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Analyse de 10 SCoT "Grenelle". Les communications électroniques dans les SCoT / Fédération Nationale des SCoT (05/2016)
Titre : Analyse de 10 SCoT "Grenelle". Les communications électroniques dans les SCoT : Fiche n° 05 - mai 2016 Type de document : Plaquette Auteurs : Fédération Nationale des SCoT, Auteur Editeur : Bron : CEREMA Année de publication : 05/2016 Autre Editeur : Bron : CEREMA Collection : Connaissances (Bron), ISSN 2417-9701 Importance : 12 p. Langues : Français (fre) Catégories : DEVELOPPEMENT DURABLE ; DROIT DE L'URBANISME ; ENVIRONNEMENT ; OUTIL TECHNIQUE ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; TECHNOLOGIE Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11363 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3462 AMT3-179 Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible Analyse de 10 SCoT "Grenelle". L'énergie et le climat dans les SCoT / Fédération Nationale des SCoT (05/2016)
Titre : Analyse de 10 SCoT "Grenelle". L'énergie et le climat dans les SCoT : Fiche n° 06 - mai 2016 Type de document : Plaquette Auteurs : Fédération Nationale des SCoT, Auteur Editeur : Bron : CEREMA Année de publication : 05/2016 Autre Editeur : Bron : CEREMA Collection : Connaissances (Bron), ISSN 2417-9701 Importance : 12 p. Langues : Français (fre) Catégories : CLIMAT ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; DROIT DE L'URBANISME ; ENERGIE ; ENVIRONNEMENT ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11364 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3463 AMT3-180 Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible
Titre : Les avis de la FNAU - n° 7 - Le SRADDET en quattre enjeux Type de document : Périodique Editeur : FNAU Année de publication : 05/2016 Importance : 2 p. Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; SRDAT Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Note de contenu : A l'occasion des discussions autour de la loi NOTRe, la FNAU fait paraître un avis proposant des schémas régionaux négociés et juridiquement robustes, souples dans les modalités d'association des acteurs. Elle émet des préconisations pour une ingénierie apte à accompagner la nouvelle construction territoriale.
En ligne : http://www.fnau.org/wp-content/uploads/2016/06/PJ1-FNAU-Avis-7-juin-2016-DEF.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11979 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3678 JUR1-39 Plaquette Centre de documentation Périodiques Disponible 3672 JUR1-39 Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible 300 - Avril 2016 - Le Courrier des Maires - 300 - Cahier n° 94 (Bulletin de Le Courrier des Maires)
[n° ou bulletin]
Titre : 300 - Avril 2016 - Le Courrier des Maires - 300 - Cahier n° 94 Titre original : 50 questions: La Réglementation de l'affichage publicitaire Type de document : Périodique Année de publication : 2016 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; EXPROPRIATION ; EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE ; LEGISLATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=5110 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3233 JUR1-34 Périodique Centre de documentation Sections thématiques Disponible 54 - Février 2016 - La lettre - N° 54 - La loi ALUR, pour un urbanisme pensé à une plus grande échelle (Bulletin de La lettre AURM)
[n° ou bulletin]
Titre : 54 - Février 2016 - La lettre - N° 54 - La loi ALUR, pour un urbanisme pensé à une plus grande échelle Type de document : Périodique Année de publication : 2016 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; FONCIER - PROPRIETE ; INSTRUCTION ; LEGISLATION ; Mulhouse ; PAYSAGE ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION En ligne : http://www.aurm.org/uploads/media/56d9a8b4b27f8.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=5094 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3215 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Les habits neufs du code de l'urbanisme in La revue foncière, 10 (Mars-Avril 2016)
PermalinkTerrains en friche et entretien des cours d'eau: les obligations du maire in La Gazette des Communes, 2311 (du 4 au 10 avril 2016)
PermalinkPermalink"On peut construire la ville sans tout réglementer", Joseph Salamon, Urbaniste in La Gazette des Communes, 2310 (du 28 au 3 avril 2016)
PermalinkPrévention des risques: Quand une réglementarion sévère inspire des opérations d'urbanisme ambitieuses in La Gazette des Communes, 2310 (du 28 au 3 avril 2016)
Permalink190 - Mars 2016 - Urbanisme: Le PLU "Alur" a son règlement! (Bulletin de Les Cahiers juridiques de La Gazette)
PermalinkPLU illégal: un seconde chance in Le Courrier des Maires, 299 (MARS 2016)
PermalinkFaire une place aux communes dans un plan local d'urbanisme intercommunal in La Gazette des Communes, 2304 (du 15 au 21 février 2016)
PermalinkLe nouveau PLU in Le Courrier des Maires, 298 (Février 2016)
PermalinkUrbanisme: Refus de permis de construire: l'exhaustivité des motifs s'impose! in La Gazette des Communes, 2304 (du 15 au 21 février 2016)
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