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Artifilisation des sols. "Créer de nouveaux outils juridiques n'est pas nécessaire" in Le Moniteur des Travaux Publics, 6072 (21 février 2020)
[article]
Titre : Artifilisation des sols. "Créer de nouveaux outils juridiques n'est pas nécessaire" : "Zéro artifilisation nette" Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 63 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; FONCIER - PROPRIETE ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15618
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6072 (21 février 2020) . - p. 63[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000245 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Urbanisme. Ce qu'apporte la loi "Elan" à la revitalisation commerciale des centres-villes in La Gazette des Communes, 2498 (du 20 au 26 janvier 2020)
[article]
Titre : Urbanisme. Ce qu'apporte la loi "Elan" à la revitalisation commerciale des centres-villes Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 56-57 Langues : Français (fre) Catégories : CENTRE-VILLE ; COMMERCE ; DROIT DE L'URBANISME ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL Index. décimale : ECO ECONOMIE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15526
in La Gazette des Communes > 2498 (du 20 au 26 janvier 2020) . - p. 56-57[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000209 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Aménagement. Le principe de l'extension de l'urbanisation en continuité après la loi "Elan" in La Gazette des Communes, 2497 (du 13 au 19 janvier 2020)
[article]
Titre : Aménagement. Le principe de l'extension de l'urbanisation en continuité après la loi "Elan" Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 52-53 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; EXTENSION DE BATIMENT ; EXTENSION SPATIALE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15516
in La Gazette des Communes > 2497 (du 13 au 19 janvier 2020) . - p. 52-53[article]Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000205 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 832 - Janvier 2020 - Zéro artificialisation nette, un défi sans précédent (Bulletin de Note rapide de l'Institut d'Aménagement et d'Urbanisme)
[n° ou bulletin]
Titre : 832 - Janvier 2020 - Zéro artificialisation nette, un défi sans précédent Titre original : ZAN Type de document : Périodique Année de publication : 2020 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; ETALEMENT URBAIN Index. décimale : FON FONCIER Note de contenu : L'étalement urbain est une préoccupation croissante depuis plus de cinquante ans en France. Face aux préjudices sociaux, économiques et écologiques qui en découlent, le gouvernement a récemment fixé l'objectif de zéro artificialisation nette des sols (ZAN). Les territoires, dont l'Île-de-France, sont en première ligne pour atteindre cet objectif, et concevoir les solutions adaptées pour y répondre. En ligne : https://www.institutparisregion.fr/fileadmin/NewEtudes/000pack2/Etude_2248/NR_83 [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=6717 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000253 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Urbanisme transitoire. Les outils juridiques de l'occupation temporaire in Le Moniteur des Travaux Publics, 6061 (13 décembre 2019)
[article]
Titre : Urbanisme transitoire. Les outils juridiques de l'occupation temporaire : Des facilitateurs aident les acteurs à valoriser leurs projets dans un cadre réglementaire Type de document : Article de revue Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 74 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; FRICHE ; FRICHE INDUSTRIELLE ; FRICHE URBAINE ; LEGISLATION ; RECONVERSION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15457
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6061 (13 décembre 2019) . - p. 74[article]Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000175 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Urbanisme. Quand le privé instruit les permis de construire in Le Moniteur des Travaux Publics, 6060 (6 décembre 2019)
PermalinkUrbanisme. L'artificialisation des terres, c'est fini in La Gazette des Communes, 2493 (du 2 au 8 décembre 2019)
PermalinkPatrimoine. L'urbanisme aux abords des monuments historiques in La Gazette des Communes, 2490 (du 11 au 17 novembre 2019)
PermalinkÉvaluation du dispositif d’aide fiscale à l’investissement locatif Pinel / François-Xavier DENIAU (11/2019)
PermalinkHors-série n° 26 - Eté 2019 - La loi d'orientation foncière (1967). Un héritage en débat (Bulletin de Pour mémoire)
Permalink2 - Octobre 2019 - Veille planification. Décryptage réglementaire. (Bulletin de Carnet d'actualités. Urbanisme & aménagement)
PermalinkBayonne fait respirer son centre ancien in Urbanisme, 69 (Octobre 2019)
PermalinkLes freins à la revitalisation des centres anciens / Nancy Bouché in Urbanisme, 69 (Octobre 2019)
PermalinkElectricité. Colonnes montantes: où en est-on depuis la loi Elan? in Le Moniteur des Travaux Publics, 6043 (16 août 2019)
PermalinkDématérialisation. L'urbanisation entre enfin dans l'ère numérique in La Gazette des Communes, 2478-2479 (du 26 août au 1er septembre 2019)
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