Catégories
> Urbamet > CADRE JURIDIQUE > CADRE CONCEPTUEL DU DROIT > LEGISLATION > DROIT SPECIFIQUE > DROIT DE L'URBANISME
DROIT DE L'URBANISMESynonyme(s)LEGISLATION DE L'URBANISME |
Documents disponibles dans cette catégorie (433)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Projet commerciaux: des procédures fluidifiées in Le Moniteur des Travaux Publics, 5807 (13 mars 2015)
[article]
Titre : Projet commerciaux: des procédures fluidifiées : Réglementation Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 54-55 Langues : Français (fre) Catégories : BATIMENT COMMERCIAL ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; URBANISME COMMERCIAL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=8394
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5807 (13 mars 2015) . - p. 54-55[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1182 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible L'encadrement juridique des zones agricoles et naturelles. La pastille, l'étoile et le règlement in La revue foncière, 3 (Janvier-Février 2015)
[article]
Titre : L'encadrement juridique des zones agricoles et naturelles. La pastille, l'étoile et le règlement Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 11-15 Langues : Français (fre) Catégories : ACTIVITE AGRICOLE ; AGRICULTURE ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; REGLES D'UTILISATION DU SOL ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=8269
in La revue foncière > 3 (Janvier-Février 2015) . - p. 11-15[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1104 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible La ZAC remodelée par la loi Alur: les nouveautés à connaître in Le Moniteur des Travaux Publics, 5803 (13 Février 2015)
[article]
Titre : La ZAC remodelée par la loi Alur: les nouveautés à connaître : Urbanisme et Loi Alur (6/6) Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; ZAC Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=8265
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5803 (13 Février 2015)[article]Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1102 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible
Titre : Les avis de la FNAU - n° 6 - Loi NOTRe Schémas régionaux et ingénierie Type de document : Périodique Editeur : FNAU Année de publication : 02/2015 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Note de contenu : A l'occasion des discussions autour de la loi NOTRe, la FNAU fait paraître un avis proposant des schémas régionaux négociés et juridiquement robustes, souples dans les modalités d'association des acteurs. Elle émet des préconisations pour une ingénierie apte à accompagner la nouvelle construction territoriale.
En ligne : http://www.fnau.org/file/news/FNAU%20Avis%206%20fev%202015.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=8350 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1158 JUR1-26 Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible Renouvellement urbain Laillé (Ille-et-Vilaine) / AUDIAR (02/2015)
Titre : Renouvellement urbain Laillé (Ille-et-Vilaine) : Etude préalable à la révision du PLU Type de document : Etude agence Auteurs : AUDIAR, Auteur Editeur : AUDIAR Année de publication : 02/2015 Importance : 63 p. Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT RURAL ; COMMUNE RURALE ; DROIT DE L'URBANISME ; ESPACE RURAL ; LEGISLATION ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; RENOVATION Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15095 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 999941 AMT3-211 Etude agences Centre de documentation Sections thématiques Disponible Renouvellement urbain Langan (Ille-et-Vilaine) / AUDIAR (02/2015)
PermalinkAménagement: Mandat loi Alur ou mandat loi MOP, comment choisir? in Le Moniteur des Travaux Publics, 5800 (23 janvier 2015)
PermalinkZone d'aménagement concerté. Cession de terrains: attention au cahier des charges! in Le Moniteur des Travaux Publics, 5801 (30 janvier 2015)
PermalinkLe nouveau régime de la concertation in Le Moniteur des Travaux Publics, 5797 (02 janvier 2015)
PermalinkCahiers de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région d'Ile-de-France, 2015:n172. Coupes et découpes territoriales (2015)
PermalinkCode de l'urbanisme 2015 / France (DL 2015)
PermalinkDossier documentaire: Loi Alur / ADUGA Service Documentation (2015)
PermalinkLa mutualisation en pratique / Pierre-Stéphane Rey (2015)
PermalinkLa dépénalisation du stationnement payant in La Gazette des Communes, 2249-2250 (15 décembre 2014)
PermalinkLe projet de loi « Macron » intéresse aussi les collectivités in La Gazette des Communes, 2249-2250 (15 décembre 2014)
Permalink