Urbanisme. Comment la loi EnR entend faciliter l'implantation des projets solaires in Le Moniteur des Travaux Publics, 6246 (19 mai 2023)

Public [article]  inLe Moniteur des Travaux Publics > 6246 (19 mai 2023) . - p. 54-56 Titre : Urbanisme. Comment la loi EnR entend faciliter l'implantation des projets solaires : Libérer le foncier, solariser davantage de toits et de parkings, déroger aux lois Littoral et Montagne... Panorama des mesures adoptées le 10 mars 2023 Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 54-56 Langues : Français (fre) Catégories : DEVELOPPEMENT DURABLE ; DROIT DE L'URBANISME ; ENERGIE ; LEGISLATION ; PRODUCTION D'ENERGIE Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18453 [article]

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2668 - du 5 au 11 juin 2023 - La Gazette des Communes - 2668 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier  

Public [n° ou bulletin]  est un bulletin de La Gazette des Communes Titre : 2668 - du 5 au 11 juin 2023 - La Gazette des Communes - 2668 : Des outils et des financements au service de votre projet Titre original : Comment penser le territoire de demain ave et pour les aînés Type de document : Périodique Auteurs : Vincent Potier, Auteur Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Catégories : ADMINISTRATION PUBLIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FINANCEMENT ; LEGISLATION ; LOGEMENT POUR PERSONNES AGEES ; PERSONNE AGEE ; VIEILLISSEMENT Index. décimale : POP POPULATION / SOCIAL En ligne : https://archives.lagazettedescommunes.com/media/FICHIER/2023/06/05/FICHIER_20230 [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7461 [n° ou bulletin]

Contient

• Série 6/6. Action coeur de ville, le bilan. Montluçon face au choc démographique in La Gazette des Communes, 2668 (du 5 au 11 juin 2023)
• Transition écologique. Fini le lavage des rues à l'eau potable, place à la "Réut" in La Gazette des Communes, 2668 (du 5 au 11 juin 2023)
• Développement économique. Un pour tous, tous pour le chanvre! in La Gazette des Communes, 2668 (du 5 au 11 juin 2023)
• Déchets. Des bornes à compost testées et approuvées in La Gazette des Communes, 2668 (du 5 au 11 juin 2023)
• Réforme de l'Etat. Une charte pour la simplification des normes applicables aux collectivités in La Gazette des Communes, 2668 (du 5 au 11 juin 2023)

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Réforme de l'Etat. Une charte pour la simplification des normes applicables aux collectivités in La Gazette des Communes, 2668 (du 5 au 11 juin 2023)

Public [article]  inLa Gazette des Communes > 2668 (du 5 au 11 juin 2023) . - p. 54-55 Titre : Réforme de l'Etat. Une charte pour la simplification des normes applicables aux collectivités Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 54-55 Langues : Français (fre) Catégories : COLLECTIVITE ; COLLECTIVITE LOCALE ; LEGISLATION ; REFORME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18487 [article]

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Energie. Agrivoltaïsme: un socle juridique fragile in Terres et Territoires, 315 (26 mai 2023)

Public [article]  inTerres et Territoires > 315 (26 mai 2023) . - p. 12 Titre : Energie. Agrivoltaïsme: un socle juridique fragile Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 12 Langues : Français (fre) Catégories : AGRICULTURE ; ENERGIE SOLAIRE ; LEGISLATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18461 [article]

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Urbanisme. Densification et préservation de la nature: un difficile exercice d'équilibriste in Le Moniteur des Travaux Publics, 6248 (2 juin 2023)

Public [article]  inLe Moniteur des Travaux Publics > 6248 (2 juin 2023) Titre : Urbanisme. Densification et préservation de la nature: un difficile exercice d'équilibriste : Le juge administratif veille à ce que les besoins de construction ne viennent pas entraver la création ou la préservation d'espaces verts Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Langues : Français (fre) Catégories : DENSIFICATION ; DROIT DE L'URBANISME ; ESPACE VERT ; ETALEMENT URBAIN ; LEGISLATION ; PLAN LOCAL D'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18458 [article]

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2666-67 - du 15 au 21 mai 2023 - La Gazette des Communes - 2665-67 (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier

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2665 - du 15 au 21 mai 2023 - La Gazette des Communes - 2665 (Bulletin de La Gazette des Communes)  

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2665 - du 15 au 21 mai 2023 - La Gazette des Communes - 2665 - Cahier détaché (Bulletin de La Gazette des Communes) / Vincent Potier

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Aménagement du territoire. Sortir de l'impasse du zéro artifilicialisation nette in La Gazette des Communes, 2665 (du 15 au 21 mai 2023)

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Webinaire flash n° 5 : l’outil OTELO – l’estimation des besoins en logements des territoires (16/05/2023)    

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2664 - du 8 au 14 mai 2023 - La Gazette des Communes - 2664 (Bulletin de La Gazette des Communes)  

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Environnement. La loi d'accélération des EnR n'aura pas la peau des espèces protégées in Le Moniteur des Travaux Publics, 6244 (5 mai 2023)

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Méthanisation. Ce que va changer la directive RED III pour la production in Terres et Territoires, 312 (5 mai 2023)

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2663 - du 1er au 7 mai 2023 - La Gazette des Communes - 2663 (Bulletin de La Gazette des Communes)  

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6242 - 21 Avril 2023 - Le Moniteur des Travaux Publics - 6242 - Cahier détachée (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)

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