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Catégorie DOCUMENT D'URBANISME

Accueil > Urbamet > INFORMATION - DOCUMENTATION - COMMUNICATION > DOCUMENTATION > ANALYSE DOCUMENTAIRE > INDEXATION > ANALYSE DE LA FORME > CONTEXTE CIRCONSTANCIEL > DOCUMENT DE PLANIFICATION > DOCUMENT D'URBANISME

Documents disponibles dans cette catégorie (43)

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Schéma de cohérence territoriale de la région rémoise : évaluation environnementale (document préalable à l'arrêté du projet)
Documentation générale

Schéma de cohérence territoriale de la région rémoise : évaluation environnementale (document préalable à l'arrêté du projet)

01/2007
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Les enjeux environnementaux locaux dans les documents d'urbanisme
Documentation générale

Les enjeux environnementaux locaux dans les documents d'urbanisme

12/2006
Ce rapport présente trois séries de tableaux complémentaires pour aider à prendre en compte l’environnement dans le projet de territoire. Ces tableaux traitent des trois thèmes suivants : - Questionnement pour l’état initial de l’environnement - Référentiel documentaire du Bas-Rhin - Les enjeux environnementaux dans le document d’orientation d[...]
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Plans de paysage, éléments de bilan
Documentation générale

Plans de paysage, éléments de bilan

12/2006
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Planifier l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral
Documentation générale

Planifier l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral

07/2006
Les ambitions de la loi Littoral demeurent 20 ans après pleinement d'actualité et méritaient d'être revisitées à la lueur des enjeux qui se concentrent sur les territoires côtiers. À partir d'une lecture des spécificités des territoires littoraux, il s’agit de proposer une réflexion sur les bonnes échelles de l'action publique et sur la manièr[...]
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La carte communale
Documentation générale

La carte communale "document d'urbanisme simple pour les communes rurales"

06/2005
Qu'il s'agisse d'accueillir de nouveaux habitants ou de lutter contre la désertification, de valoriser leurs richesses naturelles et leur patrimoine bâti ou tout simplement leurs atouts, les communes rurales partagent avec les communes urbaines le souci de mieux organiser leur développement. C'est tout l'intérêt de disposer d'un document d'urb[...]
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Commune de Gueux. Etude en vue de l'application de l'article L111-1-4 du code de l'urbanisme
Documentation générale

Commune de Gueux. Etude en vue de l'application de l'article L111-1-4 du code de l'urbanisme

07/2002
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Diagnostic préalable à l'élaboration du projet d'aménagement et de développement durable de la communauté de communes du Bocage et de l'Hallue
Documentation générale

Diagnostic préalable à l'élaboration du projet d'aménagement et de développement durable de la communauté de communes du Bocage et de l'Hallue

09/2001
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Le Scot : Schéma de cohérence territoriale
Documentation générale

Le Scot : Schéma de cohérence territoriale

2001
Le premier ouvrage pratique consacré à l'élaboration et au suivi du SCOT Le schéma de cohérence territoriale est la clef de voûte de la nouvelle planification territoriale. Les objectifs qui lui sont assignés par le législateur permettent de mieux en appréhender la portée et la complexité : développement durable, renforcement de la démocratie [...]
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L'évaluation environnementale, le développement durable et la ville
Documentation générale

L'évaluation environnementale, le développement durable et la ville

1995
Ce rapport examine les rapports entre l'évaluation environnementale, le développement durable et la ville. Certaines contributions étudient l'impact et la prise en compte des problèmes d'environnement dans les projets et les travaux d'aménagement urbain. D'autres s'interrogent sur le rôle, la fonction sociale, l'aménagement des entrées des vil[...]
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Cartes communales
Documentation générale

Cartes communales

1987
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Les documents d'urbanisme. Une démarche au service d'un projet durable
Documentation générale

Les documents d'urbanisme. Une démarche au service d'un projet durable

FNATEXGA
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Le foncier en Picardie ; mise en oeuvre d'une politique foncière
Rapport

Le foncier en Picardie ; mise en oeuvre d'une politique foncière

200703
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Règlement national d'urbanisme, carte communale, plan local d'urbanisme, schéma de cohérence territoriale
Documentation générale

Règlement national d'urbanisme, carte communale, plan local d'urbanisme, schéma de cohérence territoriale

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