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Un nouveau zonage au secours du logement in Le Moniteur des Travaux Publics, 5786 (17 Octobre 2014)
[article]
Titre : Un nouveau zonage au secours du logement Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 12-13 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; AMIENS ; CONSTRUCTION ; DROIT DE L'URBANISME ; HABITAT - LOGEMENT ; LEGISLATION DE LA CONSTRUCTION ; ZONAGE Index. décimale : HAB HABITAT / LOGEMENT Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=7600
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5786 (17 Octobre 2014) . - p. 12-13[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 614 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Le retour attendu du renouvellement urbain in Urbanisme, 394 (Automne 2014)
[article]
Titre : Le retour attendu du renouvellement urbain Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 18 Langues : Français (fre) Catégories : LOI DE SOLIDARITE ET DE RENOUVELLEMENT URBAINS Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=7606
in Urbanisme > 394 (Automne 2014) . - p. 18[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 615 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible L'aménagement urbain après la loi "Alur" in La Gazette des Communes, 2240 (13 octobre 2014)
[article]
Titre : L'aménagement urbain après la loi "Alur" Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 58-59 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; FONCIER - PROPRIETE ; HABITAT - LOGEMENT Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=7595
in La Gazette des Communes > 2240 (13 octobre 2014) . - p. 58-59[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 609 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Droit locatif social in La Gazette des Communes, 2239 (6 octobre 2014)
[article]
Titre : Droit locatif social : Les principales incidences de la loi "Alur" Type de document : Article de revue Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 52-53 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LOGEMENT EN LOCATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=7590
in La Gazette des Communes > 2239 (6 octobre 2014) . - p. 52-53[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 608 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible
Titre : Instruction des autorisations d'urbanisme : Les enjeux d'une nouvelle organisation locale Titre original : Loi ALUR Type de document : Plaquette Editeur : AMF Année de publication : 10/2014 Importance : 46 p. Langues : Français (fre) Catégories : AUTORISATION ; DOCUMENT D'URBANISME ; DROIT DE L'URBANISME ; GUIDE ; PLANIFICATION URBAINE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=7719 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 712 JUR1-24 Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible Documents numériques
AdCF-AMF-Etude-Instr.pdfAdobe Acrobat PDF La modernisation des documents de planification et d'urbanisme selon la loi Alur du 24 mars 2014 / Agence d'urbanisme de la région grenobloise (10/2014)
PermalinkUrbanisme et loi Alur (2/6): Le nouveau régime du lotissement in Le Moniteur des Travaux Publics, 5784 (3 octobre 2014)
PermalinkLes droits de préemption après la loi "Alur" in La Gazette des Communes, 2238 (29 septembre 2014)
PermalinkEncadrement des loyers : le grand flou in Alternatives économiques, 339 (Octobre 2014)
PermalinkUne procédure intégrée pour l'immobilier d'entreprise in Le Moniteur des Travaux Publics, 5783 (26 Septembre 2014)
PermalinkLes facteurs réglementaires de l’étalement urbain / Isabelle Laplaige in La revue foncière, 1 (Septembre-Octobre 2014)
PermalinkImpact de la loi "Alur" sur la filière d'application du droit des sols in La Gazette des Communes, 2237 (22 septembre 2014)
PermalinkL'habitat alternatif s'officialise in Le Moniteur des Travaux Publics, 5782 (19 septembre 2014)
PermalinkMaîtriser le Scot après la loi "Alur" / Sophie Lapprand in La Gazette des Communes, 2236 (15 septembre 2014)
PermalinkComment financer la mise en accessibilité? in Decideurs en Region, 18 (Automne 2014)
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