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DROIT DE L'URBANISMESynonyme(s)LEGISLATION DE L'URBANISME |
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Analyse de 10 SCoT "Grenelle". La consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers dans les SCoT / Fédération Nationale des SCoT (08/2015)
Titre : Analyse de 10 SCoT "Grenelle". La consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers dans les SCoT : Fiche n° 02 - août 2015 Type de document : Plaquette Auteurs : Fédération Nationale des SCoT, Auteur Editeur : Bron : CEREMA Année de publication : 08/2015 Autre Editeur : Bron : CEREMA Collection : Connaissances (Bron), ISSN 2417-9701 Importance : 12 p. Langues : Français (fre) Catégories : CONSOMMATION D'ESPACE ; DROIT DE L'URBANISME ; ENVIRONNEMENT ; ESPACE BOISE ; ESPACE NATUREL ; FONCIER - PROPRIETE ; FORET ; LEGISLATION ; PROTECTION DE LA NATURE ; REGION AGRICOLE ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10396 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2808 AMT3-171 Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible Analyse de 10 SCoT "Grenelle". L'urbanisme commercial dans les SCoT / Fédération Nationale des SCoT (08/2015)
Titre : Analyse de 10 SCoT "Grenelle". L'urbanisme commercial dans les SCoT : Fiche n° 04 - août 2015 Type de document : Plaquette Auteurs : Fédération Nationale des SCoT, Auteur Editeur : Bron : CEREMA Année de publication : 08/2015 Autre Editeur : Bron : CEREMA Collection : Connaissances (Bron), ISSN 2417-9701 Importance : 12 p. Langues : Français (fre) Catégories : COMMERCE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; DROIT DE L'URBANISME ; ENVIRONNEMENT ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; URBANISME COMMERCIAL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10398 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2810 AMT3-173 Rapport Centre de documentation Sections thématiques Disponible Procédures d'aménagement: Nouveux projets, nouveaux montages? in La revue foncière, 5 (mai-juin 2015)
[article]
Titre : Procédures d'aménagement: Nouveux projets, nouveaux montages? Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 25-28 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT URBAIN ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; PROCEDURE ; ZAC Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=9878
in La revue foncière > 5 (mai-juin 2015) . - p. 25-28[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2451 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Urbanisme: Le bon projet, au bon endroit in Le Moniteur des Travaux Publics, 5821 (19 Juin 2015)
[article]
Titre : Urbanisme: Le bon projet, au bon endroit : Pour être autorisée, une construction doit s'inscrire harmonieusement dans le paysage et dans les lieux avoisinants. Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 108-110 Langues : Français (fre) Catégories : AUTORISATION ; CONSTRUCTION ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION Index. décimale : ARC ARCHITECTURE / PATRIMOINE / CONSTRUCTION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=9831
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5821 (19 Juin 2015) . - p. 108-110[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2403 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Sols pollués: Y a-t-il encore des propriétaires innocents? in La Gazette des Communes, 2270 (du 18 au 24 mai 2015)
[article]
Titre : Sols pollués: Y a-t-il encore des propriétaires innocents? : Loi "Alur" Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 54-56 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; POLLUTION DU SOL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=9173
in La Gazette des Communes > 2270 (du 18 au 24 mai 2015) . - p. 54-56[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1812 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Permis de construire. Le maire doit autoriser des petits écarts dans l'application du PLU in Le Moniteur des Travaux Publics, 5813 (24/04/2015)
Permalink5812 suppl. - 17 avril 2015 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5805 - Cahier détaché - Loi littoral: Dispositions pour les communes riveraine des plans d'eau intérieurs de plus de mille hectares (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkLa rédaction du PLU à l'épreuve de la loi "Alur" in La Gazette des Communes, 2266 (du 20 au 26 avril 2015)
