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57 - Décembre 2023 - Les dossiers FNAU - n° 57 - Les outils de la sobriété foncière en Europe (Bulletin de Les dossiers FNAU)
[n° ou bulletin]
Titre : 57 - Décembre 2023 - Les dossiers FNAU - n° 57 - Les outils de la sobriété foncière en Europe : ZAN Titre original : Benchmark des politiques de lutte contre l'artificialisation des sols en Allemagne, Belgique, Italie et Espagne Type de document : Périodique Année de publication : 2024 Importance : 22 p. Langues : Français (fre) Catégories : CONSOMMATION D'ESPACE ; ETALEMENT URBAIN ; OUTIL TECHNIQUE Index. décimale : FON FONCIER Note de contenu : Pour éclairer les enjeux des politiques territoriales, la Fnau s’attache à conduire de manière régulière des comparaisons européennes, afin d’identifier les convergences, ou au contraire les divergences, des approches sur des problématiques partagées.
Une large part de notre législation est une déclinaison de textes européens et, pourtant, les dispositifs d’application d’objectifs communs s’avèrent très différents d’un pays à l’autre. Ces démarches de benchmarking permettent une vision élargie des réponses, politiques, des leviers ou des outils qui sont apportés à ces engagements communs européens, dépendant fortement des différents contextes institutionnels et culturels.
La Fnau a ainsi souhaité comparer les politiques de réduction de l’artificialisation des sols dans plusieurs pays européens. Ce travail a été conduit sur la Belgique, l’Italie, l’Espagne et l’Allemagne, par un groupe d’étudiants en master de Sciences Po Paris, dans le cadre d’un projet collectif Capstone. Cette exploration partagée a également fait l’objet d’une journée d’échange en juin 2023 qui a rassemblé différents acteurs européens et français.
Cette comparaison montre des enjeux partagés de construction de la connaissance, notamment particulièrement développés en Italie. Elle confirme les différences de portage politique entre des cadres législatifs régionaux, comme en Belgique, Italie, Allemagne, ou nationaux comme en France. L’Allemagne a particulièrement développé les outils de compensation, tandis que les régions belges ont initié des politiques de sobriété foncière, désignée par « stop béton » en Wallonie.
L’équation de l’objectif de sobriété foncière et les débats autour de cette question se posent dans tous les pays d’Europe. Ce dossier est une invitation à resituer nos débats hexagonaux sur le ZAN, au regard des approches de nos voisins et alors que se préparent de nouveaux textes européens sur ce sujet.En ligne : https://www.fnau.org/wp-content/uploads/2023/11/fnau-56-commerce-web-bdef.pdf Format de la ressource électronique : Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=7705 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001476 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Sobriété foncière et nature en ville in Urbanisme, 78 (Décembre 2023)
[article]
Titre : Sobriété foncière et nature en ville Type de document : Article de revue Année de publication : 2024 Article en page(s) : p. 37-48 Langues : Français (fre) Catégories : AMENAGEMENT DE L'ESPACE ; CONSOMMATION D'ESPACE ; ESPACE BOISE ; ESPACE VERT ; POLITIQUE DE LA VILLE ; POLITIQUE PUBLIQUE ; PROTECTION DE LA NATURE ; QUARTIER Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18923
in Urbanisme > 78 (Décembre 2023) . - p. 37-48[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001352 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Dossier développement économique. L'industrie à l'heure de la sobriété foncière in La Gazette des Communes, 2671 (du 26 juin au 2 juillet 2023)
[article]
Titre : Dossier développement économique. L'industrie à l'heure de la sobriété foncière Type de document : Article de revue Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 34-40 Langues : Français (fre) Catégories : CONSOMMATION D'ESPACE ; DENSIFICATION ; DROIT DE L'URBANISME ; INDUSTRIE ; LEGISLATION ; UTILISATION DU SOL ; ZAC ; ZONE D'ACTIVITE ; ZONE D'ACTIVITE INDUSTRIELLE ; ZONE D'INDUSTRIE Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18520
in La Gazette des Communes > 2671 (du 26 juin au 2 juillet 2023) . - p. 34-40[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001194 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Webinaire flash n° 5 : l’outil OTELO – l’estimation des besoins en logements des territoires (16/05/2023)
Titre : Webinaire flash n° 5 : l’outil OTELO – l’estimation des besoins en logements des territoires : ZAN Type de document : Document électronique Editeur : Angers : ADEME Année de publication : 16/05/2023 Langues : Français (fre) Catégories : CONSOMMATION D'ESPACE ; DENSIFICATION ; DROIT DE L'URBANISME ; ESTIMATION ; INSTRUMENT DE MESURE ; LEGISLATION ; LEGISLATION FONCIERE ; METHODE ; METHODOLOGIE DU PROJET ; OUTIL TECHNIQUE ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; PLH ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL Index. décimale : HAB HABITAT / LOGEMENT Note de contenu : Combien de logements à construire dans un territoire dans les prochaines années à l’échelle d’un PLUi ou d’un SCoT ?
L’ADEME vous invite dans le cadre de l’expérimentation « Objectif ZAN » à un webinaire flash le mardi 16 mai de 14h00 à 15h00 sur le thème du besoin de logements des territoires et de son évolution.
Après une introduction d’Albane Gaspard, coordinatrice au service Bâtiment de l’ADEME, sur l’évolution des besoins en logements dans les scénarios prospectifs « Transitions 2050 », Olivier Dupré du CEREMA et Luc Bercegol de la DHUP/FE5 viendront présenter les fonctionnalités d’OTELO, outil d’aide à la conception et à l’évaluation des politiques publiques, et les prochaines évolutions avec une expérimentation dédiée.
OTELO est un Outil d’estimation TErritorialisé des besoins en LOgements mis à disposition via une application web d’une grande variété d’acteurs locaux de l’aménagement et de la planification territoriale.
Il permet la conception des volets habitat des principaux documents d’urbanisme (PLH, SCoT, PLUi etc.) et s’appuie sur une méthodologie co-construite entre le SDES, le CEREMA et la DHUP.
Les utilisateurs d’OTELO peuvent mobiliser une base de données riche, paramétrer les calculs des besoins en logements et établir des scénarios portant sur la démographie, le mal-logement et l’occupation du parc (vacance, renouvellement etc.) dans leur territoire.
En ligne : https://dai.ly/x8l0daq Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18449 Documents numériques
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Titre : Webinaire Flash n°4 : Renaturation – Desartificialisation Type de document : Document électronique Editeur : Angers : ADEME Année de publication : 21/03/2023 Langues : Français (fre) Catégories : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL ; COEFFICIENT D'UTILISATION DU SOL ; CONSOMMATION D'ESPACE ; DENSIFICATION ; DONNEE STATISTIQUE ; DROIT DE L'URBANISME ; INSTRUMENT DE MESURE ; LEGISLATION ; LEGISLATION FONCIERE ; METHODE ; METHODOLOGIE DU PROJET ; NOMENCLATURE ; OUTIL TECHNIQUE ; ZONAGE Index. décimale : FON FONCIER Note de contenu : L’ADEME vous invite dans le cadre de l’Expérimentation « Objectif ZAN » à un webinaire flash le mardi 21 mars de 14h à 15h15 sur le thème de l’opérationnalisation de la désartificialisation.
Après une introduction de l’Ademe sur le sujet de la renaturation, les enjeux globaux du sujet seront présentés par Kathleen Monod de l’OFB ainsi que Valentine Norève et Jean Castaing de CDC Biodiversité auteurs de la publication « Renaturer les sols, des solutions pour des territoires durables ».
Dans un second temps, Peio Lambert du Département des Pyrénées-Atlantiques présentera le projet de désartificialisation de l’Espace Naturel Sensible d’Erretegia.
En ligne : https://dai.ly/x8jbchz Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=18448 Documents numériques
20230321_WebinaireFLASH4_Renaturation_compressed-3-1Adobe Acrobat PDF PermalinkWebinaire Flash n°3 - Les outils de mesure de la consommations d’espaces et d’artificialisation (09/12/2022)
PermalinkCaen. 2040, Odyssée de la consommation de l'espace in Traits d'agences, 41 (Automne 2022)
PermalinkPermalinkAménagement urbain. "Arrêtons de croire que l'on doit toujours construire davantage" / Florian Laboulais in La Gazette des Communes, 2599 (du 24 au 30 janvier 2022)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkBretagne. La sobriété, une vision intégrée à l'échelle communale? in Diagonal, 213 (Novembre 2021)
PermalinkImmobilier. Le centre commercial au pied du mur in Le Moniteur des Travaux Publics, 6166 (19 novembre 2021)
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