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Interterritorialité. Le pôle métropolitain, instance de coopération supracommunautaire in Le Courrier des Maires, 317 (Octobre 2017)
[article]
Titre : Interterritorialité. Le pôle métropolitain, instance de coopération supracommunautaire Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Langues : Français (fre) Catégories : CADRE JURIDIQUE ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; POLE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13403
in Le Courrier des Maires > 317 (Octobre 2017)[article]Documents numériques
Pole.pdfAdobe Acrobat PDF Interterritorialité. Le pôle métropolitain, instance de coopération supracommunautaire in Le Courrier des Maires, 317 (Octobre 2017)
[article]
Titre : Interterritorialité. Le pôle métropolitain, instance de coopération supracommunautaire Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Langues : Français (fre) Catégories : CADRE JURIDIQUE ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; POLE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13433
in Le Courrier des Maires > 317 (Octobre 2017)[article]Sites et sols pollués. Un cadre juridique qui reste à parfaire in Le Moniteur des Travaux Publics, 5951 (1er Décembre 2017)
[article]
Titre : Sites et sols pollués. Un cadre juridique qui reste à parfaire : Les outils sont optimisés et les responsabilités des acteurs clarifiées. Pour autant, des zones d'ombre subsistent Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 98-99 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; POLLUTION DU SOL Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13351
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5951 (1er Décembre 2017) . - p. 98-99[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4605 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Aménagement: Participation du public et évaluation environnementale: la ZAC évolue in La Gazette des Communes, 2392 (du 27 novembre au 3 décembre 2017)
[article]
Titre : Aménagement: Participation du public et évaluation environnementale: la ZAC évolue Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 64-66 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; ENVIRONNEMENT ; EVALUATION ; LEGISLATION ; PARTICIPATION ; ZAC Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13365
in La Gazette des Communes > 2392 (du 27 novembre au 3 décembre 2017) . - p. 64-66[article]Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4611 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Aménagement: Roanne prend la voie de la Semop pour revitaliser son centre-ville in La Gazette des Communes, 2392 (du 27 novembre au 3 décembre 2017)
[article]
Titre : Aménagement: Roanne prend la voie de la Semop pour revitaliser son centre-ville Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 49 Langues : Français (fre) Catégories : CENTRE-VILLE ; COMMERCE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; DEVELOPPEMENT LOCAL ; SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE Index. décimale : ECO ECONOMIE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13362
in La Gazette des Communes > 2392 (du 27 novembre au 3 décembre 2017) . - p. 49[article]Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4611 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible PermalinkEvolutions législatives de l’urbanisme commercial et application dans les documents de planification / EPURES (12/2017)
PermalinkUrbanisme: Pour verdir leurs territoires, les collectivités n'ont que l'embarras du choix! in Le Moniteur des Travaux Publics, 5950 (24 novembre 2017)
PermalinkAménagement: Le dialogue environnemental et le contrôle de la CNDP in La Gazette des Communes, 2391 (du 20 au 26 novembre 2017)
PermalinkAménagement: Le dialogue environnemental et l'implication du public in La Gazette des Communes, 2391 (du 20 au 26 novembre 2017)
PermalinkAménagement: L'évaluation environnementale in La Gazette des Communes, 2391 (du 20 au 26 novembre 2017)
PermalinkCommande publique: Les nouvelles règles d'éxécution des marchés publics in La Gazette des Communes, 2391 (du 20 au 26 novembre 2017)
PermalinkPrévenir et gérer mes conflits d'intérêts des élus dans les communes rurales in La Gazette des Communes, 2391 (du 20 au 26 novembre 2017)
PermalinkService public: Les nouvelles règles d'accès aux documents administratifs in La Gazette des Communes, 2391 (du 20 au 26 novembre 2017)
PermalinkTransition énergétique: Le plan climat-air-énergie territorial in La Gazette des Communes, 2391 (du 20 au 26 novembre 2017)
PermalinkUrbanisme: L'autorisation environnementale unique est généralisée in La Gazette des Communes, 2391 (du 20 au 26 novembre 2017)
PermalinkUrbanisme: Le bonus de constructibilité pour bâtiments performants in La Gazette des Communes, 2391 (du 20 au 26 novembre 2017)
