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DROIT DE L'URBANISMESynonyme(s)LEGISLATION DE L'URBANISME |
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ZAN: le canal Seine-Nord inclus dans le forfait national d'artificialisation in Terres et Territoires, 361 (19 avril 2024)
[article]
Titre : ZAN: le canal Seine-Nord inclus dans le forfait national d'artificialisation Type de document : Article de revue Année de publication : 2024 Article en page(s) : p. 6 Langues : Français (fre) Catégories : CANAL ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; LEGISLATION FONCIERE ; SOMME ; TRANSPORT FLUVIAL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=19122
in Terres et Territoires > 361 (19 avril 2024) . - p. 6[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001426 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Aménagement. ZAN: décryptage des décrets du 27 novembre 2023 in La Gazette des Communes, 2707 (du 18 au 24 mars 2024)
[article]
Titre : Aménagement. ZAN: décryptage des décrets du 27 novembre 2023 Type de document : Article de revue Année de publication : 2024 Article en page(s) : p. 62-63 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; FONCIER - PROPRIETE Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=19071
in La Gazette des Communes > 2707 (du 18 au 24 mars 2024) . - p. 62-63[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001406 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Propriété publique. Bien vacants et sans maître: conditions et procédures in La Gazette des Communes, 2702 (du 12 au 18 février 2024)
[article]
Titre : Propriété publique. Bien vacants et sans maître: conditions et procédures Type de document : Article de revue Année de publication : 2024 Article en page(s) : p. 46-48 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; LOGEMENT VACANT Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=19008
in La Gazette des Communes > 2702 (du 12 au 18 février 2024) . - p. 46-48[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001381 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Politique de la ville. La métamorphose de La Duchère, un exemple réussi de renouvellement urbain in La Gazette des Communes, 2701 (du 5 au 11 février 2024)
[article]
Titre : Politique de la ville. La métamorphose de La Duchère, un exemple réussi de renouvellement urbain Type de document : Article de revue Année de publication : 2024 Article en page(s) : p. 42-44 Langues : Français (fre) Catégories : LOI DE SOLIDARITE ET DE RENOUVELLEMENT URBAINS ; POLITIQUE DE LA VILLE ; POLITIQUE PUBLIQUE Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18964
in La Gazette des Communes > 2701 (du 5 au 11 février 2024) . - p. 42-44[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001366 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Les vers de terre contre le ZAN / Jean-Marc Offner in Urbanisme, 435 (Janvier-Février 2024)
[article]
Titre : Les vers de terre contre le ZAN : Avec l'inscription du "zéro artificialisation nette" dans la loi climat et résilience de 2021, le Code de l'urbanismea été modifié dans la foulée pour se conformer à ce nouvel objectif Type de document : Article de revue Auteurs : Jean-Marc Offner, Auteur Année de publication : 2024 Article en page(s) : p. 16-18 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; FONCIER - PROPRIETE ; LEGISLATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18971
in Urbanisme > 435 (Janvier-Février 2024) . - p. 16-18[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001369 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Artificialisation. ZAN: Les règles précisées in Terres et Territoires, 343 (8 décembre 2023)
PermalinkConnaître les infractions en droit de l'urbanisme in La Gazette des Communes, 2694 (du 11 au 17 décembre 2023)
PermalinkAménagement. Que retenir de la loi relative au ZAN du 20 juillet 2023? in La Gazette des Communes, 2693 (du 4 au 10 décembre 2023)
PermalinkReconvertir une friche in La Gazette des Communes, 2692 (du 27 novembre au 3 décembre 2023)
Permalink"La loi Zéro artificialisation nette pèse-t-elle trop sur les territoires ruraux?" in Alternatives économiques, 440 (Novembre 2023)
PermalinkPermalinkUrbanisme. Pour faire la ville, des cahiers de prescriptions valent lieux que des chartes in Le Moniteur des Travaux Publics, 6266 (29 Septembre 2023)
PermalinkLe potentiel de ville ordinaire des QPV in Urbanisme, 433 (Septembre-Octobre 2023)
PermalinkChristophe Béchu. "Il y a un trou dans la raquette sur le financement du ZAN" in La Gazette des Communes, 2681 (du 11 au 17 septembre 2023)
PermalinkUrbanisme. S'écarter des règles pour économiser le foncier in Le Moniteur des Travaux Publics, 6262 (8 Septembre 2023)
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