SCoT, SRADDET: le mécano de la planification territoriale et locale enfin achevé? in Planete SCoT. Magazine de la Fédération Nationale des SCoT, 7 (Septembre 2015)
PermalinkLes plan locaux d'urbanisme (PLU) in Les dossiers FNAU, 37 (Octobre 2015)
PermalinkOutil SIG et processus d'analyse multicritère semi-automatisé pour l'aménagement du territoire in Géomatique Expert, 107 (Novembre-Décembre 2015)
PermalinkRéglementation: "Il n'ya pas un PLU mais des PLU, car plusieurs régimes juridiques coexistent" / Steve Hercé in Le Moniteur des Travaux Publics, 5844 (27 novembre 2015)
PermalinkDéveloppement économique: Les zones touristiques et les zones commerciales in La Gazette des Communes, 2294 (du 23 au 29 novembre 2015)
Permalinkn° 34 - Octobre-Novembre 2015 - L'Express - Hors-série n° 34 - Quitter Paris. Exclusif 90 villes au banc d'essai (Bulletin de L'Express)
PermalinkTerritoires ruraux: Le rebond des services publics in La Gazette des Communes, 2292 (du 9 au 15 novembre 2015)
PermalinkNouvelles régions: Les territoires qui gagnent ... et les autres in Alternatives économiques, 351 (Novembre 2015)
Permalink34 - Octobre 2015 - Info' Vallée - 34 - Loi NOTRe et réforme territoriale: Quels changements pour les collectivités? (Bulletin de Info' Vallée) / Agence d'urbanisme et de développement de la Vallée de l'Oise
PermalinkExpropriatin et préemption: L'acquisition de terrains pollués in La Gazette des Communes, 2289 (du 19 au 25 octobre 2015)
PermalinkInstruction des sols: un service de proximité in Bulletin intercommunal Communauté de Communes du Val de Somme, 34 (Septembre 2015)
PermalinkAménagement. La planification urbaine à l'heure de la smart city in Le Moniteur des Travaux Publics, 5838 (16 octobre 2015)
PermalinkIntégration de données topographiques dans un SIG dans le cadre du décret DT-DICT in Géomatique Expert, 106 (Septembre-octobre 2015)
PermalinkMutualisation des SIG: une opportunité pour les communes? in Géomatique Expert, 106 (Septembre-octobre 2015)
PermalinkAgenda d'accessibilité: Un délai de grâce accordé aux collectivités in La Gazette des Communes, 2287 (du 5 au 11 octobre 2015)
PermalinkDossier: Nouvelle carte intercommunale. Le compte à rebours a commencé in La Gazette des Communes, 2287 (du 5 au 11 octobre 2015)
PermalinkUrbanisme: Un code plus lisible, un PLU revisité in La Gazette des Communes, 2287 (du 5 au 11 octobre 2015)
PermalinkPermalink"Les élites urbaines ignorent les effets sociaux de la métropolisation" in La Gazette des Communes, 2286 (du 28 septembre AU 4 octobre)
PermalinkLa libéralisation de l'autocar inquiète les régions in La Gazette des Communes, 2286 (du 28 septembre AU 4 octobre)
Permalink166 - Juillet 2015 - Les notes de l'ADEUS - 166 - Indicateurs de liens entre territoires. Quels premiers enjeux pour la grande région? (Bulletin de Les notes de l'ADEUS)
PermalinkLogement social: Les intercos mises au défi de la transparence in La Gazette des Communes, 2285 (du 21 au 27 septembre)
PermalinkConnaître l'impact de la loi "Notre" sur l'interco in La Gazette des Communes, 2284 (du 14 au 20 septembre 2015)
PermalinkLogement social: Douloureuses pénalités de retard in La Gazette des Communes, 2284 (du 14 au 20 septembre 2015)
PermalinkRéforme territoriale: Les conséquences pratiques de la loi "Notre" in La Gazette des Communes, 2284 (du 14 au 20 septembre 2015)
PermalinkRéforme territoriale: Lois Macron, Notre, transition énergétique: les règles adoptées cet été en urbanisme in Le Moniteur des Travaux Publics, 5833 (11 septembre 2015)
PermalinkBrève histoire des régions françaises, de Serge Antoine à François Hollande in Futuribles, 408 (Septembre-octobre 2015)
