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Energie. Deux petits poucets ont trouvé un modèle de gouvernance qui pourrait chambouler l'éolien in La Gazette des Communes, 2614 (du 9 au 15 mai 2022)
[article]
Titre : Energie. Deux petits poucets ont trouvé un modèle de gouvernance qui pourrait chambouler l'éolien : Vy-le-Ferroux et Noidans-le-Ferroux (Haute-Saône) Type de document : Article de revue Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 44-45 Langues : Français (fre) Catégories : COMMUNE ; COOPERATION ; ENERGIE EOLIENNE ; GOUVERNANCE ; INNOVATION ; PRODUCTION D'ENERGIE Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=17464
in La Gazette des Communes > 2614 (du 9 au 15 mai 2022) . - p. 44-45[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000868 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Communes nouvelles (1/2). Loi "Gatel" du 1er août 2019: gouvernance, fonctionnement et procédure de création in La Gazette des Communes, 2485 (du 6 au 13 octobre 2019)
[article]
Titre : Communes nouvelles (1/2). Loi "Gatel" du 1er août 2019: gouvernance, fonctionnement et procédure de création Type de document : Article de revue Année de publication : 2019 Article en page(s) : p. 78-80 Langues : Français (fre) Catégories : COMMUNE ; LEGISLATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=15315
in La Gazette des Communes > 2485 (du 6 au 13 octobre 2019) . - p. 78-80[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000114 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Limites territoriales. Pourquoi et comment "défusionner" des communes nouvelles in D'Architectures, 267 (Novembre 2018)
[article]
Titre : Limites territoriales. Pourquoi et comment "défusionner" des communes nouvelles Type de document : Article de revue Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 58-59 Langues : Français (fre) Catégories : COMMUNE ; LEGISLATION Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=14490
in D'Architectures > 267 (Novembre 2018) . - p. 58-59[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 5294 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Compétences: La répartition des missions entre les offices de tourisme des communes et des intercos in La Gazette des Communes, 2436 (du 15 au 21 octobre 2018)
[article]
Titre : Compétences: La répartition des missions entre les offices de tourisme des communes et des intercos Type de document : Article de revue Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 58-59 Langues : Français (fre) Catégories : COMMUNE ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; LEGISLATION ; OBJET DES COMPETENCES ; TOURISME Index. décimale : TOU TOURISME / LOISIRS Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=14422
in La Gazette des Communes > 2436 (du 15 au 21 octobre 2018) . - p. 58-59[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 5262 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Réforme territoriale: Les communes nouvelles. Créee par la loi du 16 décembre 2010, la commune nouvelle a vu son régime modifié par la loi du 16 mars 2015 in La Gazette des Communes, 2301 (du 25 au 31 janvier 2016)
[article]
Titre : Réforme territoriale: Les communes nouvelles. Créee par la loi du 16 décembre 2010, la commune nouvelle a vu son régime modifié par la loi du 16 mars 2015 Type de document : Article de revue Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 69 Langues : Français (fre) Catégories : COMMUNE ; LEGISLATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://www.aduga.org/index.php?lvl=notice_display&id=10646
in La Gazette des Communes > 2301 (du 25 au 31 janvier 2016) . - p. 69[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3009 - Périodique Centre de documentation Périodiques Disponible Aider les particuliers à se regrouper afin d'acheter l'énergie moins cher: Petite-Forêt (Nord) in La Gazette des Communes, 2285 (du 21 au 27 septembre)
PermalinkCréer et gouverner une commune nouvelle in La Gazette des Communes, 2267 (du 27 avril au 3 mai 2015)
PermalinkDeux exemples de politiques foncières communales / Persyn, Nicolas in La revue foncière, 4 (Mars-Avril 2015)
PermalinkTransferts de compétences vers l'interco in La Gazette des Communes, 2257 (du 16 au 22 février 2015)
PermalinkLe Mené, territoire à énergie positive in Alternatives économiques, 342 (Janvier 2015)
Permalink138 - Novembre 2014 - Les notes de l'ADEUS - 138 - Structuration urbaine du territoire alsacien: fonctionnement et rôles des communes (Bulletin de Les notes de l'ADEUS)
PermalinkExemple d’un partenariat entre une commune et un lotisseur. Intervention de Édouard Dussart, maire de Vers-sur-Selle et Sébastien Demier, attaché de direction Flint Immobilier: Rencontre de l'Habitat du Grand Amiénois, 14 Octobre 2014 (14/10/2014)
PermalinkPermalinkTous urbains - 1 (Bulletin de Tous urbains)
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