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MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUESynonyme(s)CONTRAT ADMINISTRATIF PUBLIC MOP |
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Dossier. Modes de gestion. Délégation de service public: comment éviter les dérives in La Gazette des Communes, 2490 (du 11 au 17 novembre 2019)
[article]
Titre : Dossier. Modes de gestion. Délégation de service public: comment éviter les dérives Type de document : Article de revue Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 28-34 Langues : Français (fre) Catégories : DELEGATION DE SERVICE PUBLIC Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15385
in La Gazette des Communes > 2490 (du 11 au 17 novembre 2019) . - p. 28-34[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000148 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Commande publique: Les nouvelles règles d'éxécution des marchés publics in La Gazette des Communes, 2391 (du 20 au 26 novembre 2017)
[article]
Titre : Commande publique: Les nouvelles règles d'éxécution des marchés publics Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 127 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT ADMINISTRATIF ; DROIT PUBLIC ; LEGISLATION ; MARCHE PUBLIC ; REFORME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13329
in La Gazette des Communes > 2391 (du 20 au 26 novembre 2017) . - p. 127[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 683 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 5930 - 14 juillet 2017 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5930 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
[n° ou bulletin]
Titre : 5930 - 14 juillet 2017 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5930 Type de document : Périodique Année de publication : 2017 Langues : Français (fre) Catégories : MARCHE PUBLIC ; ORDONNANCE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=5795 [n° ou bulletin]ContientRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4360 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 5929 - 07 juillet 2017 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5929 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
[n° ou bulletin]
Titre : 5929 - 07 juillet 2017 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5929 Type de document : Périodique Année de publication : 2017 Langues : Français (fre) Catégories : MARCHE PUBLIC ; ORDONNANCE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=5787 [n° ou bulletin] ContientRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4346 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 5927 - 23 juin 2017 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5927 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
[n° ou bulletin]
Titre : 5927 - 23 juin 2017 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5927 Type de document : Périodique Année de publication : 2017 Langues : Français (fre) Catégories : MARCHE PUBLIC ; ORDONNANCE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=5778 [n° ou bulletin] ContientRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4333 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 5928 - 30 juin 2017 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5928 - Logement social. Recentrage du dispositif SRU (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
Permalink5927 - 23 juin 2017 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5927 (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
Permalink5926 - 16 juin 2017 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5926 - Hors Série: Ordonance et décret marchés publics (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
Permalink5926 - 16 juin 2017 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5926 - Réglementation: Rapport public d'activité 2016 du CNEM (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
PermalinkPas-de-Calais: L'Eurovéloroute n°5 a sa clause "péniche" in Le Moniteur des Travaux Publics, 5926 (16 juin 2017)
Permalink2358 - du 20 mars 2017 - La Gazette des Communes - 2344 - Cahier détaché - La réglementation des marchés publics 2017 (Bulletin de La Gazette des Communes)
Permalink2319 - du 30 mai au 5 juin 2016 - La Gazette des Communes - 2319 - Hors-série - La réglementation des marchés publics 2016. Anotée et commentée (Bulletin de La Gazette des Communes)
PermalinkCadre de vie: La gestion du centre-ville de Swansea, au pays de Galles, passe au privé in La Gazette des Communes, 2308 (du 14 au 20 mars 2016)
PermalinkModes de gestion: La régie intercommunale, une formule de mutualisation inexplorée in La Gazette des Communes, 2308 (du 14 au 20 mars 2016)
Permalink5828 - 7 août 2015 - Le Moniteur des Travaux Publics - 5828 - Cahier détaché - Ordonnance relative aux marchés publics (Bulletin de Le Moniteur des Travaux Publics)
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