PermalinkLa "divisibilité" au coeur du contentieux des PLUI in La Gazette des Communes, 2283 (du 7 au 13 septembre 2015)
PermalinkPermalinkAtlas de la nouvelle Région Nord-Pas de Calais - Picardie: Présentation / Conseil Régional de Picardie (09/2015)
PermalinkPermalinkLiaison fluviale européenne Seine-Escaut Canal Seine-Nord Europe et aménagement connexes (09/2015)
PermalinkLiaison fluviale européenne Seine-Escaut Canal Seine-Nord Europe et aménagement connexes (09/2015)
PermalinkDépêche AEF Habitat et Urbanisme, 505819. Le ministère soumet à concertation du public un projet de décret portant modernisation du contenu des PLU (27/08/2015)
Permalink9 - Septembre 2015 - La Loi ALUR, le PLUi. Quels changements pour les intercommunalités? (Bulletin de Trait d'Union)
PermalinkDépêche AEF Habitat et Urbanisme, 505625. Synthèse des mesures relatives au logement et à l'urbanisme prévues par la loi Macron (26/08/2015)
PermalinkMise en concurrence. Le pilotage des projets d'aménagement. Nouvelle places des entreprises publiques locales in La revue foncière, 6 (Juillet-août 2015)
PermalinkProduction foncière: Les entraves du droit public in La revue foncière, 6 (Juillet-août 2015)
PermalinkLotissements. Objectif en partie manqué pour le législateur en quête de foncier. Les nouvelles règles de caducité de cahiers des charges, issues de la loi Alur, n'ont des effets que relatifs in Le Moniteur des Travaux Publics, 5829 (14 août 2015)
Permalink5828 - 7 août 2015 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5828 - Cahier détaché - Feuille de route des préfets pour l'obligation de créer des logements sociaux (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
Permalink5828 - 7 août 2015 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5828 - Cahier détaché - Ordonnance relative aux marchés publics (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkAnalyse de 10 SCoT "Grenelle". La consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers dans les SCoT / Fédération Nationale des SCoT (08/2015)
PermalinkAnalyse de 10 SCoT "Grenelle". L'urbanisme commercial dans les SCoT / Fédération Nationale des SCoT (08/2015)
PermalinkRequalification des zones defavorisées et la nouvelle approche de la politique de cohésion. Une contribution URBACT à l'Agenda Urbain Européen (08/2015)
Permalink5827 - 31 juillet 2015 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5827 - Cahier détaché -L'évolution de l'organisation de l'Etat consécutive à la nouvelle délimitation des régions (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
Permalink5827 - 31 juillet 2015 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5827 - Cahier détaché - Regards sur les grands projets urbains en Europe (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkCarré Perret, le projet avance in Entreprises 80, 189 (Juillet 2015)
PermalinkLoi "ESS" in La Gazette des Communes, 2280 (17 juillet au 2 août 2015)
PermalinkRéforme territoriale : des compétences redistribuées in Le Moniteur des Travaux Publics, 5826 (24 juillet 2015)
PermalinkTransition énergétique: Région Picardie, un service public de l'efficacité énergétique in Diagonal, 194 (Juillet 2015)
PermalinkLe Contrat Starter arrive dans la Somme in Picardie La Gazette, 3578 (17 au 23 juillet 2015)
Permalink5825 - 21 juillet 2015 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5825 - Cahier détaché - Guide sur l'achat public d'énergie (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
Permalink2259 - du 13 au 19 juillet 2015 - La Gazette des Communes - 2259 - Cahier détaché - La bonne gestion des sols agricoles: un enjeu de société (Bulletin de La Gazette des Communes)
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