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REGLES D'UTILISATION DU SOLSynonyme(s)REGIME FONCIER SYSTEME FONCIERVoir aussi |
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Observatoire des POS et des PLU de la Vallée de l'Oise / Oise-la-Vallée (2006)
Titre : Observatoire des POS et des PLU de la Vallée de l'Oise Type de document : Support multimédia Auteurs : Oise-la-Vallée, Auteur Editeur : CREIL : Oise-la-Vallée Année de publication : 2006 Langues : Français (fre) Catégories : ANALYSE DES DONNEES ; OBSERVATOIRE ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; POS ; VALLEE DE L'OISE ; ZONAGE Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Résumé : Cette étude, dans la continuité de l'observatoire des zones NA-AU, actualise au 1er juin 2006 l'occupation
des sols et les disponibiiités en zones NA-AU tirées des zonages, des règlements
des POS-PLU des communes et des permis de construire de la ODE.
Le CD-ROM propose une cartographie interactive avec la possibilité de zoomer ou
de se déplacer sur le territoire choisi et d'éditer fiches et cartes au format PDF. Il
comprend aussi une partie "analyse et synthèse" où vous retrouverez pour chaque
année une analyse des principales données.Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=5245 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 109603 AMT3-11 Support multimédia Centre de documentation Périodiques Disponible Ailly Le Haut Clocher, plan local d'urbanisme / CAUE de la Somme (06/2005)
Titre : Ailly Le Haut Clocher, plan local d'urbanisme Type de document : Documentation générale Auteurs : CAUE de la Somme, Auteur Editeur : AMIENS : CAUE de la Somme Année de publication : 06/2005 Importance : 8 p. Format : 21x29,7 Langues : Français (fre) Catégories : CONCERTATION ; DIAGNOSTIC ; PADD ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; REGLEMENT ; ZONAGE Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=2990 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 497703 AMT2-19 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible
Titre : La carte communale "document d'urbanisme simple pour les communes rurales" Type de document : Documentation générale Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : LA DEFENSE Cedex : DGUHC Année de publication : 06/2005 Autre Editeur : LA DEFENSE Cedex : AMF Importance : 16 p. Format : 21x29,7 Langues : Français (fre) Catégories : APPLICATION ; APPROBATION ; CARTE COMMUNALE ; COUT ; DOCUMENT D'URBANISME ; ENQUETE PUBLIQUE ; PREEMPTION ; REGLEMENT D'URBANISME Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Résumé : Qu'il s'agisse d'accueillir de nouveaux habitants ou de lutter contre la désertification, de valoriser leurs richesses naturelles et leur patrimoine bâti ou tout simplement leurs atouts, les communes rurales partagent avec les communes urbaines le souci de mieux organiser leur développement. C'est tout l'intérêt de disposer d'un document d'urbanisme. Ce document a pour vocation de fournir une aide aux communes pour élaborer de nouveaux documents d'urbanismes simples, clairs et transparents vis-à-vis du citoyen. En ligne : http://portail.documentation.developpement-durable.gouv.fr/documents/Crdaln/0103 [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=4928 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 182103 AMT3-45 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible Loi urbanisme et habitat : la carte communale : "document d'urbanisme simple pour les communes rurales" / Association des Maires de France (06/2005)
Titre : Loi urbanisme et habitat : la carte communale : "document d'urbanisme simple pour les communes rurales" Type de document : Documentation générale Auteurs : Association des Maires de France, Auteur ; DGUHC, Auteur Editeur : La Défense Cedex : AAF Année de publication : 06/2005 Autre Editeur : La Défense Cedex : MTETM Importance : 16 p. Format : 21x29,7 Langues : Français (fre) Catégories : CARTE COMMUNALE ; ENQUETE PUBLIQUE ; PREEMPTION ; REGLEMENT D'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Résumé : Les communes rurales qui n'ont pas encors de document d'urbanisme et qui reçoivent régulièrement des demandes de permis de construire peuvent choisir d'élaborer un PLU ou une carte communale. Il s'agit d'un document simple, sans réglement, qui délimite les secteurs où les permis de construire peuvent être délivrés. Elle permet de "fixer les règles du jeu". Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=2738 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 542703 JUR1-14 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible Pour ceux qui veulent construire une maison / CAUE de la Somme (2003)
Titre : Pour ceux qui veulent construire une maison Type de document : Documentation générale Auteurs : CAUE de la Somme, Auteur Editeur : AMIENS : CAUE de la Somme Année de publication : 2003 Autre Editeur : AMIENS : Conseil Général de la Somme Importance : 24 p. Format : 20x28,3 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-911428-03-6 Langues : Français (fre) Catégories : CONSTITUTION DE DOSSIER ; CONSTRUCTIBILITE ; CONSTRUCTION ; DEMARCHE QUALITE ; MAITRE D'OEUVRE ; PLAN ; TERRAIN A BATIR Index. décimale : ARC ARCHITECTURE / PATRIMOINE / CONSTRUCTION Résumé : Etudier avant de décider Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=5084 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 153703 ARC4-8 Documentation générale Centre de documentation Périodiques Disponible Commune de Gueux. Etude en vue de l'application de l'article L111-1-4 du code de l'urbanisme / AUDRR (07/2002)
PermalinkChaussée Saint-Martin : la reconquête d'un site délaissé. Diagnostic, enjeux et propositions / AUDRR (09/2001)
PermalinkMémoires de paysages. 27 sites inscrits ou classés du département de la Somme / Bertrand LE BOUDEC (02/2000)
PermalinkQuelques notions juridiques utiles en matière de localisation et de réalisation d'un projet urbain / Jean-Philippe MENG (1996)
PermalinkLa mise en œuvre de l'aménagement, séminaire de février 1988 / DDE de la Réunion (1988)
PermalinkConception et maîtrise des zones naturelles des POS hors zones NA / STU (1986)
PermalinkPermalinkUne petite synthèse du Grand Pari(s) de l'agglomération parisienne. A partir des propositions élaborées par les 10 équipes pluridisciplinaires dans le cadre de la consultation sur le "grand pari de l'agglomération parisienne" / Francis ROL-TANGUY (publication 30/03/2009)
PermalinkLes pressions foncières en milieux agricoles et naturels. Exploitations des données SAFER 2000-2011
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