Sobriété foncière et nature en ville in Urbanisme, 78 (Décembre 2023)

Public [article]  inUrbanisme > 78 (Décembre 2023) . - p. 37-48 Titre : Sobriété foncière et nature en ville Type de document : Article de revue Année de publication : 2024 Article en page(s) : p. 37-48 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DE L'ESPACE ; CONSOMMATION D'ESPACE ; ESPACE BOISE ; ESPACE VERT ; POLITIQUE DE LA VILLE ; POLITIQUE PUBLIQUE ; PROTECTION DE LA NATURE ; QUARTIER Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18923 [article]

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Webinaire Flash n°4 : Renaturation – Desartificialisation (21/03/2023)    

Public Titre : Webinaire Flash n°4 : Renaturation – Desartificialisation Type de document : Document électronique Editeur : Angers : ADEME Année de publication : 21/03/2023 Langues : Français (fre) Catégories : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL ; COEFFICIENT D'UTILISATION DU SOL ; CONSOMMATION D'ESPACE ; DENSIFICATION ; DONNEE STATISTIQUE ; DROIT DE L'URBANISME ; INSTRUMENT DE MESURE ; LEGISLATION ; LEGISLATION FONCIERE ; METHODE ; METHODOLOGIE DU PROJET ; NOMENCLATURE ; OUTIL TECHNIQUE ; ZONAGE Index. décimale : FON FONCIER Note de contenu : L’ADEME vous invite dans le cadre de l’Expérimentation « Objectif ZAN » à un webinaire flash le mardi 21 mars de 14h à 15h15 sur le thème de l’opérationnalisation de la désartificialisation. Après une introduction de l’Ademe sur le sujet de la renaturation, les enjeux globaux du sujet seront présentés par Kathleen Monod de l’OFB ainsi que Valentine Norève et Jean Castaing de CDC Biodiversité auteurs de la publication « Renaturer les sols, des solutions pour des territoires durables ». Dans un second temps, Peio Lambert du Département des Pyrénées-Atlantiques présentera le projet de désartificialisation de l’Espace Naturel Sensible d’Erretegia. En ligne : https://dai.ly/x8jbchz Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18448

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Webinaire Communauté ZAN : Retours d’expériences (19/01/2023)  

Public Titre : Webinaire Communauté ZAN : Retours d’expériences Type de document : Document électronique Editeur : Angers : ADEME Année de publication : 19/01/2023 Langues : Français (fre) Catégories : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL ; COEFFICIENT D'UTILISATION DU SOL ; CONSOMMATION D'ESPACE ; DENSIFICATION ; DONNEE STATISTIQUE ; DROIT DE L'URBANISME ; INSTRUMENT DE MESURE ; LEGISLATION ; LEGISLATION FONCIERE ; METHODE ; METHODOLOGIE DU PROJET ; NOMENCLATURE ; OUTIL TECHNIQUE ; ZONAGE Index. décimale : FON FONCIER Note de contenu : Toute la communauté ZAN a été réunie lors d’un webinaire organisé le 19 janvier 2023, autour de retours d’expériences de 6 lauréats de l’expérimentation « objectif ZAN » et d’un atelier sur la boite à outils. Le programme était le suivant : 1. Introduction par l’ADEME et CDC Biodiversité 2. Présentation du projet du SEPAL 3. Partage de retours d’expériences : – Commune de Ris-Orangis : «Les élus locaux acteurs de la sobriété foncière. L’exemple de Ris-Orangis, commune sous pression en seconde couronne parisienne» – CC Sèvre et Loire : «Une nouvelle approche de l’aménagement en Loire-Atlantique : sensibilisation auprès des habitants et des élus sur le ZAN» – Département de l’Essonne : «Mobilisation des départements sur le sujet du ZAN, exemple en Essonne» – Commune de Marguerittes : «Marguerittes : l’opportunité ZAN. Le ZAN comme accélérateur du renouvellement urbain» – Rennes Métropole/AUDIAR : «Mesure de la consommation d’espace et de l’artificialisation à l’heure du ZAN» – CC Mad-et-Moselle : «Identification du potentiel de renaturation en milieu rural» 4. Présentation du projet de renaturation du site de la Confluence (Lyon) 5. Conclusion En ligne : https://dai.ly/x8iht14 Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18447

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Webinaire Flash n°3 - Les outils de mesure de la consommations d’espaces et d’artificialisation (09/12/2022)  

