Guide pour la mise en oeuvre de l’évitement (08/2021)    

Public Titre : Guide pour la mise en oeuvre de l’évitement : Concilier environnement et aménagement des territoires Type de document : Document électronique Editeur : Ministère de la transition écologique et solidaire Année de publication : 08/2021 Importance : 80 p. Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEUR FONCIER ; FONCIER - PROPRIETE ; REGLES D'UTILISATION DU SOL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Note de contenu : Ce guide vise à rassembler et à organiser de façon structurée, logique et synthétique tous les éléments conceptuels et méthodologiques adéquats pour rendre compte de ce que peut et doit être une démarche optimale d’évitement. L'évitement c'est « ne pas faire », « faire moins », « faire ailleurs » ou « faire autrement ». Ce guide opérationnel doit nous aider à atteindre les objectifs de zéro perte nette de biodiversité et de zéro artificialisation nette. En ligne : https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/Guide_pour_la_mise_en_oeuvre_de [...] Format de la ressource électronique : pdf Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16778

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Droits des sols (3/3): Délégation de la compétence instruction et délivrance des autorisations d'urbanisme in La Gazette des Communes, 2390 (du 13 au 19 novembre 2017)

Public [article]  inLa Gazette des Communes > 2390 (du 13 au 19 novembre 2017) . - p. 58-59 Titre : Droits des sols (3/3): Délégation de la compétence instruction et délivrance des autorisations d'urbanisme Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 58-59 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; REGLES D'UTILISATION DU SOL ; SOL ; TRANSFERT DE COMPETENCE ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13307 [article]

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Surélévation: Pour que la greffe prenne in Le Moniteur des Travaux Publics, 5939 (8 Septembre 2017)

Public [article]  inLe Moniteur des Travaux Publics > 5939 (8 Septembre 2017) . - p. 68-79 Titre : Surélévation: Pour que la greffe prenne Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 68-79 Langues : Français (fre) Catégories : ARCHITECTURE ; COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL ; DENSIFICATION ; EN ELEVATION ; HABITAT - LOGEMENT Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13101 [article]

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Accueillir tous les publics in Techni.Cités, 300 (Février 2017)

Public [article]  inTechni.Cités > 300 (Février 2017) . - p. 41-43 Titre : Accueillir tous les publics : Améliorer la qualité de l'accueil du public dans un établissement recevant du public passe, outre le bon dimensionnement des équipement et l'aspect signaletique Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 41-43 Langues : Français (fre) Catégories : ACCESSIBILITE ; ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=12261 [article]

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Handicap: L'accessibilité, un chantier toujours pas finalisé in La Gazette des Communes, 2352 (du 06 au 12 février 2017)

Public [article]  inLa Gazette des Communes > 2352 (du 06 au 12 février 2017) . - p. 8-10 Titre : Handicap: L'accessibilité, un chantier toujours pas finalisé Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 8-10 Langues : Français (fre) Catégories : ACCESSIBILITE ; ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC ; HANDICAPE ; LEGISLATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=12209 [article]

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Accessibilité: Place à l'obligation de résultat. Un projet d'arrêté entend substituer la notion de "solutions d'effet équivalent" aux normas pour la construction d'ERP neufs. Une boîte de Pandore? in Le Moniteur des Travaux Publics, 5889 (30 septembre 2016)

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Peut-on encore construire en milieu rural? in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3539 (22 juillet 2016)

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Objectivation des besoins d'un opérateur de recyclage foncier en Picardie (02/2016)    

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L'habitat en chiffres. L'inégal accroissement des surfaces habitées / Cavailhès, Jean in La revue foncière, 8 (Novembre-Décembre 2015)

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L'impact de la ville sur les champs. Agriculteurs et propriétaire face à l'urbanisation. Des relations bousculées / Gisèle Vianey in La revue foncière, 8 (Novembre-Décembre 2015)

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Instruction des sols: un service de proximité in Bulletin intercommunal Communauté de Communes du Val de Somme, 34 (Septembre 2015)

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Alignement_Corbie (CC du Val de Somme) / ADUGA (05/09/2015) 

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Analyse de 10 SCoT "Grenelle". La consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers dans les SCoT / Fédération Nationale des SCoT (08/2015)

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5827 - 31 juillet 2015 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5827 - Cahier détaché - Regards sur les grands projets urbains en Europe (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)

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2259 - du 13 au 19 juillet 2015 - La Gazette des Communes - 2259 - Cahier détaché - La bonne gestion des sols agricoles: un enjeu de société (Bulletin de La Gazette des Communes)

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