Construction. L'obligation de solarisation ou de végétalisation des toitures in La Gazette des Communes, 2726-2727 (22 juillet au 25 août 2023)

Public [article]  inLa Gazette des Communes > 2726-2727 (22 juillet au 25 août 2023) . - p. 46-47 Titre : Construction. L'obligation de solarisation ou de végétalisation des toitures Type de document : Article de revue Année de publication : 2024 Article en page(s) : p. 46-47 Langues : Français (fre) Catégories : CONSTRUCTION ; LEGISLATION ; TOITURE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=19309 [article]

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Logement. De nouveaux outils pour lutter contre l'habitat dégradé in La Gazette des Communes, 2726-2727 (22 juillet au 25 août 2023)

Public [article]  inLa Gazette des Communes > 2726-2727 (22 juillet au 25 août 2023) . - p. 48-50 Titre : Logement. De nouveaux outils pour lutter contre l'habitat dégradé Type de document : Article de revue Année de publication : 2024 Article en page(s) : p. 48-50 Langues : Français (fre) Catégories : DEGRADATION ; LEGISLATION Index. décimale : HAB HABITAT / LOGEMENT Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=19310 [article]

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Transition écologique. Communautés d'énergie: une construction par étapes in La Gazette des Communes, 2725 (8 au 14 juillet 2023)

Public [article]  inLa Gazette des Communes > 2725 (8 au 14 juillet 2023) . - p. 50-51 Titre : Transition écologique. Communautés d'énergie: une construction par étapes Type de document : Article de revue Année de publication : 2024 Article en page(s) : p. 50-51 Langues : Français (fre) Catégories : ENERGIE ; LEGISLATION ; PRODUCTION D'ENERGIE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=19306 [article]

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Intercommunalité. Transfert de compétences et responsabilité: quel est l'état du droit? in La Gazette des Communes, 2720 (10 au 16 juin 2023)

Public [article]  inLa Gazette des Communes > 2720 (10 au 16 juin 2023) . - p. 54-55 Titre : Intercommunalité. Transfert de compétences et responsabilité: quel est l'état du droit? Type de document : Article de revue Année de publication : 2024 Article en page(s) : p. 54-55 Langues : Français (fre) Catégories : COOPERATION INTERCOMMUNALE ; EXERCICE DES COMPETENCES Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=19221 [article]

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Transition écologique. Les comités de projet des installations de production d'énergie renouvelable in La Gazette des Communes, 2719 (3 au 9 juin 2023)

Public [article]  inLa Gazette des Communes > 2719 (3 au 9 juin 2023) . - p. 70-72 Titre : Transition écologique. Les comités de projet des installations de production d'énergie renouvelable Type de document : Article de revue Année de publication : 2024 Article en page(s) : p. 70-72 Langues : Français (fre) Catégories : CADRE JURIDIQUE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; ENERGIE ; LEGISLATION ; PRODUCTION D'ENERGIE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=19217 [article]

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Transport. Ce qu'il faut retenir de la loi sur les services express régionaux métropolitains in La Gazette des Communes, 2714-2715 (du 6 au 19 mai 2024)

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6 - Mars 2024 - Urbanisme et aménagement. Focus adaptation de l'objectif ZAN & Loi ENR (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)  

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Le SCoT solidaire du Grand Clermont in Urbanisme, 79 (Décembre 2023)

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ZAN: le canal Seine-Nord inclus dans le forfait national d'artificialisation in Terres et Territoires, 361 (19 avril 2024)

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Solaire. Le cadre de l'agricoltaïsme dévoilé in Terres et Territoires, 360 (12 avril 2024)

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Aménagement. ZAN: décryptage des décrets du 27 novembre 2023 in La Gazette des Communes, 2707 (du 18 au 24 mars 2024)

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2707 - 18 mars 2024 - La Gazette des Communes - 2707 - Hors-série (Bulletin de La Gazette des Communes)

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Inondations. Quel rôle pour les élus locaux? in Terres et Territoires, 356 (15 mars 2024)

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Energies renouvelables. Zones d'accélération: ce que change la directive "RED III" in La Gazette des Communes, 2706 (du 11 au 17 mars 2024)

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Risques naturels. Face à la crise climatique, anticiper les aléas in La Gazette des Communes, 2705 (du 4 au 10 mars 2024)

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