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REGLES D'UTILISATION DU SOLSynonyme(s)REGIME FONCIER SYSTEME FONCIERVoir aussi |
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Sobriété foncière et nature en ville in Urbanisme, 78 (Décembre 2023)
[article]
Titre : Sobriété foncière et nature en ville Type de document : Article de revue Année de publication : 2024 Article en page(s) : p. 37-48 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DE L'ESPACE ; CONSOMMATION D'ESPACE ; ESPACE BOISE ; ESPACE VERT ; POLITIQUE DE LA VILLE ; POLITIQUE PUBLIQUE ; PROTECTION DE LA NATURE ; QUARTIER Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18923
in Urbanisme > 78 (Décembre 2023) . - p. 37-48[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001352 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible
Titre : Webinaire Flash n°4 : Renaturation – Desartificialisation Type de document : Document électronique Editeur : Angers : ADEME Année de publication : 21/03/2023 Langues : Français (fre) Catégories : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL ; COEFFICIENT D'UTILISATION DU SOL ; CONSOMMATION D'ESPACE ; DENSIFICATION ; DONNEE STATISTIQUE ; DROIT DE L'URBANISME ; INSTRUMENT DE MESURE ; LEGISLATION ; LEGISLATION FONCIERE ; METHODE ; METHODOLOGIE DU PROJET ; NOMENCLATURE ; OUTIL TECHNIQUE ; ZONAGE Index. décimale : FON FONCIER Note de contenu : L’ADEME vous invite dans le cadre de l’Expérimentation « Objectif ZAN » à un webinaire flash le mardi 21 mars de 14h à 15h15 sur le thème de l’opérationnalisation de la désartificialisation.
Après une introduction de l’Ademe sur le sujet de la renaturation, les enjeux globaux du sujet seront présentés par Kathleen Monod de l’OFB ainsi que Valentine Norève et Jean Castaing de CDC Biodiversité auteurs de la publication « Renaturer les sols, des solutions pour des territoires durables ».
Dans un second temps, Peio Lambert du Département des Pyrénées-Atlantiques présentera le projet de désartificialisation de l’Espace Naturel Sensible d’Erretegia.
En ligne : https://dai.ly/x8jbchz Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18448 Documents numériques
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Titre : Webinaire Communauté ZAN : Retours d’expériences Type de document : Document électronique Editeur : Angers : ADEME Année de publication : 19/01/2023 Langues : Français (fre) Catégories : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL ; COEFFICIENT D'UTILISATION DU SOL ; CONSOMMATION D'ESPACE ; DENSIFICATION ; DONNEE STATISTIQUE ; DROIT DE L'URBANISME ; INSTRUMENT DE MESURE ; LEGISLATION ; LEGISLATION FONCIERE ; METHODE ; METHODOLOGIE DU PROJET ; NOMENCLATURE ; OUTIL TECHNIQUE ; ZONAGE Index. décimale : FON FONCIER Note de contenu : Toute la communauté ZAN a été réunie lors d’un webinaire organisé le 19 janvier 2023, autour de retours d’expériences de 6 lauréats de l’expérimentation « objectif ZAN » et d’un atelier sur la boite à outils.
