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6038 - 12 juillet 2019 - Le Moniteur des Travaux Publics - 6038 - Immobilier. Vers des bâtiments mutables. Livre blanc réalisé par l'Etude notariale Cheuvreux 2019 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
[n° ou bulletin]
Titre : 6038 - 12 juillet 2019 - Le Moniteur des Travaux Publics - 6038 - Immobilier. Vers des bâtiments mutables. Livre blanc réalisé par l'Etude notariale Cheuvreux 2019 Type de document : Périodique Année de publication : 2019 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; LEGISLATION IMMOBILIERE ; MARCHE IMMOBILIER ; PLAN LOCAL D'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=6552 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 999890 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Urbanisme. Des opérations d'aménagement réellement simplifiées? in Le Moniteur des Travaux Publics, 6037 (05 juillet 2019)
[article]
Titre : Urbanisme. Des opérations d'aménagement réellement simplifiées? Type de document : Article de revue Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 84-85 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT URBAIN ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=14999
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6037 (05 juillet 2019) . - p. 84-85[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 999880 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Lever les freins à la réussite des projets de téléphériques en ville in Le Moniteur des Travaux Publics, 6034 (14 juin 2019)
[article]
Titre : Lever les freins à la réussite des projets de téléphériques en ville : Les transports par câble urbain ont le vent en poupe Type de document : Article de revue Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 82-83 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; Telepherique Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=14950
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6034 (14 juin 2019) . - p. 82-83[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 999846 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Le cadre légal de l'urbanisme commercial / ADCF (05/2019)
Titre : Le cadre légal de l'urbanisme commercial : Présentation des dispositions juridiques. Mise à jour après propulgation de la loi ELAN - 2019 Type de document : Plaquette Auteurs : ADCF, Auteur Editeur : PARIS : ADCF Année de publication : 05/2019 Importance : 42 p. Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; URBANISME COMMERCIAL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Note de contenu : L’AdCF actualise la présentation synthétique du droit applicable en matière d’urbanisme commercial qu’elle avait rédigée en 2016 à destination des communautés et métropoles. Elle s’est à nouveau associée au cabinet AdDen pour cette mise à jour après la promulgation de la loi ELAN qui renforce ou modifie certaines dispositions intéressant particulièrement les collectivités. Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=14878 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 999817 JUR1-57 Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible La construction de bâtiments agricoles en zone non constructible in La Gazette des Communes, 2462 (du 22 au 28 avril 2019)
[article]
Titre : La construction de bâtiments agricoles en zone non constructible Type de document : Article de revue Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 50-51 Langues : Français (fre) Catégories : BATIMENT AGRICOLE ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; LEGISLATION DE LA CONSTRUCTION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=14861
in La Gazette des Communes > 2462 (du 22 au 28 avril 2019) . - p. 50-51[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 999806 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible L'aménagement commercial corrigé par Elan in Le Moniteur des Travaux Publics, 6024 (5 avril 2019)
PermalinkLa procedure intégrée pour le logement, un coup d'accélérateur à la construction in La Gazette des Communes, 2461 (du 15 au 21 avril 2019)
PermalinkPermalink6023 - 29 mars 2019 - Le Moniteur des Travaux Publics - 6023 - BTP. L'application des dispositions de la loi Elan. Circulaire du 21 décembre 2018 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkUrbanisme. Une année chargée pour l'expropriation in Le Moniteur des Travaux Publics, 6023 (29 mars 2019)
PermalinkLoi "Elan": une réforme ambitieuse du contentieux du droit de l'urbanisme in La Gazette des Communes, 2457 (du 18 au 24 mars 2019)
Permalink38 - Mars 2019 - Info' Vallée - 38 - Les grandes lignes de la loi ELAN (Bulletin de Info' Vallée) / Agence d'urbanisme et de développement de la Vallée de l'Oise
PermalinkAménagement: simplification des procédures d'urbanisme par la loi "Elan" in La Gazette des Communes, 2456 (du 11 au 17 mars 2019)
PermalinkDUP des grands projets: un contrôle bienveillant mais efficace in Le Moniteur des Travaux Publics, 6019 (1er mars 2019)
PermalinkUrbanisme. Ce que la loi "Elan" a changé en matière d'aménagement in La Gazette des Communes, 2455 (du 4 au 10 mars 2019)
PermalinkDe l'urbanisme commercial à la politique de revitalisation des centres-villes. Quarante ans de législation in BelvedeR, 4 (Décembre 2018)
PermalinkAménagement: Comment faire sortir rapidement les projets de terre in Le Moniteur des Travaux Publics, 6018 (22 Février 2019)
PermalinkDes ajustements bienvenus dans les procédures d'aménagement. La loi Elan corrige les incohérences de l'urbanisme opérationnel et régularise certaines pratiques in Le Moniteur des Travaux Publics, 6013 (18 janvier 2019)
PermalinkAménagement et urbanisme: Les évolutions législatives et jurisprudentielles marquants de l'année 2018 in La Gazette des Communes, 2448 (du 14 au 20 janvier 2019)
PermalinkUrbanisme: Sur le chemin de la réversilibité des bâtiments in Le Moniteur des Travaux Publics, 6011 (4 janvier 2019)
PermalinkCarnet d'actualités. Urbanisme & aménagement / AGURAM (10/2019)
PermalinkIntervenir en faveur de la redynamisation du tissu commercial et artisanal de son centre-ville (2019)
PermalinkL’opération de revitalisation des Territoires (ORT). Séminaire sur les outils partenariaux issus de la loi ELAN / Jérôme Grange (2019)
PermalinkLes demandes d'autorisation environnementale évoluent in La Gazette des Communes, 2445-2446 (du 17 décembre 2018 au 6 janvier 2019)
PermalinkConférence sur la loi Elan (07/12/2018)
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