Aménagement (2/2). Réhabiliter une friche polluée in La Gazette des Communes, 2581 (du 13 au 19 septembre 2021)

Public [article]  inLa Gazette des Communes > 2581 (du 13 au 19 septembre 2021) . - p. 54-55 Titre : Aménagement (2/2). Réhabiliter une friche polluée Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 54-55 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; FRICHE ; FRICHE INDUSTRIELLE ; FRICHE URBAINE ; POLLUTION ; POLLUTION DU SOL ; REHABILITATION DE BATIMENT ; REHABILITATION URBAINE Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16849 [article]

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Sites et sols pollués. "Le droit réel de restriction d'usage est un outil gagnant-gagnant" in Le Moniteur des Travaux Publics, 6138 (14 mai 2021)

Public [article]  inLe Moniteur des Travaux Publics > 6138 (14 mai 2021) . - p. 76 Titre : Sites et sols pollués. "Le droit réel de restriction d'usage est un outil gagnant-gagnant" : Entretien avec Jean-Pascal Bus, avocat associé, Norton Rose Fullbright LLP Type de document : Article de revue Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 76 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT D'USAGE ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; POLLUTION DU SOL ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16605 [article]

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Reconversion de friches. Du site pollué à l'espace naturel in Traits Urbains, 113 (Septembre 2020)

Public [article]  inTraits Urbains > 113 (Septembre 2020) . - p. 32-35 Titre : Reconversion de friches. Du site pollué à l'espace naturel Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 32-35 Langues : Français (fre) Catégories : ESPACE NATUREL ; ESPACE VERT ; FRICHE ; FRICHE INDUSTRIELLE ; FRICHE URBAINE ; POLLUTION ; POLLUTION DU SOL ; RECONVERSION ; ZONE DE RECONVERSION Index. décimale : AMC AMENAGEMENT COMMUNAL Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=16107 [article]

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Urbanisme. Examiner les sols à la loupe, une clé pour mieux aménager in La Gazette des Communes, 2513 (du 4 au 17 mai 2020)

Public [article]  inLa Gazette des Communes > 2513 (du 4 au 17 mai 2020) . - p. 33 Titre : Urbanisme. Examiner les sols à la loupe, une clé pour mieux aménager Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 33 Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE L'URBANISME ; FRICHE ; FRICHE URBAINE ; LEGISLATION ; POLLUTION DU SOL ; SOL ; UTILISATION DU SOL Index. décimale : FON FONCIER Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15813 [article]

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Sites et sol pollués. L'obligation de remise en état s'éteint au bout de trente ans ... mais pas pour tout le monde in Le Moniteur des Travaux Publics, 6070 (31 janvier 2020)

Public [article]  inLe Moniteur des Travaux Publics > 6070 (31 janvier 2020) . - p. 80-81 Titre : Sites et sol pollués. L'obligation de remise en état s'éteint au bout de trente ans ... mais pas pour tout le monde : Si l'ancien exploitant n'a plus à financer la dépollution passé ce délai, le propriétaire du site pourrait in fine se voir imposer cette charge Type de document : Article de revue Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 80-81 Langues : Français (fre) Catégories : FRICHE ; POLLUTION ; POLLUTION DU SOL Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15586 [article]

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Sites et sols pollués. Un cadre juridique qui reste à parfaire in Le Moniteur des Travaux Publics, 5951 (1er Décembre 2017)

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310 - Mars 2017 - Le Courrier des Maires - 310 - Cahier: La gestion des sites et des sols pollués (Bulletin de Le Courrier des Maires)

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La reconversion agricole de ces terres polluées doit être un projet pilote in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3573 (17 mars 2017)

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Sites pollués. Tirer le meilleur parti du dispositif de tiers demandeur in Le Moniteur des Travaux Publics, 5878 (22 juillet 2015)

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Expropriatin et préemption: L'acquisition de terrains pollués in La Gazette des Communes, 2289 (du 19 au 25 octobre 2015)

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Evaluation immobilière: L'impact d'une pollution sur la valeur d'un bien in La revue foncière, 6 (Juillet-août 2015)

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Les sols pollués des anciens sites industriels suivis "à la carte": Métropole européenne de Lille in La Gazette des Communes, 2281 (3 au 30 août 2015)

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Sols pollués: Y a-t-il encore des propriétaires innocents? in La Gazette des Communes, 2270 (du 18 au 24 mai 2015)

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Zones vulnérables: toute la Somme classée in Réussir l'Action Agricole Picarde, 3473 (17 avril 2015)

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La Foncière Commune: Une nouvelle organisation de l'action foncière publique in La revue foncière, 3 (Janvier-Février 2015)

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