PermalinkLe PLUi (plan local d’urbanisme intercommunal) à un tournant in La Gazette des Communes, 2264 (du 6 au 12 avril 2015)
PermalinkLa densité passée au crible in Diagonal, 193 (Mars 2015)
PermalinkLa loi NOTRe redéfinit le périmètre des transports urbains in Transport Public, 1155 (Mars 2015)
PermalinkProjet commerciaux: des procédures fluidifiées in Le Moniteur des Travaux Publics, 5807 (13 mars 2015)
PermalinkL'encadrement juridique des zones agricoles et naturelles. La pastille, l'étoile et le règlement in La revue foncière, 3 (Janvier-Février 2015)
PermalinkLa ZAC remodelée par la loi Alur: les nouveautés à connaître in Le Moniteur des Travaux Publics, 5803 (13 Février 2015)
PermalinkPermalinkRenouvellement urbain Laillé (Ille-et-Vilaine) / AUDIAR (02/2015)
PermalinkRenouvellement urbain Langan (Ille-et-Vilaine) / AUDIAR (02/2015)
PermalinkAménagement: Mandat loi Alur ou mandat loi MOP, comment choisir? in Le Moniteur des Travaux Publics, 5800 (23 janvier 2015)
PermalinkZone d'aménagement concerté. Cession de terrains: attention au cahier des charges! in Le Moniteur des Travaux Publics, 5801 (30 janvier 2015)
PermalinkLe nouveau régime de la concertation in Le Moniteur des Travaux Publics, 5797 (02 janvier 2015)
PermalinkCahiers de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région d'Ile-de-France, 2015:n172. Coupes et découpes territoriales (2015)
PermalinkCode de l'urbanisme 2015 / France (DL 2015)
PermalinkDossier documentaire: Loi Alur / ADUGA Service Documentation (2015)
PermalinkLa mutualisation en pratique / Pierre-Stéphane Rey (2015)
PermalinkLa dépénalisation du stationnement payant in La Gazette des Communes, 2249-2250 (15 décembre 2014)
PermalinkLe projet de loi « Macron » intéresse aussi les collectivités in La Gazette des Communes, 2249-2250 (15 décembre 2014)
PermalinkLa densification freinée par la crainte des contentieux in Le Moniteur des Travaux Publics, 5794 (12 Décembre 2014)
PermalinkLa santé dans les documents d’urbanisme / Cyrille Harpet in Les Cahiers de l'IAU, 170/171 (Septembre 2014)
PermalinkUn système qui marche à l’envers in La revue foncière, 2 (Novembre-Décembre 2014)
PermalinkLe nouveau régime du schéma de cohérence territoriale (Scot) in Le Moniteur des Travaux Publics, 5793 (5 décembre 2014)
Permalink2014 L'impact des lois Alur et Pinel in Le Moniteur des Travaux Publics, Numéro spécial (Novembre 2014)
PermalinkLa gestion des sites pollués après la loi "Alur" in La Gazette des Communes, 2246 (24 novembre 2014)
PermalinkL'aménagement commercial après les lois "Alur" et "Pinel" in La Gazette des Communes, 2244 (10 Novembre 2014)
PermalinkL'aménagement commercial après les lois "Alur" et "Pinel" in La Gazette des Communes, 2244 (10 Novembre 2014)
PermalinkBientôt la fin des terres agricoles bétonnées! in Le Moniteur des Travaux Publics, 5789 (7 novembre 2014)
PermalinkLe Conseil d'Etat se penche sur l'opération de démolition in Le Moniteur des Travaux Publics, 5789 (7 novembre 2014)
PermalinkLe PLU intercommunal (PLUI) in Le Moniteur des Travaux Publics, 5789 (7 novembre 2014)
PermalinkLa loi pour l'Accès eu Logement et un Urbanisme Rénové (11/2014)
PermalinkPour une qualité architecturale: fondement et démarche / CAUE Fédération Nationale (11/2014)
PermalinkPermalinkUn nouveau zonage au secours du logement in Le Moniteur des Travaux Publics, 5786 (17 Octobre 2014)
PermalinkLe retour attendu du renouvellement urbain in Urbanisme, 394 (Automne 2014)
PermalinkL'aménagement urbain après la loi "Alur" in La Gazette des Communes, 2240 (13 octobre 2014)
PermalinkDroit locatif social in La Gazette des Communes, 2239 (6 octobre 2014)
PermalinkPermalinkLa modernisation des documents de planification et d'urbanisme selon la loi Alur du 24 mars 2014 / Agence d'urbanisme de la région grenobloise (10/2014)
PermalinkUrbanisme et loi Alur (2/6): Le nouveau régime du lotissement in Le Moniteur des Travaux Publics, 5784 (3 octobre 2014)
PermalinkLes droits de préemption après la loi "Alur" in La Gazette des Communes, 2238 (29 septembre 2014)
PermalinkEncadrement des loyers : le grand flou in Alternatives économiques, 339 (Octobre 2014)
PermalinkUne procédure intégrée pour l'immobilier d'entreprise in Le Moniteur des Travaux Publics, 5783 (26 Septembre 2014)
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