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Sites et sols pollués. Un cadre juridique qui reste à parfaire in Le Moniteur des Travaux Publics, 5951 (1er Décembre 2017)
[article]
Titre : Sites et sols pollués. Un cadre juridique qui reste à parfaire : Les outils sont optimisés et les responsabilités des acteurs clarifiées. Pour autant, des zones d'ombre subsistent Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 98-99 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; POLLUTION DU SOL Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=13351
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5951 (1er Décembre 2017) . - p. 98-99[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4605 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible 310 - Mars 2017 - Le Courrier des Maires - 310 - Cahier: La gestion des sites et des sols pollués (Bulletin de Le Courrier des Maires)
[n° ou bulletin]
Titre : 310 - Mars 2017 - Le Courrier des Maires - 310 - Cahier: La gestion des sites et des sols pollués Titre original : 50 questions: La Réglementation de l'affichage publicitaire Type de document : Périodique Année de publication : 2017 Langues : Français (fre) Catégories : DEPOLLUTION ; DROIT DE L'URBANISME ; FRICHE ; FRICHE INDUSTRIELLE ; FRICHE URBAINE ; LEGISLATION ; POLLUTION ; POLLUTION DU SOL ; SITE INDUSTRIEL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=bulletin_display&id=5623 [n° ou bulletin]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4026 JUR1-45 Cahier détaché Centre de documentation Sections thématiques Disponible La reconversion agricole de ces terres polluées doit être un projet pilote in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3573 (17 mars 2017)
[article]
Titre : La reconversion agricole de ces terres polluées doit être un projet pilote Type de document : Article de revue Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 8 Langues : Français (fre) Catégories : AGRICULTURE ; METHANISATION ; POLLUTION ; POLLUTION DU SOL ; RECONVERSION ; ZONE DE RECONVERSION Index. décimale : AGR AGRICULTURE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=12373
in Réussir l'Action Agricole Picarde > 3573 (17 mars 2017) . - p. 8[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4027 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Sites pollués. Tirer le meilleur parti du dispositif de tiers demandeur in Le Moniteur des Travaux Publics, 5878 (22 juillet 2015)
[article]
Titre : Sites pollués. Tirer le meilleur parti du dispositif de tiers demandeur : Petit guide d'analyse à l'usage des promoteurs qui souhaitent dénicher de nouvelles opportunités foncières et reconvertir des friches et sites industriels Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 38-39 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; FONCIER - PROPRIETE ; FRICHE ; FRICHE INDUSTRIELLE ; POLLUTION ; POLLUTION DU SOL ; PROMOTEUR ; RECONVERSION ; RECONVERSION DE BATIMENT ; RECONVERSION INDUSTRIELLE Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=11372
in Le Moniteur des Travaux Publics > 5878 (22 juillet 2015) . - p. 38-39[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3468 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Expropriatin et préemption: L'acquisition de terrains pollués in La Gazette des Communes, 2289 (du 19 au 25 octobre 2015)
[article]
Titre : Expropriatin et préemption: L'acquisition de terrains pollués : L'acquisition par les pouvoir publics de sols pollués est une solution envisageable pour répondre à la pression foncière et stopper l'artificialisation des sols Type de document : Article de revue Année de publication : 2015 Article en page(s) : p. 46-48 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; FONCIER - PROPRIETE ; LEGISLATION FONCIERE ; POLLUTION DU SOL ; POS ; SPECULATION FONCIERE Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10263
in La Gazette des Communes > 2289 (du 19 au 25 octobre 2015) . - p. 46-48[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2709 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Evaluation immobilière: L'impact d'une pollution sur la valeur d'un bien in La revue foncière, 6 (Juillet-août 2015)
PermalinkLes sols pollués des anciens sites industriels suivis "à la carte": Métropole européenne de Lille in La Gazette des Communes, 2281 (3 au 30 août 2015)
PermalinkSols pollués: Y a-t-il encore des propriétaires innocents? in La Gazette des Communes, 2270 (du 18 au 24 mai 2015)
PermalinkZones vulnérables: toute la Somme classée in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3473 (17 avril 2015)
PermalinkLa Foncière Commune: Une nouvelle organisation de l'action foncière publique in La revue foncière, 3 (Janvier-Février 2015)
Permalink66 - Novembre 2014 - Qu'en savons-nous? - 66 - Île de Nantes. Fabriquer la ville autrement (Bulletin de Qu'en savons-nous?)
PermalinkLa gestion des sites pollués après la loi "Alur" in La Gazette des Communes, 2246 (24 novembre 2014)
PermalinkReconversion des sites industriels, les apports de la loi Alur in Picardie La Gazette, 3530 (du 15 au 21 août 2014)
PermalinkLe sol en contexte de sites pollués in Geosciences, 18 (Juillet 2014)
PermalinkLes sols dans la gestion des aménagements urbains / Céline Blanc in Geosciences, 18 (Juillet 2014)
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