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Cahiers de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région d'Ile-de-France, 2015:n172. Coupes et découpes territoriales (2015)
Titre de série : Cahiers de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région d'Ile-de-France, 2015:n172 Titre : Coupes et découpes territoriales : Quelle réalité du bassin de vie ? Type de document : Livre Editeur : Paris : IAU Institut d'Aménagement et d'Urbanisme Année de publication : 2015 Importance : 1 vol. (176 p.) Présentation : ill. en coul., cartes, couv. ill. en coul. Format : 30 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7371-1959-0 Prix : 14.50 EUR Catégories : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; DROIT DE L'URBANISME ; Grand Paris ; ILE-DE-FRANCE ; LEGISLATION Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Note de contenu : En quelques décennies, notre monde a fondamentalement changé. Dans un double mouvement de globalisation et de métropolisation, notre société est devenue urbaine et, pour une part, extrêmement mobile et connectée ; nos modes de vie s’en trouvent bouleversés et nos territoires transformés. Le besoin de proximité, voire d’ancrage, en est un corollaire, pris en charge dans le champ politique par la décentralisation.
Si la question des découpages territoriaux est essentielle, ne serait-ce que d’un point de vue démocratique, elle est désormais dépendante de la coopération et de la complémentarité entre les territoires. Une région capitale de 12 millions d’habitants ne fonctionne pas au quotidien par magie mais grâce à la mise en œuvre de politiques publiques et de dynamiques privées, pilotées et coordonnées à différentes échelles. C’est ce qui fait sa richesse et sa complexité.En ligne : http://www.iau-idf.fr/savoir-faire/nos-travaux/edition/coupes-et-decoupes-territ [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10122 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2621 ADM1-21 Livre Centre de documentation Sections thématiques Disponible Code de l'urbanisme 2015 / France (DL 2015)
Titre : Code de l'urbanisme 2015 Type de document : Référence Auteurs : France, Auteur Mention d'édition : 24e éd., 2015 Editeur : Dalloz Année de publication : DL 2015 Collection : Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860 Importance : 1 vol. (XXXIII-3627 p.) Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-14153-1 Prix : 76 EUR Note générale : En appendice, table chronologique
Bibliogr. p. 1-5. Notes bibliogr. IndexLangues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10319 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2760 JUR1-29 Référence Centre de documentation Sections thématiques Exclu du prêt Dossier documentaire: Loi Alur / ADUGA Service Documentation (2015)
Titre : Dossier documentaire: Loi Alur Type de document : Dossier documentaire Auteurs : ADUGA Service Documentation, Auteur Année de publication : 2015 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; FONCIER - PROPRIETE ; FRICHE ; HABITAT - LOGEMENT ; LEGISLATION Index. décimale : HAB HABITAT / LOGEMENT Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=6159 Voir aussiRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 999986 JUR1-60 Dossier documentaire Centre de documentation Sections thématiques Disponible La mutualisation en pratique / Pierre-Stéphane Rey (2015)
Titre : La mutualisation en pratique : du schéma aux divers dispositifs conventionnels Type de document : Livre Auteurs : Pierre-Stéphane Rey, Auteur ; Simon Rey (19..-....), Auteur Editeur : Voiron : Territorial éditions Année de publication : 2015 Collection : Dossier d'experts (Voiron), ISSN 1623-8869 Importance : 1 vol. (138 p.) Présentation : ill. Format : 30 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8186-0776-3 Prix : 59 EUR Langues : Français (fre) Catégories : CADRE JURIDIQUE ; COOPERATION ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; METHODE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Note de contenu : Alors que la réforme territoriale se poursuit, laborieusement certes, les EPCI sont désormais contraints de s'interroger sur la mise en place d'outils ou de mécanismes de mutualisation de moyens, notamment avec le niveau communal. Ils y sont incités non seulement par la loi, avec le schéma de mutualisation désormais effectif, mais, plus encore, par la baisse très significative des dotations de l'État.