Public Titre : Webinaire Flash n°3 - Les outils de mesure de la consommations d’espaces et d’artificialisation : ZAN Type de document : Document électronique Editeur : Angers : ADEME Année de publication : 09/12/2022 Importance : 47 p. Langues : Français (fre) Catégories : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL ; COEFFICIENT D'UTILISATION DU SOL ; CONSOMMATION D'ESPACE ; DENSIFICATION ; DONNEE STATISTIQUE ; DROIT DE L'URBANISME ; INSTRUMENT DE MESURE ; LEGISLATION ; LEGISLATION FONCIERE ; METHODE ; METHODOLOGIE DU PROJET ; NOMENCLATURE ; OUTIL TECHNIQUE ; ZONAGE Index. décimale : FON FONCIER Note de contenu : L’ADEME vous invite dans le cadre de l’expérimentation « Objectif ZAN » à un webinaire flash le vendredi 9 Décembre de 9h30 à 10h45 sur le thème des outils de mesure de la consommation d’espaces et d’artificialisation dans le cadre du ZAN.Le sujet vous sera présenté par Pascal Lory de la DGALN ainsi que Stéphane Lévêque et Martin Bocquet du Cerema. Il s’agira notamment de rappeler le cadre imposé par la Loi Climat et Résilience sur le sujet de la mesure et de l’observation. Les méthodes de calcul de la consommation d’ENAF et de l’artificialisation seront abordées et les intervenants veilleront à présenter de manière concrète la mise en œuvre des différents outils existants à l’échelle nationale. Enfin, un point sera fait sur les évolutions réglementaires liées aux observatoires de l’habitat et du foncier. Un « Q & R » a été rédigé suite au webinaire à télécharger dans les liens ci-dessous avec la présentation et le replay du webinaire. En ligne : https://dai.ly/x8gdlxx Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18446

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Guide pour la mise en oeuvre de l’évitement (08/2021)    

Public Titre : Guide pour la mise en oeuvre de l’évitement : Concilier environnement et aménagement des territoires Type de document : Document électronique Editeur : Ministère de la transition écologique et solidaire Année de publication : 08/2021 Importance : 80 p. Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEUR FONCIER ; FONCIER - PROPRIETE ; REGLES D'UTILISATION DU SOL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Note de contenu : Ce guide vise à rassembler et à organiser de façon structurée, logique et synthétique tous les éléments conceptuels et méthodologiques adéquats pour rendre compte de ce que peut et doit être une démarche optimale d’évitement. L'évitement c'est « ne pas faire », « faire moins », « faire ailleurs » ou « faire autrement ». Ce guide opérationnel doit nous aider à atteindre les objectifs de zéro perte nette de biodiversité et de zéro artificialisation nette. En ligne : https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/Guide_pour_la_mise_en_oeuvre_de [...] Format de la ressource électronique : pdf Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16778

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Droits des sols (3/3): Délégation de la compétence instruction et délivrance des autorisations d'urbanisme in La Gazette des Communes, 2390 (du 13 au 19 novembre 2017)

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Surélévation: Pour que la greffe prenne in Le Moniteur des Travaux Publics, 5939 (8 Septembre 2017)

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Accueillir tous les publics in Techni.Cités, 300 (Février 2017)

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Handicap: L'accessibilité, un chantier toujours pas finalisé in La Gazette des Communes, 2352 (du 06 au 12 février 2017)

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Accessibilité: Place à l'obligation de résultat. Un projet d'arrêté entend substituer la notion de "solutions d'effet équivalent" aux normas pour la construction d'ERP neufs. Une boîte de Pandore? in Le Moniteur des Travaux Publics, 5889 (30 septembre 2016)

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Peut-on encore construire en milieu rural? in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3539 (22 juillet 2016)

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Objectivation des besoins d'un opérateur de recyclage foncier en Picardie (02/2016)    

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L'habitat en chiffres. L'inégal accroissement des surfaces habitées / Cavailhès, Jean in La revue foncière, 8 (Novembre-Décembre 2015)

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L'impact de la ville sur les champs. Agriculteurs et propriétaire face à l'urbanisation. Des relations bousculées / Gisèle Vianey in La revue foncière, 8 (Novembre-Décembre 2015)

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Instruction des sols: un service de proximité in Bulletin intercommunal Communauté de Communes du Val de Somme, 34 (Septembre 2015)

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