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Aménagement. Evaluation environnementale dans les ZAC: principe et réalités in La Gazette des Communes, 2626-2627 (du 1er au 28 août 2022)
[article]
Titre : Aménagement. Evaluation environnementale dans les ZAC: principe et réalités Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 50-52 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; EVALUATION ; ZAC Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17681
in La Gazette des Communes > 2626-2627 (du 1er au 28 août 2022) . - p. 50-52[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000945 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Les Assises du SCoT de la Région Rémoise (01/2018)
Titre : Les Assises du SCoT de la Région Rémoise : 21/12/2017 Type de document : Documentation générale Editeur : Agence d'Urbanisme et de développement de la Région de Reims Année de publication : 01/2018 Langues : Français (fre) Catégories : EVALUATION ; REIMS ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16785 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000665 AMT3-233 Dossier documentaire Centre de documentation Sections thématiques Disponible Aménagement: Participation du public et évaluation environnementale: la ZAC évolue in La Gazette des Communes, 2392 (du 27 novembre au 3 décembre 2017)
[article]
Titre : Aménagement: Participation du public et évaluation environnementale: la ZAC évolue Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 64-66 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; ENVIRONNEMENT ; EVALUATION ; LEGISLATION ; PARTICIPATION ; ZAC Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13365
in La Gazette des Communes > 2392 (du 27 novembre au 3 décembre 2017) . - p. 64-66[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4611 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Aménagement: L'évaluation environnementale in La Gazette des Communes, 2391 (du 20 au 26 novembre 2017)
[article]
Titre : Aménagement: L'évaluation environnementale Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 115 Langues : Français (fre) Catégories : CONTROLE DE L'ENVIRONNEMENT ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; DROIT DE L'URBANISME ; ENVIRONNEMENT ; EVALUATION ; LEGISLATION ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13324
in La Gazette des Communes > 2391 (du 20 au 26 novembre 2017) . - p. 115[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 683 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 5931 - 21 juillet 2017 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5931 - Aménagement du territoire: Quelles évolutions pour les schémas de cohérence territoriale? (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
[n° ou bulletin]
Titre : 5931 - 21 juillet 2017 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5931 - Aménagement du territoire: Quelles évolutions pour les schémas de cohérence territoriale? Type de document : Périodique Année de publication : 2017 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; EVALUATION ; GOUVERNANCE ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=5814 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4389 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 5930 - 14 juillet 2017 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5930 - Logement. Evaluation du prêt social de location-accession (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkPermalinkEvaluation d'un Scot, un travail de longue haleine in Techni.Cités, 299 (Janvier 2017)
PermalinkLes bonnes questions pour une évaluation qualitative des SCoT / Fédération Nationale des SCoT (12/2016)
PermalinkPermalinkPermalink1 - Mai 2016 - Evaluation du Schéma de Cohérence Territoriale 2011 - Tourisme (Bulletin de Trajectoire Flandre-Dunkerque)
Permalink2 - Mai 2016 - Evaluation du Schéma de Cohérence Territoriale 2011 - Mobilité (Bulletin de Trajectoire Flandre-Dunkerque)
Permalink3 - Mai 2016 - Evaluation du Schéma de Cohérence Territoriale 2011 - Habitat (1) (Bulletin de Trajectoire Flandre-Dunkerque)
Permalink4 - Mai 2016 - Evaluation du Schéma de Cohérence Territoriale 2011 - Habitat (2) (Bulletin de Trajectoire Flandre-Dunkerque)
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