Catégories
![]()
REGLES D'UTILISATION DU SOLSynonyme(s)REGIME FONCIER SYSTEME FONCIERVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (85)



Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Titre : Guide pour la mise en oeuvre de lévitement : Concilier environnement et aménagement des territoires Type de document : Document électronique Editeur : Ministère de la transition écologique et solidaire Année de publication : 08/2021 Importance : 80 p. Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEUR FONCIER ; FONCIER - PROPRIETE ; REGLES D'UTILISATION DU SOL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Note de contenu : Ce guide vise à rassembler et à organiser de façon structurée, logique et synthétique tous les éléments conceptuels et méthodologiques adéquats pour rendre compte de ce
que peut et doit être une démarche optimale dévitement.
L'évitement c'est « ne pas faire », « faire moins », « faire ailleurs » ou « faire autrement ». Ce guide opérationnel doit nous aider à atteindre les objectifs de zéro perte nette de biodiversité et de zéro artificialisation nette.En ligne : https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/Guide_pour_la_mise_en_oeuvre_de [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16778 Documents numériques
![]()
Guide_pour_la_mise_en_oeuvre_de_levitementAdobe Acrobat PDFDroits des sols (3/3): Délégation de la compétence instruction et délivrance des autorisations d'urbanisme in La Gazette des Communes, 2390 (du 13 au 19 novembre 2017)
[article]
Titre : Droits des sols (3/3): Délégation de la compétence instruction et délivrance des autorisations d'urbanisme Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 58-59 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; REGLES D'UTILISATION DU SOL ; SOL ; TRANSFERT DE COMPETENCE ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13307
in La Gazette des Communes > 2390 (du 13 au 19 novembre 2017) . - p. 58-59[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4595 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Surélévation: Pour que la greffe prenne in Le Moniteur des Travaux Publics, 5939 (8 Septembre 2017)
[article]
Titre : Surélévation: Pour que la greffe prenne Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 68-79 Langues : Français (fre) Catégories : ARCHITECTURE ; COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL ; DENSIFICATION ; EN ELEVATION ; HABITAT - LOGEMENT Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13101
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5939 (8 Septembre 2017) . - p. 68-79[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4478 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Accueillir tous les publics in Techni.Cités, 300 (Février 2017)
[article]
Titre : Accueillir tous les publics : Améliorer la qualité de l'accueil du public dans un établissement recevant du public passe, outre le bon dimensionnement des équipement et l'aspect signaletique Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 41-43 Langues : Français (fre) Catégories : ACCESSIBILITE ; ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=12261
in Techni.Cités > 300 (Février 2017) . - p. 41-43[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3961 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Handicap: L'accessibilité, un chantier toujours pas finalisé in La Gazette des Communes, 2352 (du 06 au 12 février 2017)
[article]
Titre : Handicap: L'accessibilité, un chantier toujours pas finalisé Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 8-10 Langues : Français (fre) Catégories : ACCESSIBILITE ; ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC ; HANDICAPE ; LEGISLATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=12209
in La Gazette des Communes > 2352 (du 06 au 12 février 2017) . - p. 8-10[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3939 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Accessibilité: Place à l'obligation de résultat. Un projet d'arrêté entend substituer la notion de "solutions d'effet équivalent" aux normas pour la construction d'ERP neufs. Une boîte de Pandore? in Le Moniteur des Travaux Publics, 5889 (30 septembre 2016)
PermalinkPeut-on encore construire en milieu rural? in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3539 (22 juillet 2016)
PermalinkPermalinkL'habitat en chiffres. L'inégal accroissement des surfaces habitées / Cavailhès, Jean in La revue foncière, 8 (Novembre-Décembre 2015)
PermalinkL'impact de la ville sur les champs. Agriculteurs et propriétaire face à l'urbanisation. Des relations bousculées / Gisèle Vianey in La revue foncière, 8 (Novembre-Décembre 2015)
PermalinkInstruction des sols: un service de proximité in Bulletin intercommunal Communauté de Communes du Val de Somme, 34 (Septembre 2015)
PermalinkPermalinkAnalyse de 10 SCoT "Grenelle". La consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers dans les SCoT / Fédération Nationale des SCoT (08/2015)
Permalink5827 - 31 juillet 2015 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5827 - Cahier détaché - Regards sur les grands projets urbains en Europe (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
Permalink2259 - du 13 au 19 juillet 2015 - La Gazette des Communes - 2259 - Cahier détaché - La bonne gestion des sols agricoles: un enjeu de société (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink