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Urbanisme. L'objectif ZAN face aux projets commerciaux in Le Moniteur des Travaux Publics, 6165 (12 novembre 2021)
[article]
Titre : Urbanisme. L'objectif ZAN face aux projets commerciaux : La loi Climat bouleverse les conditions d'implantation et de développement des surfaces commerciales Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 72-74 Langues : Français (fre) Catégories : CONSOMMATION D'ESPACE ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; SURFACE COMMERCIALE ; URBANISME COMMERCIAL Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17024
in Le Moniteur des Travaux Publics > 6165 (12 novembre 2021) . - p. 72-74[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000729 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible
Titre : Territoires pilotes de sobriété foncière. Anticiper, repérer, expérimenter : ZAN Type de document : Document électronique Editeur : La Défense : PUCA Année de publication : 06/2021 Importance : 42 p. Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DE L'ESPACE ; CONSOMMATION D'ESPACE ; FONCIER - PROPRIETE Index. décimale : FON FONCIER Note de contenu : A destination de toutes les collectivités territoriales, cet ouvrage est le reflet de l’ambition de 25 villes du programme national Action coeur de ville de faire face aux enjeux de la transition écologique. À la fois guide de la démarche et catalogue des territoires, il doit servir à faciliter et à encourager les projets économes en consommation d’espaces.
En détaillant les enjeux et les leviers pour préserver le foncier, en mettant en avant les différents dispositifs d’accompagnement à disposition, et en précisant les contours de l’expérimentation, cette publication vise à réunir les conditions de réussites de toutes réalisations. Testée localement et partagée par tous, cette expérience pourra inspirer partout les acteurs de l’aménagement pour limiter l’étalement urbain, revitaliser les centres anciens et préserver la biodiversité.En ligne : https://transferts.anct.gouv.fr/EQC290/GuideANCTSobriete.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16679 Documents numériques
GuideancTSobrieteAdobe Acrobat PDF Construire des stratégies foncières : Une démarche indispensable pour une gestion économe de l’espace (2021)
Titre : Construire des stratégies foncières : Une démarche indispensable pour une gestion économe de l’espace : Guide méthodologique à destination des acteurs de l’aménagement. Retours d'expériences Type de document : Document électronique Editeur : Lille Cedex : Conseil régional Hauts-de-France Année de publication : 2021 Autre Editeur : URBA8: Le Réseau des agence d'urbanisme des Hauts-de-France Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DE L'ESPACE ; CONSOMMATION D'ESPACE ; GUIDE ; MARCHE FONCIER ; METHODE ; METHODOLOGIE DU PROJET ; POLITIQUE FONCIERE ; STRATEGIE Index. décimale : FON FONCIER Note de contenu : Dans le cadre des Ateliers Régionaux des Acteurs de l’Aménagement, la Région a élaboré un guide méthodologique à destination des acteurs de l’aménagement :
« Construire des stratégies foncières : Une démarche indispensable pour une gestion économe de l’espace. »
Ce guide incite à une gestion plus économe de l’espace et encourage les territoires à se doter de stratégies foncières permettant de concilier développement et préservation des ressources foncières.
Réalisé en collaboration avec la DREAL Hauts-de-France et le réseau Urba8 des agences d’urbanisme, il a été enrichi grâce à une démarche collaborative associant des acteurs de l’aménagement, de l’urbanisme et de la planification.En ligne : https://2040.hautsdefrance.fr/des-strategies-foncieres-pour-une-gestion-econome- [...] Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16347 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000511 FON1-18/1 Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible 1000512 FON1-18/2 Plaquette Centre de documentation Sections thématiques Disponible Documents numériques
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Titre : Plan de relance et objectif zéro artificialisation nette : Le nouveau chemin pour l’aménagement des territoires est dévoilé Type de document : Document électronique Editeur : UNAM (Union Nationale des Aménageurs) Année de publication : 07/2020 Importance : 20 p. Langues : Français (fre) Catégories : CONSOMMATION D'ESPACE Index. décimale : AMT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / PLANIFICATION Note de contenu : La contribution de l’Unam au plan de relance qui, sous la forme d’un livre blanc, propose une série de mesures concrètes pour engager une démarche globale d’aménagement des territoires fondée sur un modèle d’urbanisation écologique, durable et équilibré.
Ces propositions s’adressent prioritairement à nos gouvernants, car le moment est venu d’observer, malgré de récentes avancées, les insuffisances et les trop nombreux échecs de nos politiques publiques en matière d’aménagement du territoire. Déjà partagées avec Julien Denormandie, Emmanuelle Wargon et notre administration centrale, nous en proposons ici une lecture consensuelle.
Elles s’adressent également à nos parlementaires pour qu’ils puissent se les approprier afin d’inciter le législateur à faire preuve d’agilité et de souplesse dans l’expérimentation et la mise en œuvre des réformes livrées dans le corps du texte, au-delà des effets d’annonce.
Elles apportent par ailleurs des réponses simples aux maires et aux exécutifs des collectivités nouvellement élus pour mener efficacement leur politique d’aménagement, d’urbanisme et de logement, et d’en percevoir les effets dans la durée de leur mandat grâce à une simplification procédurale attendue.