Cette contrainte s'inscrit toutefois dans un nouvel environnement juridique, caractérisé par une large palette d'outils de mutualisation à disposition des EPCI et de leurs communes membres. Beaucoup plus significatifs qu'auparavant, ces dispositifs de coopération, conventionnels pour l'essentiel, sont désormais foison dans un cadre légal et réglementaire rénové. Cette diversité n'est pas sans induire une complexité manifeste dans la mise en oeuvre opérationnelle de ces outils, dont les finalités apparaissent très voisines.
À cette diversité d'outils s'ajoute une évolution très sensible de la jurisprudence communautaire comme nationale, évolution qui ouvre, en définitive, des perspectives intéressantes dans la mise en oeuvre de ces divers dispositifs.
Le présent ouvrage vise, dans ce nouveau contexte, à apporter les points de repère nécessaires pour appréhender et réussir la mise en oeuvre pratique de ces divers outils de mutualisation.Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=9676 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2267 JUR1-28 Livre Centre de documentation Sections thématiques Disponible La dépénalisation du stationnement payant in La Gazette des Communes, 2249-2250 (15 décembre 2014)
[article]
Titre : La dépénalisation du stationnement payant : Fiche pratique Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 49 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; STATIONNEMENT Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=7941
in La Gazette des Communes > 2249-2250 (15 décembre 2014) . - p. 49[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 853 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Le projet de loi « Macron » intéresse aussi les collectivités in La Gazette des Communes, 2249-2250 (15 décembre 2014)
PermalinkLa densification freinée par la crainte des contentieux in Le Moniteur des Travaux Publics, 5794 (12 Décembre 2014)
PermalinkLa santé dans les documents d’urbanisme / Cyrille Harpet in Les Cahiers de l'IAU, 170/171 (Septembre 2014)
PermalinkUn système qui marche à l’envers in La revue foncière, 2 (Novembre-Décembre 2014)
PermalinkLe nouveau régime du schéma de cohérence territoriale (Scot) in Le Moniteur des Travaux Publics, 5793 (5 décembre 2014)
Permalink2014 L'impact des lois Alur et Pinel in Le Moniteur des Travaux Publics, Numéro spécial (Novembre 2014)
PermalinkLa gestion des sites pollués après la loi "Alur" in La Gazette des Communes, 2246 (24 novembre 2014)
PermalinkL'aménagement commercial après les lois "Alur" et "Pinel" in La Gazette des Communes, 2244 (10 Novembre 2014)
PermalinkL'aménagement commercial après les lois "Alur" et "Pinel" in La Gazette des Communes, 2244 (10 Novembre 2014)
PermalinkBientôt la fin des terres agricoles bétonnées! in Le Moniteur des Travaux Publics, 5789 (7 novembre 2014)
PermalinkLe Conseil d'Etat se penche sur l'opération de démolition in Le Moniteur des Travaux Publics, 5789 (7 novembre 2014)
PermalinkLe PLU intercommunal (PLUI) in Le Moniteur des Travaux Publics, 5789 (7 novembre 2014)
PermalinkLa loi pour l'Accès eu Logement et un Urbanisme Rénové (11/2014)
PermalinkPour une qualité architecturale: fondement et démarche / CAUE Fédération Nationale (11/2014)
PermalinkPermalinkUn nouveau zonage au secours du logement in Le Moniteur des Travaux Publics, 5786 (17 Octobre 2014)
PermalinkLe retour attendu du renouvellement urbain in Urbanisme, 394 (Automne 2014)
PermalinkL'aménagement urbain après la loi "Alur" in La Gazette des Communes, 2240 (13 octobre 2014)
PermalinkDroit locatif social in La Gazette des Communes, 2239 (6 octobre 2014)
PermalinkPermalinkLa modernisation des documents de planification et d'urbanisme selon la loi Alur du 24 mars 2014 / Agence d'urbanisme de la région grenobloise (10/2014)
