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REGLES D'UTILISATION DU SOLSynonyme(s)REGIME FONCIER SYSTEME FONCIERVoir aussi |
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Titre : Alignement_Corbie (CC du Val de Somme) Type de document : Photo Auteurs : ADUGA, Auteur Année de publication : 05/09/2015 Langues : Français (fre) Catégories : ALIGNEMENT ; ARBRE ; CORBIE ; OBSERVATOIRE ; PAYSAGE ; PAYSAGE RURAL ; PLATEAU AGRICOLE ; UNITE DE PAYSAGE RURAL Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=12680 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4200 - Support multimédia Centre de documentation Sections thématiques Disponible Documents numériques
Corbie_Barrette_Alignement.jpgImage Jpeg Analyse de 10 SCoT "Grenelle". La consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers dans les SCoT / Fédération Nationale des SCoT (08/2015)
Titre : Analyse de 10 SCoT "Grenelle". La consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers dans les SCoT : Fiche n° 02 - août 2015 Type de document : Plaquette Auteurs : Fédération Nationale des SCoT, Auteur Editeur : Bron : CEREMA Année de publication : 08/2015 Autre Editeur : Bron : CEREMA Collection : Connaissances (Bron), ISSN 2417-9701 Importance : 12 p. Langues : Français (fre) Catégories : CONSOMMATION D'ESPACE ; DROIT DE L'URBANISME ; ENVIRONNEMENT ; ESPACE BOISE ; ESPACE NATUREL ; FONCIER - PROPRIETE ; FORET ; LEGISLATION ; PROTECTION DE LA NATURE ; REGION AGRICOLE ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10396 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2808 AMT3-171 Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible 5827 - 31 juillet 2015 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5827 - Cahier détaché - Regards sur les grands projets urbains en Europe (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
[n° ou bulletin]
Titre : 5827 - 31 juillet 2015 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5827 - Cahier détaché - Regards sur les grands projets urbains en Europe Type de document : Périodique Année de publication : 2015 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT URBAIN ; EUROPE ; GRAND PROJET DE VILLE ; URBANISME REGLEMENTAIRE Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=4725 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2514 - Cahier détaché Centre de documentation Périodiques Disponible 2259 - du 13 au 19 juillet 2015 - La Gazette des Communes - 2259 - Cahier détaché - La bonne gestion des sols agricoles: un enjeu de société (Bulletin de La Gazette des Communes)
[n° ou bulletin]
Titre : 2259 - du 13 au 19 juillet 2015 - La Gazette des Communes - 2259 - Cahier détaché - La bonne gestion des sols agricoles: un enjeu de société Type de document : Périodique Année de publication : 2015 Langues : Français (fre) Catégories : ACTIVITE AGRICOLE ; FONCIER - PROPRIETE ; REGLES D'UTILISATION DU SOL ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=4734 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2523 - Cahier détaché Centre de documentation Périodiques Disponible L'encadrement juridique des zones agricoles et naturelles. La pastille, l'étoile et le règlement in La revue foncière, 3 (Janvier-Février 2015)
[article]
Titre : L'encadrement juridique des zones agricoles et naturelles. La pastille, l'étoile et le règlement Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 11-15 Langues : Français (fre) Catégories : ACTIVITE AGRICOLE ; AGRICULTURE ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; REGLES D'UTILISATION DU SOL ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=8269
in La revue foncière > 3 (Janvier-Février 2015) . - p. 11-15[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1104 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Dossier Handicap: Moins de contraintes pour la mise en accessibilité in La Gazette des Communes, 2256 (du 09 au 15 janvier 2015)
PermalinkDes zonages, encore des zonages, toujours des zonages! in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3454 (5 décembre 2014)
PermalinkUn nouveau zonage au secours du logement in Le Moniteur des Travaux Publics, 5786 (17 Octobre 2014)
PermalinkL’agenda et les modalités du chantier de l’accessibilité assouplis in La Gazette des Communes, 2238 (29 septembre 2014)
PermalinkComment financer la mise en accessibilité? in Decideurs en Region, 18 (Automne 2014)
PermalinkPlan "logement": Les investisseurs rassurés... mais quid des plus démunis? in La Gazette des Communes, 2235 (8 septembre 2014)
PermalinkMieux rendre compte de l’évolution des espaces ouverts / Laure De Biasi in Les Cahiers de l'IAU, N° 169 (Juin 2014)
PermalinkPermalinkPermalinkOutils réglementaires fonciers, fiscaux, contractuels favorables au renouvellement urbain et écologique des territoires ruraux (05/2014)
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