Elles visent enfin l’ensemble de nos partenaires, promoteurs, constructeurs, bailleurs et professionnels du cadre de vie qui interviennent sur nos opérations d’aménagement pour les inviter à convertir, de concert, nos enjeux sociétaux en projets. Il en va du succès des prochaines étapes de la décentralisation.
Le conseil d’administration de l’Unam, nos présidents de chambres régionales métropolitaines et d’outre-mer, mes équipes et moi-même demeurons volontiers à votre écoute pour emprunter collectivement « le nouveau chemin pour l’aménagement des territoires ».En ligne : https://unam-territoires.fr/uploads/2020/07/20200701_Unam_livre_blanc_relance_za [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15993 Documents numériques
20200701_unam_livre_blanc_relance_zan_VFAdobe Acrobat PDF
Titre : L’artificialisation et ses déterminantsd’après les Fichiers fonciers Type de document : Rapport Editeur : Bron : CEREMA Année de publication : 01/2020 Importance : 62 p. Langues : Français (fre) Catégories : CONSOMMATION D'ESPACE ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : FON FONCIER Note de contenu : Une tendance nationale :
Après une baisse continue de l’artificialisation au niveau national, passant de 32.000 ha en 2011, à 22.000 ha en 2015, on observe en 2016 une augmentation par rapport à 2015, avec une artificialisation qui s’élève à 23.300ha. À ce stade, il n’est pas possible de déterminer s’il s’agit d’une inversion de tendance. Le nombre de m2 construits laisse cependant augurer d’une artificialisation forte en 2017.
Globalement, 5 % des communes sont responsables de 39,1 % de la consommation d’espaces et 20% responsables de 81,6% de cette consommation. Il faut cependant rappeler, que seule 96,06 % de la surface nationale est cadastrée, 93,24 % de cette surface est naturelle, agricole ou forestière (soit 89,6 % du territoire national) et 6,76 % est artificialisée (soit 6,49 % du territoire national), ce à quoi il faut ajouter la majeure partie des 3,94% non cadastrés.
Pourcentage de l’artificialisation à destination de l’habitat (taux de spécialisation) :
L’artificialisation se fait principalement à destination de l’habitat (68%), suivi par l’activité (25%), et 1,5% à usage mixte, la destination du reste étant non connue. C’est un phénomène très polarisé, guidé par deux forces majeures, à savoir la métropolisation d’une part et l’attraction du littoral de l’autre. 17.845 communes n’artificialisent pas pour de l’activité, soit près de 1 commune sur 2. À l’inverse, 1.310 communes n’ont aucune consommation consacrée au logement. Si 5 % des communes réalisent 66 % de la consommation d’espaces dédiée à de l’activité, 5 % d’entre elles réalisent 36 % de la consommation dédiée à de l’habitat.L’efficacité de l’artificialisation (nombre de m2 consommé par nouveau ménage et emploi) : 14.496 communes voient leur indicateur « ménage + emploi » diminuer ; elles artificialisent, sans pour autant avoir une dynamique importante. Chez les autres, on observe une grande disparité entre les communes les plus efficaces (plus de 20 ménages + emplois par ha), et les moins efficaces (entre 0 et 5 ménages + emplois par ha).
Globalement, l’efficacité de l’artificialisation diminue au fur et à mesure de l’éloignement du centre :
Parallèlement plus on s’éloigne du centre, plus l’artificialisation est majoritairement à destination de l’habitat. La diminution de la consommation des espaces en vue d’atteindre le Zéro Artificialisation Nette : Il est nécessaire, pour arriver à diminuer l’artificialisation, d’augmenter, de manière significative, l’efficacité, en jouant notamment sur ses deux leviers, à savoir l’augmentation du renouvellement urbain et l’augmentation de la densité des opérations.En ligne : http://outil2amenagement.cerema.fr/IMG/pdf/articicialisation_-_rapport_analyse_c [...] Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15603 Amiens Métropole à l'écoute du monde agricole in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3665-3666 (21-28 décembre 2018)
Permalink208 - Septembre 2016 - Les notes de l'ADEUS - 208 - Foncier d'activité dans le Bas-Rhin. Une décennie de consommation foncière (Bulletin de Les notes de l'ADEUS)
PermalinkL'habitat en chiffres. L'inégal accroissement des surfaces habitées / Cavailhès, Jean in La revue foncière, 8 (Novembre-Décembre 2015)
PermalinkL'impact de la ville sur les champs. Agriculteurs et propriétaire face à l'urbanisation. Des relations bousculées / Gisèle Vianey in La revue foncière, 8 (Novembre-Décembre 2015)
PermalinkDocuments d'urbanisme. Une obligation légale snas cadrage national. Comment mesurer la "consommation d'espace"? in La revue foncière, 7 (Septembre-octobre 2015)
PermalinkAnalyse de 10 SCoT "Grenelle". La consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers dans les SCoT / Fédération Nationale des SCoT (08/2015)
PermalinkLa consommation de terrains / Jean-Michel ROUX in Tous urbains, 9 (Mars 2015)
PermalinkMesurer la consommation d'espace pour l'élaboration et le suivi des documents de planification (SCoT, PLU et PLUi) / CCI Normandie (02/2015)
PermalinkHOMBRE's Role in Brownfields Management and Avoidance (10/2014)
PermalinkLe renforcement des outils de lutte contre la consommation foncière et l’étalement urbain / Pierre Soler - Couteaux in RDI, 7/8 (Juillet-Août 2014)
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