PermalinkUrbanisme: Le permis d'aménager un lotissement in La Gazette des Communes, 2391 (du 20 au 26 novembre 2017)
PermalinkDroits des sols (3/3): Délégation de la compétence instruction et délivrance des autorisations d'urbanisme in La Gazette des Communes, 2390 (du 13 au 19 novembre 2017)
PermalinkDroits des sols (2/3): Le champ d'application du plan local d'urbanisme intercommunal in La Gazette des Communes, 2389 (du 6 au 12 novembre 2017)
PermalinkUrbanisme: Lotissement: quelle garantie de constructibilité? in La Gazette des Communes, 2389 (du 6 au 12 novembre 2017)
Permalink61 - Novembre 2017 - Des cols bleus aux cols blancs: trente ans de mutations de l'emploi (Bulletin de Insee Analyses Hauts-de-France)
PermalinkDroits des sols (1/3): Transfert de la compétence en matière d'élaboration du PLU à l'échelon intercommunal in La Gazette des Communes, 2388 (du 30 octobre au 5 novembre 2017)
Permalink316 - Octobre 2017 - Le Courrier des Maires - 316 - Cahier: Les taxes et participations d'urbanisme (Bulletin de Le Courrier des Maires)
PermalinkModule. Surélévation de la tout Perret, Amiens, 1999-2005 in D'Architectures, 257 (Octobre 2017)
PermalinkMettre en oeuvre les nouvelles obligations de libre accès aux donées publiques in La Gazette des Communes, 2385 (du 9 au 15 octobre 2017)
Permalink31 - Octobre 2017 - Participation électorale 2017. Les Hauts-de-France: deuxième taux d'abstention le plus élévé aux élections de 2017 (Bulletin de Insee Flash Hauts-de-France)
Permalink32 - Octobre 2017 - Evolution de la participation électorale. Depuis 2007, moins d'électeurs votent à tous les tours des électionsxième taux d'abstention le plus élévé aux élections de 2017 (Bulletin de Insee Flash Hauts-de-France)
PermalinkLe "permis de louer", outil de lutte contre l'habitat indigne in La Gazette des Communes, 2384 (du 2 au 8 octobre 2017)
PermalinkPermalinkMettre en oeuvre la réforme du stationnement payant in La Gazette des Communes, 2383 (du 25 septembre au 1er octobre 2017)
Permalink315 - Septembre 2017 - Le Courrier des Maires - 315 - Cahier: La prévention des risques naturels et technologiques (Bulletin de Le Courrier des Maires)
PermalinkEn ville: le stationnement payant ou la gestion de l'espace public in Picardie La Gazette, 3689 (du 5 septembre 2017)
PermalinkMesures conpensatoires annexées aux permis: nouvelle obligation, nouveau risque! in Le Moniteur des Travaux Publics, 5939 (8 Septembre 2017)
PermalinkSurélévation: Pour que la greffe prenne in Le Moniteur des Travaux Publics, 5939 (8 Septembre 2017)
PermalinkLe dialogue environnemental et l'implication du public in La Gazette des Communes, 2380 (du 4 au 10 septembre 2017)
PermalinkFondamentaux de l'urbanisme (7). Des spécificités contentieuses toujours renouvelées in La Gazette des Communes, 2380 (du 4 au 10 septembre 2017)
PermalinkMobilité: Un transfert de compétences en douceur pour les transports scolaires interurbains in La Gazette des Communes, 2379 (du 28 août au 3 septembre 2017)
PermalinkPermalink"Je demande depuis longtemps une loi d'orientation". Barbara Pompili, Députée LREM de la Somme, présidente de la commission du Développement durable et de l'Aménagement du territoire de l'Assemblée nationale in Ville Rail et Transports, 602 (Août 2017)
Permalink60 - Août 2017 - Atouts et défis des Hauts-de-France. Les prestations sociales et impôts réduisent de moitié les inégalités de revenus (Bulletin de Insee Analyses Hauts-de-France)
Permalink5933 - 4 août 2017 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5933 - Collectivités territoriales: Mission de suivi et de contrôle des dernières lois de réforme (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkAménagement: La SPLA-IN, un outil au coeurs des relations entre l'Etat et les collectivités territoriales in La Gazette des Communes, 2377-2378 (du 31 juillet au 27 août 2017)
PermalinkFondamentaux de l'urbanisme (6). Les catactéristiques générales du contentieux in La Gazette des Communes, 2377-2378 (du 31 juillet au 27 août 2017)
PermalinkLe PLU, des enjeux à la mise en oeuvre (volet 1) in D'Architectures, 255 (Juillet/Août 2017)
Permalink5930 - 14 juillet 2017 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5930 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkEnergies renouvelables: Les sociétés d'économie mixte plébiscitées par les collectivités in La Gazette des Communes, 2374-2375 (du 10 au 23 juillet 2017)
Permalink5929 - 07 juillet 2017 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5929 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkLes conseils de pros pour des PLU zéro recours in Le Moniteur des Travaux Publics, 5929 (07 juillet 2017)
PermalinkVille de demain. L'urbanisme transitoire appelé à durer in Le Moniteur des Travaux Publics, 5929 (07 juillet 2017)
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