Le programme était le suivant :
1. Introduction par l’ADEME et CDC Biodiversité
2. Présentation du projet du SEPAL
3. Partage de retours d’expériences :
– Commune de Ris-Orangis : «Les élus locaux acteurs de la sobriété foncière. L’exemple de Ris-Orangis, commune sous pression en seconde couronne parisienne»
– CC Sèvre et Loire : «Une nouvelle approche de l’aménagement en Loire-Atlantique : sensibilisation auprès des habitants et des élus sur le ZAN»
– Département de l’Essonne : «Mobilisation des départements sur le sujet du ZAN, exemple en Essonne»
– Commune de Marguerittes : «Marguerittes : l’opportunité ZAN. Le ZAN comme accélérateur du renouvellement urbain»
– Rennes Métropole/AUDIAR : «Mesure de la consommation d’espace et de l’artificialisation à l’heure du ZAN»
– CC Mad-et-Moselle : «Identification du potentiel de renaturation en milieu rural»
4. Présentation du projet de renaturation du site de la Confluence (Lyon)
5. Conclusion
En ligne : https://dai.ly/x8iht14 Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18447 Documents numériques
Webinaire Flash n°3 - Les outils de mesure de la consommations d’espaces et d’artificialisation (09/12/2022)
Titre : Webinaire Flash n°3 - Les outils de mesure de la consommations d’espaces et d’artificialisation : ZAN Type de document : Document électronique Editeur : Angers : ADEME Année de publication : 09/12/2022 Importance : 47 p. Langues : Français (fre) Catégories : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL ; COEFFICIENT D'UTILISATION DU SOL ; CONSOMMATION D'ESPACE ; DENSIFICATION ; DONNEE STATISTIQUE ; DROIT DE L'URBANISME ; INSTRUMENT DE MESURE ; LEGISLATION ; LEGISLATION FONCIERE ; METHODE ; METHODOLOGIE DU PROJET ; NOMENCLATURE ; OUTIL TECHNIQUE ; ZONAGE Index. décimale : FON FONCIER Note de contenu : L’ADEME vous invite dans le cadre de l’expérimentation « Objectif ZAN » à un webinaire flash le vendredi 9 Décembre de 9h30 à 10h45 sur le thème des outils de mesure de la consommation d’espaces et d’artificialisation dans le cadre du ZAN.Le sujet vous sera présenté par Pascal Lory de la DGALN ainsi que Stéphane Lévêque et Martin Bocquet du Cerema.
Il s’agira notamment de rappeler le cadre imposé par la Loi Climat et Résilience sur le sujet de la mesure et de l’observation. Les méthodes de calcul de la consommation d’ENAF et de l’artificialisation seront abordées et les intervenants veilleront à présenter de manière concrète la mise en œuvre des différents outils existants à l’échelle nationale. Enfin, un point sera fait sur les évolutions réglementaires liées aux observatoires de l’habitat et du foncier.
Un « Q & R » a été rédigé suite au webinaire à télécharger dans les liens ci-dessous avec la présentation et le replay du webinaire.
En ligne : https://dai.ly/x8gdlxx Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18446 Documents numériques
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Titre : Guide pour la mise en oeuvre de l’évitement : Concilier environnement et aménagement des territoires Type de document : Document électronique Editeur : Ministère de la transition écologique et solidaire Année de publication : 08/2021 Importance : 80 p. Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEUR FONCIER ; FONCIER - PROPRIETE ; REGLES D'UTILISATION DU SOL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Note de contenu : Ce guide vise à rassembler et à organiser de façon structurée, logique et synthétique tous les éléments conceptuels et méthodologiques adéquats pour rendre compte de ce
que peut et doit être une démarche optimale d’évitement.
L'évitement c'est « ne pas faire », « faire moins », « faire ailleurs » ou « faire autrement ». Ce guide opérationnel doit nous aider à atteindre les objectifs de zéro perte nette de biodiversité et de zéro artificialisation nette.En ligne : https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/Guide_pour_la_mise_en_oeuvre_de [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16778 Documents numériques
Guide_pour_la_mise_en_oeuvre_de_levitementAdobe Acrobat PDF Droits des sols (3/3): Délégation de la compétence instruction et délivrance des autorisations d'urbanisme in La Gazette des Communes, 2390 (du 13 au 19 novembre 2017)
