Catégories
Documents disponibles dans cette catégorie (1340)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Normandie. Une foncière qui facilite la reprise des commerces in Le Moniteur des Travaux Publics, 6214 (14 Octobre 2022)
[article]
Titre : Normandie. Une foncière qui facilite la reprise des commerces Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 33 Langues : Français (fre) Catégories : BATIMENT COMMERCIAL ; COMMERCE ; FONCIER - PROPRIETE ; INNOVATION ; OCCUPATION ; SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ; URBANISME COMMERCIAL Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17841
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6214 (14 Octobre 2022) . - p. 33[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000980 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2635 - du 10 au 16 octobre 2022 - La Gazette des Communes - 2635 (Bulletin de La Gazette des Communes)
[n° ou bulletin]
Titre : 2635 - du 10 au 16 octobre 2022 - La Gazette des Communes - 2635 : Annoté et commenté par Jérôme Michon, président de l'Institut de la commande publique Titre original : Code pratique 2022 de la commande publique Type de document : Périodique Année de publication : 2022 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE ; LEGISLATION Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES En ligne : https://archives.lagazettedescommunes.com/media/FICHIER/2022/10/10/FICHIER_20221 [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7298 [n° ou bulletin]ContientRéservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000982 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 2634 - du 3 au 9 octobre 2022 - La Gazette des Communes - 2634 (Bulletin de La Gazette des Communes)
[n° ou bulletin]
Titre : 2634 - du 3 au 9 octobre 2022 - La Gazette des Communes - 2634 : Annoté et commenté par Jérôme Michon, président de l'Institut de la commande publique Titre original : Code pratique 2022 de la commande publique Type de document : Périodique Année de publication : 2022 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE ; LEGISLATION Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES En ligne : https://archives.lagazettedescommunes.com/media/FICHIER/2022/10/03/FICHIER_20221 [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7290 [n° ou bulletin]Contient
- Dossier Territoires. Quand la transition écologique fait réver in La Gazette des Communes, 2634 (du 3 au 9 octobre 2022)
- Bâtiment. La construction bois s'impose dans le paysage in La Gazette des Communes, 2634 (du 3 au 9 octobre 2022)
- Logement. Un habitat inclusif et convivial à loyer modéré pour les seniors, c'est possible in La Gazette des Communes, 2634 (du 3 au 9 octobre 2022)
- Eau. Une appli qui facilite l'exercice de la compétence Gemapi in La Gazette des Communes, 2634 (du 3 au 9 octobre 2022)
Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000973 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Hors série - Septembre 2022 - 6 schémas sur les friches. Symboles du passé et figures d'avenir (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)
[n° ou bulletin]
Titre : Hors série - Septembre 2022 - 6 schémas sur les friches. Symboles du passé et figures d'avenir : ZAN Type de document : Périodique Année de publication : 2022 Importance : 36 p. Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; DROIT DE L'URBANISME ; ENVIRONNEMENT ; ETALEMENT URBAIN ; FRICHE ; FRICHE INDUSTRIELLE ; FRICHE URBAINE ; LEGISLATION ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; PLANIFICATION ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Note de contenu : L’AGURAM vous propose un Carnet d’Actualité dans les domaines de l’urbanisme, de l’aménagement, de l’environnement et de l’habitat. Il s’agit d’un décryptage réglementaire d’informations récentes à destination des élus et acteurs de la planification territoriale. Cette 4e édition propose un focus sur la loi Climat & résilience.
L’année 2021 est marquée par une forte actualité en matière d’urbanisme et d’aménagement du territoire. La loi Climat & résilience du 22 août 2021 traduit une grande partie des 146 propositions de la Convention citoyenne pour le climat retenues par le chef de l’État, notamment pour réduire les émissions de gaz à effet de serre de 40 % d’ici 2030.
Ce nouveau texte modifie notamment les Codes de l’urbanisme et de l’environnement, avec des impacts immédiats pour les études en cours et à venir.
Ce nouveau Carnet propose un décryptage notamment sous l’angle des documents de planification, comme le Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi), mais aussi plus largement pour tout ce qui concerne l’aménagement du territoire.
Dans le numéro de décembre 2020, la notion de « Zéro artificialisation nette » (ZAN) qui figure désormais dans la loi était évoquée. Le présent carnet démarre par un focus sur les effets de la loi Climat & résilience en matière d’urbanisme et d’aménagement. Des schémas sont proposés dès lors qu’ils permettent de bien décrypter les principales évolutions. Vous découvrirez, par ailleurs, des informations juridiques simplifiées relatives aux autorisations d’urbanisme, à l’environnement et à l’énergie.En ligne : https://www.aguram.org/aguram/carnet-dactualite-hors-serie-6-schemas-sur-les-fri [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7291 [n° ou bulletin]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000974 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible La fiscalité locale dans la perspective du ZAN (10/2022)
Titre : La fiscalité locale dans la perspective du ZAN : Rapport sur l’évolution de la fiscalité foncière et de l’aménagement face à la perspective de la ZAN Type de document : Rapport Editeur : CPO Année de publication : 10/2022 Importance : 71 p. Accompagnement : Synthèse Langues : Français (fre) Catégories : ETALEMENT URBAIN ; FISCALITE ; LEGISLATION FONCIERE ; POLITIQUE FONCIERE Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18009 Documents numériques
CPO_Rapport-fiscalite-locale-perspective-ZAN_20221027Adobe Acrobat PDF
CPO_Rapport-fiscalite-locale-perspective-ZAN_Synthese_20221027Adobe Acrobat PDF 2633 - du 26 septembre au 2 octobre 2022 - La Gazette des Communes - 2633 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkDéveloppement local. L'économie et la transition écologique, un mariage à arranger in La Gazette des Communes, 2633 (du 26 septembre au 2 octobre 2022)
PermalinkDéveloppement local. Val d'Europe part en guerre contre les meublés touristiques in La Gazette des Communes, 2633 (du 26 septembre au 2 octobre 2022)
PermalinkUrbanisme. Retrait du trait de côte: les nouvelles obligations in La Gazette des Communes, 2633 (du 26 septembre au 2 octobre 2022)
Permalink2632 - du 16 au 24 septembre 2022 - La Gazette des Communes - 2632 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2628-2629 - du 29 août au 4 septembre 2022 - La Gazette des Communes - 2628-2629 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2630 - du 5 au 11 septembre 2022 - La Gazette des Communes - 2630 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2631 - du 12 au 18 septembre 2022 - La Gazette des Communes - 2631 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkAménagement. Les élus locaux en ordre de bataille contre le ZAN in Le Moniteur des Travaux Publics, 6208-6209 (9 Septembre 2022)
PermalinkMétropole d'Amiens. Boréalia 2, la ZAC de la discorde in Le Moniteur des Travaux Publics, 6208-6209 (9 Septembre 2022)
Permalink