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Catégorie PHASE DE PROCEDURE

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Documents disponibles dans cette catégorie (20)

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Urbanisme. Permis de construire: la phase de l'instruction
Article : Article de revue

Urbanisme. Permis de construire: la phase de l'instruction

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Picardie. L'enquête du barreau Roissy-Picardie débute
Article : Article de revue

Picardie. L'enquête du barreau Roissy-Picardie débute

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Urbanisme. Quand le privé instruit les permis de construire
Article : Article de revue

Urbanisme. Quand le privé instruit les permis de construire

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Les observatoires de l'AUD,  - Mars 2018 - Les résultats de l'enquête sur les jeunes dans la Communauté d'Agglomération du Pays de Saint-Omer
Bulletin : Périodique

Les observatoires de l'AUD, - Mars 2018 - Les résultats de l'enquête sur les jeunes dans la Communauté d'Agglomération du Pays de Saint-Omer

2018
Dans le but d’accompagner la définition des politiques publiques locales et dans une volonté de construire ces dernières de manière participative, la Communauté d’Agglomération du Pays de Saint-Omer et l’Agence d’Urbanisme et de Développement ont mené en 2017 une enquête, première du genre à cette échelle, auprès des jeunes âgés de 16 à 25 ans[...]
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Modes de vie et mobilité désirés : quel horizon pour demain ?
Document électronique

Modes de vie et mobilité désirés : quel horizon pour demain ? : Recherches terminées

03/2018
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Lyon: Intégrer la dimension de genre dans les enquêtes d'usages
Article : Article de revue

Lyon: Intégrer la dimension de genre dans les enquêtes d'usages

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Enquête en gare Rouen-Rive-Droite 2014
Etude agence

Enquête en gare Rouen-Rive-Droite 2014

03/2017
La gare Rouen-Rive-Droite totalise annuellement près de 6,5 millions de voyageurs (Source : SNCF, 2014). Localisée au coeur de l’étoile ferroviaire, elle met en relation avec la centralité de la Métropole Rouen Normandie des territoires du bassin de vie de Rouen, de la Région Normandie ou de la vallée de la Seine. À l’échelle urbaine, elle con[...]
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La lettre AURM, 54 - Février 2016 - La lettre - N° 54 - La loi ALUR, pour un urbanisme pensé à une plus grande échelle
Bulletin : Périodique

La lettre AURM, 54 - Février 2016 - La lettre - N° 54 - La loi ALUR, pour un urbanisme pensé à une plus grande échelle

2016
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Enseigmenets de l'enquête auprès de la population du territoire du SCoT du Pays du Ternois
Etude agence

Enseigmenets de l'enquête auprès de la population du territoire du SCoT du Pays du Ternois

10/2014
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Panorama du stationnement public. Premiers enseignements de l'enquête nationale 2010. Collection Dossiers n° 268
Livre

Panorama du stationnement public. Premiers enseignements de l'enquête nationale 2010. Collection Dossiers n° 268

09/2013
Le Certu réalise tous les cinq ans, une grande enquête nationale sur le stationnement public sur voirie et en parcs, auprès des collectivités de plus de vingt mille habitants. Elle produit des données chiffrées objectives, permettant de mesurer l’évolution des politiques de stationnement au niveau national et de dégager des tendances de fond. [...]
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La Gazette des Communes, La Gazette des Communes - 2145
Bulletin : Livre

La Gazette des Communes, La Gazette des Communes - 2145

2012
Marylise Lebranchu, ministre de la Réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique: "Des conférences territoriales pour trouver des compromis sur les compétences". Le manque d'anticipation du Var en matière d'innondations n'est pas une exception. Refondation de l'école: la reconnaissance du projet éducatif local saluée par[...]
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Plan local d'urbanisme Commune d'Amiens : dossier enquête publique
Documentation générale

Plan local d'urbanisme Commune d'Amiens : dossier enquête publique

2007
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Enquêtes sur les déplacements des ménages de l'aire urbaine toulousaine en 2004
Etude agence

Enquêtes sur les déplacements des ménages de l'aire urbaine toulousaine en 2004 : Valorisation des données des enquêtes. Principaux résultats

04/2006
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Consultation des services de l'Etat, des élus, des acteurs socio-économiques et des associations sur l'avant-projet Seine-Nord Europe - Dossier de synthèse.
Documentation générale

Consultation des services de l'Etat, des élus, des acteurs socio-économiques et des associations sur l'avant-projet Seine-Nord Europe - Dossier de synthèse.

10/2005
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La carte communale
Documentation générale

La carte communale "document d'urbanisme simple pour les communes rurales"

06/2005
Qu'il s'agisse d'accueillir de nouveaux habitants ou de lutter contre la désertification, de valoriser leurs richesses naturelles et leur patrimoine bâti ou tout simplement leurs atouts, les communes rurales partagent avec les communes urbaines le souci de mieux organiser leur développement. C'est tout l'intérêt de disposer d'un document d'urb[...]
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