PermalinkSurélévation: Pour que la greffe prenne in Le Moniteur des Travaux Publics, 5939 (8 Septembre 2017)
PermalinkAccueillir tous les publics in Techni.Cités, 300 (Février 2017)
PermalinkHandicap: L'accessibilité, un chantier toujours pas finalisé in La Gazette des Communes, 2352 (du 06 au 12 février 2017)
PermalinkAccessibilité: Place à l'obligation de résultat. Un projet d'arrêté entend substituer la notion de "solutions d'effet équivalent" aux normas pour la construction d'ERP neufs. Une boîte de Pandore? in Le Moniteur des Travaux Publics, 5889 (30 septembre 2016)
PermalinkPeut-on encore construire en milieu rural? in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3539 (22 juillet 2016)
PermalinkPermalinkL'habitat en chiffres. L'inégal accroissement des surfaces habitées / Cavailhès, Jean in La revue foncière, 8 (Novembre-Décembre 2015)
PermalinkL'impact de la ville sur les champs. Agriculteurs et propriétaire face à l'urbanisation. Des relations bousculées / Gisèle Vianey in La revue foncière, 8 (Novembre-Décembre 2015)
PermalinkInstruction des sols: un service de proximité in Bulletin intercommunal Communauté de Communes du Val de Somme, 34 (Septembre 2015)
PermalinkPermalinkAnalyse de 10 SCoT "Grenelle". La consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers dans les SCoT / Fédération Nationale des SCoT (08/2015)
Permalink5827 - 31 juillet 2015 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5827 - Cahier détaché - Regards sur les grands projets urbains en Europe (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
Permalink2259 - du 13 au 19 juillet 2015 - La Gazette des Communes - 2259 - Cahier détaché - La bonne gestion des sols agricoles: un enjeu de société (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkL'encadrement juridique des zones agricoles et naturelles. La pastille, l'étoile et le règlement in La revue foncière, 3 (Janvier-Février 2015)
PermalinkDossier Handicap: Moins de contraintes pour la mise en accessibilité in La Gazette des Communes, 2256 (du 09 au 15 janvier 2015)
PermalinkDes zonages, encore des zonages, toujours des zonages! in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3454 (5 décembre 2014)
PermalinkUn nouveau zonage au secours du logement in Le Moniteur des Travaux Publics, 5786 (17 Octobre 2014)
PermalinkL’agenda et les modalités du chantier de l’accessibilité assouplis in La Gazette des Communes, 2238 (29 septembre 2014)
PermalinkComment financer la mise en accessibilité? in Decideurs en Region, 18 (Automne 2014)
PermalinkPlan "logement": Les investisseurs rassurés... mais quid des plus démunis? in La Gazette des Communes, 2235 (8 septembre 2014)
PermalinkMieux rendre compte de l’évolution des espaces ouverts / Laure De Biasi in Les Cahiers de l'IAU, N° 169 (Juin 2014)
PermalinkPermalinkPermalinkOutils réglementaires fonciers, fiscaux, contractuels favorables au renouvellement urbain et écologique des territoires ruraux (05/2014)
Permalink5761 suppl. - 25 avril 2014 - Cahier pratique - N° 5761 - Sécurité incendie dans les immeubles d'habitation collectifs (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkRéussir L'Action Agricole Picarde - 3415 (Bulletin de Réussir l'Action Agricole Picarde)
PermalinkLes dossiers FNAU - n° 29 - Les agences d'urbanisme, stratégies régionales, réseaux, grands territoires (Bulletin de Les dossiers FNAU)
PermalinkN° 168 - 12/2013 - Les Cahiers de l'IAU - N° 168 - Mos 1982-2012. Volume 1. Du ciel à la carte (Bulletin de Les Cahiers de l'IAU)
PermalinkLes notes de l'ADEUS - 118 - Quartiers de la CUS: La spécialisation toujours en marche? (Bulletin de Les notes de l'ADEUS)
PermalinkLes notes de l'ADEUS - 119 - La création d'établissements dans la métropole Strasbourgeoise (Bulletin de Les notes de l'ADEUS)
PermalinkLe processus de métropolisation et l'urbain de demain (12/2013)
PermalinkLa Gazette des Communes - 2192 (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkUrbanisme - 390 (Bulletin de Urbanisme)
PermalinkZones d'interface ville/nature sur le territoires de MPM (02/2013)
PermalinkReims chiffres clés 2013 (2013)