PermalinkUrbanisme et loi Alur (2/6): Le nouveau régime du lotissement in Le Moniteur des Travaux Publics, 5784 (3 octobre 2014)
PermalinkLes droits de préemption après la loi "Alur" in La Gazette des Communes, 2238 (29 septembre 2014)
PermalinkEncadrement des loyers : le grand flou in Alternatives économiques, 339 (Octobre 2014)
PermalinkUne procédure intégrée pour l'immobilier d'entreprise in Le Moniteur des Travaux Publics, 5783 (26 Septembre 2014)
PermalinkLes facteurs réglementaires de l’étalement urbain / Isabelle Laplaige in La revue foncière, 1 (Septembre-Octobre 2014)
PermalinkImpact de la loi "Alur" sur la filière d'application du droit des sols in La Gazette des Communes, 2237 (22 septembre 2014)
PermalinkL'habitat alternatif s'officialise in Le Moniteur des Travaux Publics, 5782 (19 septembre 2014)
PermalinkMaîtriser le Scot après la loi "Alur" / Sophie Lapprand in La Gazette des Communes, 2236 (15 septembre 2014)
PermalinkComment financer la mise en accessibilité? in Decideurs en Region, 18 (Automne 2014)
PermalinkLes communes obligées de reprendre la main in La Gazette des Communes, 2235 (8 septembre 2014)
PermalinkPlan local d’urbanisme : déclaration de projet et mise en compatibilité in La Gazette des Communes, 2235 (8 septembre 2014)
PermalinkPlan "logement": Les investisseurs rassurés... mais quid des plus démunis? in La Gazette des Communes, 2235 (8 septembre 2014)
PermalinkLogement: enfin le bon plan? in Le Moniteur des Travaux Publics, 5780 (05 septembre 2014)
PermalinkLe nouveau projet urbain partenarial / Benôit Perrineau in Le Moniteur des Travaux Publics, 5780 (05 septembre 2014)
PermalinkAppréhender les POS et les PLU après la loi "Alur" in La Gazette des Communes, 2234 (1er septembre 2014)
PermalinkAménagement commercial: un permis de construire fusionnel in Le Moniteur des Travaux Publics, 5779 (29 août 2014)
PermalinkLutter contre la pression foncière avec la DUP simplifiée in Le Moniteur des Travaux Publics, 5778 (22 août 2014)
PermalinkReconversion des sites industriels, les apports de la loi Alur in Picardie La Gazette, 3530 (du 15 au 21 août 2014)
PermalinkLe renforcement des outils de lutte contre la consommation foncière et l’étalement urbain / Pierre Soler - Couteaux in RDI, 7/8 (Juillet-Août 2014)
Permalink32 - Juin 2014 - Info' Vallée - 32 - Loi ALUR - Volet "Planification/Urbanisme" (Bulletin de Info' Vallée) / Agence d'urbanisme et de développement de la Vallée de l'Oise
Permalink33 - Juin 2014 - Info' Vallée - 33 - Les plan de récolement des réseaux et canalisations. Les nouvelles obligations (Bulletin de Info' Vallée) / Agence d'urbanisme et de développement de la Vallée de l'Oise
Permalink31 - Juin 2014 - Info' Vallée - 31 - Loi ALUR - Volet "Planification/Urbanisme" (Bulletin de Info' Vallée) / Agence d'urbanisme et de développement de la Vallée de l'Oise
PermalinkLa loi "Alur" décryptée (2) in La Gazette des Communes, 2230 (14 juillet 2014)
PermalinkAvec la loi Alur, la famille des acteurs fonciers s'agrandit in Le Moniteur des Travaux Publics, 5772 (11 juillet 2014)
PermalinkPermalinkDécoupage territorial : quelle réforme de l'Etat ? in Alternatives économiques, 337 (Juillet/Août 2014)
PermalinkLa loi « Alur » modernise le droit de préemption Commande publique : de nouvelles règles internationales in La Gazette des Communes, 2225 (09 Juin 2014)
PermalinkLa loi ALUR et le PLU : la généralisation progressive de l'intercommunalité / Pierre Soler - Couteaux in RDI, 6 (Juin 2014)
PermalinkL'intégration des dispositions de la loi ALUR dans les PLU / AURAV (Agence d'Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse) (06/2014)
PermalinkLa loi « Alur » décryptée (1) in La Gazette des Communes, 2222 (19 mai 2014)
PermalinkLe droit de préemption au service du logement in Le Moniteur des Travaux Publics, 5762 (02 mai 2014)
