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Dossier Transition écologique. RE 2020, la réglementation qui secoue la construction in La Gazette des Communes, 2597 (du 10 au 16 janvier 2022)
[article]
Titre : Dossier Transition écologique. RE 2020, la réglementation qui secoue la construction Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 28-33 Langues : Français (fre) Catégories : CONSTRUCTION ; LEGISLATION ; LEGISLATION DE LA CONSTRUCTION Index. décimale : ARC ARCHITECTURE / PATRIMOINE / CONSTRUCTION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17160
in La Gazette des Communes > 2597 (du 10 au 16 janvier 2022) . - p. 28-33[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000774 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Environnement. Les documents d'urbanisme, désormais tous soumis à évaluation environnementale in Le Moniteur des Travaux Publics, 6173 (7 janvier 2022)
[article]
Titre : Environnement. Les documents d'urbanisme, désormais tous soumis à évaluation environnementale : Le décret "Asap" du 13 octobre 2021 assure la conformité du droit français avec la directive "plans et programmes" Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 32-34 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17148
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6173 (7 janvier 2022) . - p. 32-34[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000771 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Loi "climat et résilience" (5/5): De nouvelles règles en matière d'urbanisme in La Gazette des Communes, 2593 (du 6 au 12 décembre 2021)
[article]
Titre : Loi "climat et résilience" (5/5): De nouvelles règles en matière d'urbanisme Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 52-53 Langues : Français (fre) Catégories : CLIMAT ; DROIT DE L'URBANISME ; ECOLOGIE ; LEGISLATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17045
in La Gazette des Communes > 2593 (du 6 au 12 décembre 2021) . - p. 52-53[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000733 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Loi SRU. Article. 55. Pour comprendre les performances inégales des communes "SRU" in Diagonal, 213 (Novembre 2021)
[article]
Titre : Loi SRU. Article. 55. Pour comprendre les performances inégales des communes "SRU" Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 16-19 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LOGEMENT SOCIAL ; LOI DE SOLIDARITE ET DE RENOUVELLEMENT URBAINS Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17076
in Diagonal > 213 (Novembre 2021) . - p. 16-19[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000741 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Logement. "La maison individuelle est prisée par les Français" in Le Moniteur des Travaux Publics, 6167 (26 novembre 2021)
[article]
Titre : Logement. "La maison individuelle est prisée par les Français" Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 16-17 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; LEGISLATION DE LA CONSTRUCTION ; LOGEMENT EN PROPRIETE INDIVIDUELLE ; LOTISSEMENT ; MAISON INDIVIDUELLE Index. décimale : HAB HABITAT / LOGEMENT Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17048
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6167 (26 novembre 2021) . - p. 16-17[article]Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000734 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Urbanisme. L'objectif ZAN face aux projets commerciaux in Le Moniteur des Travaux Publics, 6165 (12 novembre 2021)
PermalinkLoi "climat et résilience" (1/5) in La Gazette des Communes, 2589 (du 8 au 14 novembre 2021)
PermalinkUrbanisme. De la possibilité de restreindre le droit de construire en zone U in Le Moniteur des Travaux Publics, 6164 (5 novembre 2021)
PermalinkUrbanisme. De la possibilité de sauver une DUP illégale in Le Moniteur des Travaux Publics, 6163 (29 octobre 2021)
PermalinkUrbanisme. La lutte contre l'artificialisation passera par la planification in Le Moniteur des Travaux Publics, 6162 (22 octobre 2021)
PermalinkEnvironnement. Loi Climat et résilience: des toits et parkings en vert soutenu in Le Moniteur des Travaux Publics, 6159 (1 octobre 2021)
PermalinkUrbanisme. Optimiser la densité des constructions pour lutter contre l'artificialisation in Le Moniteur des Travaux Publics, 6157 (17 septembre 2021)
PermalinkAménagement (2/2). Réhabiliter une friche polluée in La Gazette des Communes, 2581 (du 13 au 19 septembre 2021)
PermalinkUrbanisme. Instruction des permis: comment entrer sereinement dans l'ère numérique in Le Moniteur des Travaux Publics, 6139 (21 mai 2021)
PermalinkSites et sols pollués. "Le droit réel de restriction d'usage est un outil gagnant-gagnant" in Le Moniteur des Travaux Publics, 6138 (14 mai 2021)
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