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Modes de gestion (1/3). La société d'économie mixte locale in La Gazette des Communes, 2581 (du 13 au 19 septembre 2021)
[article]
Titre : Modes de gestion (1/3). La société d'économie mixte locale Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 56-57 Langues : Français (fre) Catégories : FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONS ; SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16850
in La Gazette des Communes > 2581 (du 13 au 19 septembre 2021) . - p. 56-57[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000698 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible
Titre : Guide pour la mise en oeuvre de l’évitement : Concilier environnement et aménagement des territoires Type de document : Document électronique Editeur : Ministère de la transition écologique et solidaire Année de publication : 08/2021 Importance : 80 p. Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEUR FONCIER ; FONCIER - PROPRIETE ; REGLES D'UTILISATION DU SOL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Note de contenu : Ce guide vise à rassembler et à organiser de façon structurée, logique et synthétique tous les éléments conceptuels et méthodologiques adéquats pour rendre compte de ce
que peut et doit être une démarche optimale d’évitement.
L'évitement c'est « ne pas faire », « faire moins », « faire ailleurs » ou « faire autrement ». Ce guide opérationnel doit nous aider à atteindre les objectifs de zéro perte nette de biodiversité et de zéro artificialisation nette.En ligne : https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/Guide_pour_la_mise_en_oeuvre_de [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16778 Documents numériques
Guide_pour_la_mise_en_oeuvre_de_levitementAdobe Acrobat PDF Transition énergétique. Le marché de l'hydrogène esquisse son cadre économique et juridique in Le Moniteur des Travaux Publics, 6146 (9 juillet 2021)
[article]
Titre : Transition énergétique. Le marché de l'hydrogène esquisse son cadre économique et juridique Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 56-58 Langues : Français (fre) Catégories : Hydrogène ; LEGISLATION ; PRODUCTION D'ENERGIE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16726
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6146 (9 juillet 2021) . - p. 56-58[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000627 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2570 - du 29 mars 2021 - La Gazette des Communes - 2570 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes)
[n° ou bulletin]
Titre : 2570 - du 29 mars 2021 - La Gazette des Communes - 2570 - Cahier détaché : Décryptage du cadre juridique de la loi du 6 août 2019 et ses décrets d'qpplication Titre original : Spécial Loi TFP Type de document : Périodique Année de publication : 2021 Langues : Français (fre) Catégories : FONCTION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; LEGISLATION Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7027 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000617 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Urbanisme. Instruction des permis: comment entrer sereinement dans l'ère numérique in Le Moniteur des Travaux Publics, 6139 (21 mai 2021)
[article]
Titre : Urbanisme. Instruction des permis: comment entrer sereinement dans l'ère numérique Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 56-57 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION DE LA CONSTRUCTION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16628
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6139 (21 mai 2021) . - p. 56-57[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000594 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Sites et sols pollués. "Le droit réel de restriction d'usage est un outil gagnant-gagnant" in Le Moniteur des Travaux Publics, 6138 (14 mai 2021)
PermalinkEnvironnement. La réhabilitation des friches n'est pas un long fleuve tranquille in Le Moniteur des Travaux Publics, 6137 (7 mai 2021)
PermalinkComment en finir avec la bétonisation in Alternatives économiques, 412 (Mai 2021)
PermalinkRapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques sur l’objectif de zéro artificialisation nette à l’épreuve des territoires / Christian REDON-SARRAZY (05/2021)
PermalinkAménagement du territoire. Artificialisation des sols: le ZAN sème la zizanie in La Gazette des Communes, 2562 (du 25 avril au 2 mai 2021)
PermalinkLes enjeux de la loi d'orientation des mobilités in Les dossiers FNAU, 48 (Janvier 2021)
PermalinkLeviers pour de nouveaux défis de mobilités in Les dossiers FNAU, 48 (Janvier 2021)
PermalinkInfrastructures. Le vélo et le covoiturage entrent en campagne in Le Moniteur des Travaux Publics, 6134 (16 avril 2021)
PermalinkUrbanisme. "Une réforme fiscale est nécessaire pour atteindre l'objectif ZAN" in Le Moniteur des Travaux Publics, 6134 (16 avril 2021)
PermalinkEnvironnement. Quand l'assurance vole au secours des cessions de sites industriels in Le Moniteur des Travaux Publics, 6132 (2 avril 2021)
Permalink2558 - du 29 mars 2021 - La Gazette des Communes - 2543-47 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkBiodiv'2050. Mise en œuvre de l’objectif de Zéro artificialisation nette à l’échelle des territoires (04/2021)
PermalinkFoncier. L'obligation réelle environnementale gagne à être connue in Le Moniteur des Travaux Publics, 6131 (19 mars 2021)
PermalinkSimplification. Loi "Asap": ce qui change pour la concertation et l'évaluation environnementale in La Gazette des Communes, 2557 (du 22 au 28 mars 2021)
PermalinkEnvironnement. Un coup de pouce bienvenu pour l'éolien et les sites industriels in Le Moniteur des Travaux Publics, 6130 (19 mars 2021)
PermalinkPicardie. L'enquête du barreau Roissy-Picardie débute in Le Moniteur des Travaux Publics, 6130 (19 mars 2021)
PermalinkSimplification. Loi "Asap": ce qui change en matière d'urbanisme in La Gazette des Communes, 2556 (du 15 au 21 mars 2021)
PermalinkUrbanisme. Un vent de renouveau souffle sur l'évaluation environnementale des projet immobiliers in Le Moniteur des Travaux Publics, 6129 (12 mars 2021)
PermalinkNote de synthèse présentant les grands principes d’une ORT - Opérations de Revitalisation de Territoire. Nouveau dispositif d’aménagement contractuel et partenarial / Jérôme Grange (03/2021)
PermalinkInterview. Jean-Baptiste Djebbari. Mobilité: "Le plan de relance va nous permettre d'accélérer" in La Gazette des Communes, 2551 (du 8 au 14 février 2021)
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