PermalinkOutils réglementaires fonciers, fiscaux, contractuels favorables au renouvellement urbain et écologique des territoires ruraux (05/2014)
PermalinkLe permis d'aménager un lotissement in La Gazette des Communes, 2218 (21 avril 2014)
Permalink5760 suppl. - 18 avril 2014 - Cahier pratique - N° 5760 - L'essentiel de la jurisprudence construction en 2013 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkPermalinkLoi Alur : 10 mesures pour changer la donne / Nathalie Coulaud in Le Moniteur des Travaux Publics, 5758 (4 avril 2014)
PermalinkPermalinkDes outils modernisés pour construire à toute "Alur" / Laurence Esteve De Palmas in Le Moniteur des Travaux Publics, 5757 (28 mars 2014)
PermalinkNuméro spécial - Mars 2014 - Habitat actualité - Numéro spécial Loi Alur (Bulletin de Habitat actualité)
Permalink98 - Décembre 2013 - Spécial - La Loi "urbanisme" Ce qui va changer (Bulletin de Que choisir)
PermalinkLe Moniteur des Travaux Publics - 5739 - Numéro spécial - Aménagement 2013: Campus universitaires, nouvelles mobilités, centres-villes, jardin historiques (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkPermalinkLa coopération en matière de mobilité (06/2012)
PermalinkBilan social exercise 2011-2012. SORIMMO: Groupe Habitat 62/59 Picardie (05/2012)
PermalinkAmiens rénove ses quartiers / ANRU (2012)
PermalinkLa ville des créateurs / Plateforme d'observation des projets et stratégies urbaines (Séminaire; 2011; Lausanne) (DL 2012, cop. 2012)
PermalinkLes incidences de la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement sur le code de l'urbanisme / Philippe COUILLENS (01/2011)
PermalinkLa pratique des habitants légers de loisirs, ou la difficulté de concilier protection de l'environnement et droits de l'homme / Audrey Masson (2010)
PermalinkComposer avec l'environnement (Bulletin de Les Cahiers de l'IAU) / IAU
PermalinkSchéma de cohérence territoriale du pays du Grand Amiénois. Demande de dérogation à l'urbanisation limitée : comment procéder ? (Application de l'article L.122-2 du Code de l'urbanisme) + fiche de renseignements / ADUGA (12/2008)
PermalinkLes documents d'urbanisme à l'épreuve de l'évaluation environnementale. Colloque du 13 décembre 2007 organisé par le Centre d'études juridique d'urbanisme (CEJU). Droit de l'urbanisme et droit de l'environnement. Rapport introductif / Jean-Pierre FERRAND (07/2008)
PermalinkPour un nouvel urbanisme : la ville au coeur du développement durable / Bruno CLERC (05/2008)
PermalinkLa planification territoriale en France : du schéma de développement de l'Europe communautaire au Plan Local d'Urbanisme = City and regional planning in France : from the European spatial development perspective to local urban plans / Jean-François GUET (01/04/2008)
PermalinkPour planifier les villes autrement / Marc WIEL (01/09/2007)
PermalinkPermalinkLa secrétaire de direction (2007)
PermalinkLe renouvellement urbain / Sylvaine Le Garrec (impr. 2006)
PermalinkLa démarche Scot témoin : le management dans l'élaboration des Scots, journée d'échanges du 5 octobre 2004 (2004)
PermalinkQu'est-ce qu'un SCoT ? De la théorie à la pratique : le Grand Amiénois / Jérôme CARAMELLE (2004)
PermalinkPatrimoine et développement des coeurs de ville, 4èmes Assises du Patrimoine du Grand-Ouest, Bordeaux, 30-31 janvier 2003 / Débats sur la ville 5 / AURBA (2003)
PermalinkL'évolution territoriale du sud amiénois au regard des lois Chevènement, Voynet et SRU / Alexandra NAUWYNCK (2002)
PermalinkLoi Solidarité et renouvellement urbains : de nouveaux outils pour les collectivités locales / DGUHC (11/2001)
PermalinkRéussir le renouvellement urbain, 15 maillons clefs pour la chaîne de mise en oeuvre des projets / FNAU (11/2001)
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