PermalinkCahier pratique - N° 5690 - Ingénierie de la sécurité incendie (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkParis Seine Normandie : un atlas / AUCAME (01/2012)
PermalinkPlan local d'urbanisme et développement durable. Un document pratique pour innover / ARPE Provence Alpes Côte d'Azur (11/2011)
PermalinkPermalinkLe Grenelle de l'environnement - 11 fiches pour comprendre la mécanique du "grenelle" et en connaître tous les impacts / Gwendoline PAUL (2011)
PermalinkAlignement D975_Airaines (CC du sud-ouest Amiénois) / ADUGA (31/08/2010)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkGérer les villes historiques (2010)
PermalinkSRADDT, objectif Picardie 2030. Comité "aménagement et urbanisme durable". 16 décembre 2009 / Conseil Régional de Picardie (12/2009)
PermalinkAlignement_Bray-sur-Somme (CC du pays du Coquelicot) / ADUGA (18/08/2009)
PermalinkProtéger les espaces agricoles et naturels face à l'étalement urbain / Philippe BALNY (05/2009)
PermalinkPermalinkCentre-bourg_Picquigny (CC du Ouest Amiens) / ADUGA (21/01/2009)
PermalinkL'aménagement urbain en France : une approche systémique pour construire des stratégies d'aménagement durable. Nouvelle édition 2008 / Thierry VILMIN (01/10/2008)
PermalinkLa périurbanisation : problématiques et perspectives / Emmanuel ROUX (08/2008)
PermalinkAlignement_Buire-sur-l'Ancre (CC du pays du Coquelicot) / ADUGA (08/07/2008)
PermalinkLe périurbain à Toulouse, Montauban, Lyon et Epinal.Caractéristiques socioéconomiques et autonomie-dépendance des bassins de vie - Espaces sous influence urbaine / Philippe JULIEN (06/2008)
PermalinkSCOT du Grand Amiénois : porter à connaissance / DDE de la Somme (05/2008)
PermalinkRue Jean Catelas_Ailly-sur-Somme (CC du Ouest Amiens) / ADUGA (23/11/2007)
PermalinkTraverse fond_Aveluy (CC du pays du Coquelicot) / ADUGA (28/08/2007)
PermalinkAlignement d'arbre_Gentelles (CC du Val de Somme) / ADUGA (24/08/2007)
PermalinkAlignement arbre du chateau_Ribeaucourt (CC du Val de Nièvre) / ADUGA (23/08/2007)
PermalinkPermalinkAlignement d'arbres_Hornoy le Bourg (CC du sud-ouest Amiénois) / ADUGA (23/08/2007)
PermalinkPermalinkPermalinkAlignement de pin_Loeuilly (CC du canton de Conty) / ADUGA (25/07/2007)
PermalinkRue_Outrebois (CC du Doullenais) / ADUGA (20/06/2007)
PermalinkPermalinkConstitution d'une base de données sur l'évolution de l'occupation du sol entre 1984-1992 et 1984-2002. Références (05/2007)
PermalinkTableau de bord de l'environnement. L'assainissement dans la Somme. Etat des lieux : équipement, zonage / Conseil Général de la Somme (12/2006)
PermalinkPlan local d'urbanisme d'Amiens. Approbation. 22 juin 2006 / Mairie d'Amiens (22/06/2006)
PermalinkObservatoire des POS et des PLU de la Vallée de l'Oise / Oise-la-Vallée (2006)
PermalinkAilly Le Haut Clocher, plan local d'urbanisme / CAUE de la Somme (06/2005)
PermalinkPermalinkLoi urbanisme et habitat : la carte communale : "document d'urbanisme simple pour les communes rurales" / Association des Maires de France (06/2005)
PermalinkPour ceux qui veulent construire une maison / CAUE de la Somme (2003)
PermalinkCommune de Gueux. Etude en vue de l'application de l'article L111-1-4 du code de l'urbanisme / AUDRR (07/2002)
PermalinkChaussée Saint-Martin : la reconquête d'un site délaissé. Diagnostic, enjeux et propositions / AUDRR (09/2001)
PermalinkMémoires de paysages. 27 sites inscrits ou classés du département de la Somme / Bertrand LE BOUDEC (02/2000)
PermalinkQuelques notions juridiques utiles en matière de localisation et de réalisation d'un projet urbain / Jean-Philippe MENG (1996)
PermalinkLa mise en œuvre de l'aménagement, séminaire de février 1988 / DDE de la Réunion (1988)
PermalinkConception et maîtrise des zones naturelles des POS hors zones NA / STU (1986)
PermalinkPermalinkUne petite synthèse du Grand Pari(s) de l'agglomération parisienne. A partir des propositions élaborées par les 10 équipes pluridisciplinaires dans le cadre de la consultation sur le "grand pari de l'agglomération parisienne" / Francis ROL-TANGUY (publication 30/03/2009)
PermalinkLes pressions foncières en milieux agricoles et naturels. Exploitations des données SAFER 2000-2011
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