Catégorie DOCUMENT DE PLANIFICATION
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Article : Article de revue
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LivreL'eau dans les documents d'urbanisme. Outils de mise en compatibilité avec les SAGE du bassin de la Somme : Guide méthodologique
2022Parmi les dispositions de la loi n°2004-338 du 21 avril 2004 transposant la Directive Cadre sur l’Eau (DCE) du 23 octobre 2000 figure la compatibilité des documents d’urbanisme avec « les orientations fondamentales d’une gestion équilibrée de la ressource en eau et les objectifs de qualité et de quantité des eaux définis par le SDAGE […] ainsi[...]Plus d'informations...
Document électroniquePlanification urbaine et Transition écologique et énergétique (TEE) : Recueil pour agir via les documents d'urbanisme
04/2021L'ADEME met à disposition des collectivités territoriales un recueil de documents d’urbanisme (PLU, PLUi, SCoT) intégrant de manière ambitieuse les enjeux de la Transition Ecologique et Energétique (TEE). Il réunit des exemples concrets et inspirants aux territoires souhaitant s'engager dans des démarches exemplaires de planification urbaine. [...]Plus d'informations...
Article : Article de revue
ThèseLes enjeux de la participation dans l'élaboration des documents de planification : quand l'avenir du territoire appelle la mobilisation de ses acteurs : l'exemple des projets de territoire à Nîmes métropole et dans le parc naturel régional de Chartreuse
09/2018La loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains (loi SRU) du 13 décembre 2000 a marqué en France un renouveau des exercices de planification. Ceux-ci s’inscrivent désormais à l’échelle du grand territoire et poursuivent des objectifs plus transversaux que la seule organisation physique de l’espace. Ce renouveau intervient dans un [...]Plus d'informations...
PlaquetteLe SRADDET. Nouveau schéma régional, nouveaux enjeux pour les intercommunalités
05/2017La Fnau et l’AdCF ont rédigé conjointement une note présentant de façon synthétique le Sraddet et les enjeux qu’il représente pour les intercommunalités. L’élaboration des SRADDET représente un enjeu fort en termes de cohérence de la planification territoriale à toutes les échelles. Les agences d’urbanisme ont vocation à y contribuer en tant [...]Plus d'informations...
